DEPOTS DES COMPTES |
| 07/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 31/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 28/06/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 23/06/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 29/05/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 30/06/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 27/06/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 17/06/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 09/06/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 17/05/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 12/06/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 23/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 05/08/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 Rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 24/06/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
41 Rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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MODIFICATION |
| 08/02/2008 |
Modification de représentant.
Commissaire aux comptes titulaire : BDO MARQUE &
GENDROT modification le 05 Février 2008. Commissaire aux comptes suppléant : COUTANCIER Jean en fonction le 01 Avril 1999. Membre du conseil d'administration : DEVERNAY Stephane en fonction le 24 Février 2006. Président : BAILLY Jean Claude modification le 06 Décembre 2007. Membre du conseil d'administration : ZULIAN Patrick en fonction le 27 Juin 2007. Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Juillet 2007. Co-commissaire aux comptes titulaire : ERNST &
YOUNG et Autres en fonction le 04 Juillet 2007. Directeur général : CHAPOUIL Pascal Gilbert Marc en fonction le 05 Février 2008.
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| 28/02/2008 |
Modification de représentant.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE MARQUE &
GENDROT modification le 12 Février 2008. Commissaire aux comptes suppléant : COUTANCIER Jean en fonction le 01 Avril 1999. Membre du conseil d'administration : DEVERNAY Stephane en fonction le 24 Février 2006. Membre du conseil d'administration : ZULIAN Patrick en fonction le 27 Juin 2007. Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Juillet 2007. Co-commissaire aux comptes titulaire : ERNST &
YOUNG et Autres en fonction le 04 Juillet 2007. Directeur général : CHAPOUIL Pascal Gilbert Marc en fonction le 05 Février 2008. Président : DROUGARD Laurent en fonction le 18 Février 2008.
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| 30/03/2008 |
Modification de représentant.
Président : DANA Frederic radiation le 06 Décembre 2007. Président : BAILLY Jean Claude modification le 06 Décembre 2007.
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| 31/07/2008 |
Modification de représentant.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE MARQUE&
GENDROT modification le 12 Février 2008Commissaire aux comptes suppléant : COUTANCIER Jean en fonction le 01 Avril 1999. Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Juillet 2007. Co-commissaire aux comptes titulaire : ERNST&
YOUNG et Autres en fonction le 04 Juillet 2007. Directeur général : CHAPOUIL Pascal Gilbert Marc modification le 13 Mars 2008. Président : DROUGARD Laurent modification le 13 Mars 2008.
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| 07/12/2008 |
Modification de représentant.
Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE MARQUE &
GENDROT modification le 12 Février 2008. Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Juillet 2007. Co-commissaire aux comptes titulaire : ERNST &
YOUNG et Autres en fonction le 04 Juillet 2007. Directeur général : CHAPOUIL Pascal Gilbert Marc modification le 13 Mars 2008. Président : DROUGARD Laurent modification le 13 Mars 2008. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 25 Novembre 2008.
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| 12/01/2010 |
Modification du nom commercial.
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| 31/01/2010 |
Modification de l'activité. Modification de l'origine de fond personne morale.
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| 21/05/2010 |
Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification du sigle.
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| 30/06/2010 |
Modification de représentant.
Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Juillet 2007 Co-commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 04 Juillet 2007 Directeur général : CHAPOUIL Pascal Gilbert Marc modification le 13 Mars 2008 Président : DROUGARD Laurent modification le 13 Mars 2008
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| 31/10/2011 |
Modification de représentant.
Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Juillet 2007 Co-commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 04 Juillet 2007 Directeur général : CHAPOUIL Pascal Gilbert Marc modification le 13 Mars 2008 Président : ZULIAN Patrick en fonction le 19 Octobre 2011
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| 29/05/2012 |
Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité.
41 rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 20/03/2014 |
Modification de la dénomination. Modification du sigle. Modification du nom commercial. Modification de représentant.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 04 Juillet 2007 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres en fonction le 04 Juillet 2007 Président : CHAPOUIL Pascal Gilbert Marc modification le 12 Mars 2014
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| 02/07/2017 |
Modification du capital.
Capital : 1 887 201,00 EUR
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| 20/07/2017 |
Modification de la dénomination. Modification du sigle. Modification de représentant.
Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX modification le 17 Juillet 2017 ;
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG et Autres modification le 17 Juillet 2017Â ;
Directeur général : CHAPOUIL Pascal Gilbert Marc modification le 17 Juillet 2017 ;
Président : ZULIAN Patrick en fonction le 17 Juillet 2017
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| 15/01/2023 |
Modification survenue sur l\'administration, la forme juridique.
