DEPOTS DES COMPTES |
| 27/01/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
la Morandiere les Tilleuls 01240 Certines |
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| 29/06/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
la Morandiere les Tilleuls 01240 Certines |
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| 22/04/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01240 Certines |
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| 02/07/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01240 Certines |
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| 12/04/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01240 Certines |
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| 07/07/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01240 Certines |
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| 28/02/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01240 Certines |
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| 06/03/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
la Morandiere 01240 Certines |
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| 02/02/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
la Morandiere 01240 Certines |
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| 05/03/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
la Morandiere 01240 Certines |
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| 26/01/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
la Morandiere 01240 Certines |
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| 21/03/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
la Morandiere 01240 Certines |
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VENTE ET CESSION |
| 25/06/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au vendredi 25 juin 2010
Catégorie : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Origine du fond : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 1000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : Courrier économie du jeudi 10 juin 2010
la Morandiere les Tilleuls 01240 Certines |
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| 18/08/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mercredi 18 août 2010
Catégorie : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Opposition : M & M Le Maout Et Moiroux 452, rue Léopold le Hon 01000 Bourg-en-Bresse
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 33000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : Courrier économie du jeudi 10 juin 2010
la Morandiere les Tilleuls 01240 Certines |
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| 20/12/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÃCON
Cessions de la société au dimanche 20 décembre 2015
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Description : Acte authentique du 01/12/2015 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Opposition : SCP CRAYTON FROMONTEIL LUCHAIRE, notaires 2 Rue Gambetta - 71000 Mâcon
Origine du fond : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 62000 EUR
Type d'établissement : Etablissement secondaire
30 rue Franche 71000 Mâcon |
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