DEPOTS DES COMPTES
18/10/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

route de Brens, 01300 Belley
30/07/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

route de Brens 01300 Belley
06/09/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

route de Brens 01300 Belley
02/08/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

route de Brens 01300 Belley
21/07/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

route de Brens 01300 Belley
09/09/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

route de Brens 01300 Belley
25/07/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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11/04/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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16/06/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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22/06/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

route de Brens 01300 Belley
03/08/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

route de Brens 01300 Belley
31/05/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Route de Brens 01300 Belley
24/06/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Route de Brens 01300 Belley
17/07/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Route de Brens 01300 Belley
08/06/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.

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MODIFICATION
14/06/2016 Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Président : MOREL Richard

11/07/2021 Modification survenue sur l'administration.

Président : MOREL Richard ;
Directeur général : MOREL Guillaume, Benoît ;
Directeur général : MOREL Grégory, Nicolas

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20/02/2024 Modification survenue sur l\'administration.

Président : MOREL Grégory, Nicolas ;
Directeur général : MOREL Richard ;
Directeur général : MOREL Guillaume, Benoît

Route de Brens 01300 Belley
Voir la fiche Sirene de ETABLISSEMENTS MOREL Voir le rapport économique de ETABLISSEMENTS MOREL
SIGNORET SIGNORET-GEORGES SABRINA
SCEA CHATEAU MARTET
DEPREZ SYLVAIN ANDRE ROGER
SAUJOT DEBIEUVRE BRIGITTE
PLANETE SESAME METISSE
A.T.S.E.