Président du conseil d\'administration : ZULIAN Patrick ;
Directeur général : CHAPOUIL Pascal Gilbert Marc ;
Administrateur : MAURY Aude, Catherine, Laure ;
Administrateur : FLORE Virginie, Désirée, Michelle ;
Administrateur : PORTE Bertrand, Jean, Bernard ;
Administrateur : ROBIN Jean-Charles, Claude ;
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
41 Rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 29/11/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président du conseil d\'administration : ZULIAN Patrick ;
Directeur général : CHAPOUIL Pascal Gilbert Marc ;
Administrateur : MAURY Aude, Catherine, Laure ;
Administrateur : PORTE Bertrand, Jean, Bernard ;
Administrateur : ROBIN Jean-Charles, Claude ;
Administrateur : BOCCARA Elisabeth, Myriam, Emmanuelle ;
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
41 Rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 07/06/2024 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président du conseil d\'administration : ZULIAN Patrick ;
Directeur général : CHAPOUIL Pascal Gilbert Marc ;
Directeur général délégué : COUSINARD Catherine ;
Administrateur : MAURY Aude, Catherine, Laure ;
Administrateur : PORTE Bertrand, Jean, Bernard ;
Administrateur : ROBIN Jean-Charles, Claude ;
Administrateur : BOCCARA Elisabeth, Myriam, Emmanuelle ;
Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
41 Rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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| 24/09/2024 |
Modification survenue sur le capital.
41 Rue des Bussys 95600 Eaubonne |
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VENTE ET CESSION |
| 29/02/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Cessions de la société au mercredi 29 février 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : AVIS DE PROJET DE FUSION Spie batignolles énergie - Génie climatique Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 37000 EUR Siège social 41 RUE des bussys 95600 EAUBONNE N° RCS 421184714 RCS PONTOISE, est société abso
Opposition : Pas d'opposition
Origine du fond : Acquis par fusion
Type d'établissement : Etablissement principal
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| 29/02/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Cessions de la société au mercredi 29 février 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : AVIS DE PROJET DE FUSION Spie batignolles énergie - Génie climatique Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 37000 EUR Siège social 41 RUE des bussys 95600 EAUBONNE N° RCS 421184714 RCS PONTOISE, est société abso
Opposition : Pas d'opposition
Origine du fond : Acquis par fusion
Type d'établissement : Etablissement principal
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| 29/02/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Cessions de la société au mercredi 29 février 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : AVIS DE PROJET DE FUSION Spie batignolles énergie - Infrastructures et réseaux Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 37000 EUR Siège social 41 RUE DES BUSSYS 95600 EAUBONNE N° RCS 451721492 RCS PONTOISE, est so
Opposition : Pas d'opposition
Origine du fond : Acquis par fusion
Type d'établissement : Etablissement principal
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| 29/02/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Cessions de la société au mercredi 29 février 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : AVIS DE PROJET DE FUSION Spie batignolles énergie - Infrastructures et réseaux Forme juridique Société par actions simplifiée à associé unique Au capital de 37000 EUR Siège social 41 RUE DES BUSSYS 95600 EAUBONNE N° RCS 451721492 RCS PONTOISE, est so
Opposition : Pas d'opposition
Origine du fond : Acquis par fusion
Type d'établissement : Etablissement principal
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| 27/05/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Cessions de la société au dimanche 27 mai 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Réalisation définitive des fusions absorptions des sociétés : Spie Batignolles énergie - génie Climatique SAS 41 rue des Bussys 95600 Eaubonne RCS Pontoise 421 184 714 & Spie Batignolles énergie - Infrastructures et réseaux SAS 41 rue des Bussys 9560
Opposition : Pas d'opposition
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| 16/04/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Cessions de la société au vendredi 16 avril 2021
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : AVIS DE PROJET DE FUSION Spie batignolles énergie Société par actions simplifiée Au capital de : 1 887 201,00 EUR Siège social 41 Rue DES BUSSYS 95600 Eaubonne N° RCS 552 119 760 RCS Pontoise, est société absorbante Spie batignolles énergie Sesar Soc
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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| 30/04/2024 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Cessions de la société au mardi 30 avril 2024
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)
Description : Ãvaluation de l'actif et du passif dont l'apport à la société bénéficiaire est prévue : Actif : 3.656.955,14 ? Passif : 3.291.204,44 ? Actif net : 365.750,70 ? Rémunéré par une augmentation de capital de 27.531 ? et création de 27.531 actions nouvell
Opposition : Art. L236-30 du code de commerce
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