DEPOTS DES COMPTES |
17/10/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zone artisanale Les Vernades 07260 Rosières |
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24/12/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zone artisanale Les Vernades 07260 Rosières |
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03/10/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zone artisanale Les Vernades 07260 Rosières |
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05/12/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
zone artisanale Les Vernades 07260 Rosières |
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05/12/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
zone artisanale Les Vernades 07260 Rosières |
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05/07/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zone artisanale Les Vernades 07260 Rosières |
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12/04/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zone artisanale Les Vernades 07260 Rosières |
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10/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
07260 Rosières |
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06/05/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
07260 Rosières |
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03/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
110 Traverse des Vernades Zone Commerciale les Vernades 07260 Rosières |
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21/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D\'AUBENAS
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
110 Traverse des Vernades Zone Commerciale les Vernades 07260 Rosières |
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MODIFICATION |
24/05/2012 |
Modification de l'activité.
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02/12/2016 |
Modification de l'administration.
SCP GABON - FARGIER n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SORGEC AUDIT - CABINET DENIS JOUVE n'est plus commissaire aux comptes suppléant
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
22/08/2014 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire Me Torelli Frédéric 1 bis rue René Grimaud 07200 Aubenas. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
les Vernades 07260 Rosières |
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09/10/2015 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
les Vernades 07260 Rosières |
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03/02/2016 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
les Vernades 07260 Rosières |
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17/02/2016 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Me Torelli Frédéric 1 bis rue René Grimaud 07200 Aubenas
les Vernades 07260 Rosières |
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20/04/2023 |
TRIBUNAL DE COMMERCE D\'AUBENAS : Extrait de jugement
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.
110 Traverse des Vernades 07260 Rosières |
| VENTE ET CESSION |
31/12/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Cessions de la société au jeudi 31 décembre 2009
Catégorie : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Opposition : Au siège du fonds cédé
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 40000 EUR
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : L'Hebdo de l'Ardèche du jeudi 03 décembre 2009
zone artisanale Les Vernades 07260 Rosières |
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