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DEPOTS DES COMPTES
11/02/2013	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 15 lotissement les Tremblots 25510 Domprel
20/11/2013	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 15 lotissement les Tremblots 25510 Domprel
10/11/2014	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 15 lotissement les Tremblots 25510 Domprel
12/12/2015	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. 15 lotissement les Tremblots 25510 Domprel
20/01/2017	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 15 lotissement les Tremblots 25510 Domprel
06/02/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 15 lotissement les Tremblots 25510 Domprel
21/12/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 15 lotissement les Tremblots 25510 Domprel
28/01/2020	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 15 Lotissement les Tremblots 25510 Domprel
31/01/2021	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 15 Lotissement les Tremblots 25510 Domprel
13/01/2022	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃÂ©s d'une dÃÂ©claration de confidentialitÃÂ© en application du premier ou deuxiÃÂ¨me alinÃÂ©a de l'article L. 232-25. 15 Lotissement les Tremblots 25510 Domprel
21/03/2023	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d\'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l\'article L. 232-25. 15 Lotissement les Tremblots 25510 Domprel