DEPOTS DES COMPTES |
09/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zoné du Pole Technologique 84000 Avignon |
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02/10/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zoné du Pôle Technologique 84000 Avignon |
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06/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zoné du Pôle Technologique 84000 Avignon |
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12/07/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zoné du Pôle Technologique 84000 Avignon |
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05/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zoné du Pôle Technologique 84000 Avignon |
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09/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zoné du Pôle Technologique 84000 Avignon |
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01/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique 84000 Avignon |
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21/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique 84000 Avignon |
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02/09/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique 84000 Avignon |
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09/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique 84000 Avignon |
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09/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique 84000 Avignon |
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07/08/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 rue Marcel Demonque Zone du Pôle Technologique 84000 Avignon |
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30/03/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique agroparc 84000 Avignon |
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21/09/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique agroparc 84000 Avignon |
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17/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique agroparc 84000 Avignon |
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11/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D\'AVIGNON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique agroparc 84000 Avignon |
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MODIFICATION |
09/03/2008 |
Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, SOCIÃTà PAR ACTIONS SIMPLIFIÃE (SAS), 500 rue Marcel Demonque 84000 Avignon
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21/12/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : HERRAULT CHRISTIAN. Directeur général : LEKIEN BERNARD. Administrateur : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL (SACA) représenté par JULIEN ANDREA né(e) VIELHABER. Administrateur : DROUSSE PHILIPPE. Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : BEAS.
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28/03/2010 |
Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : LEKIEN BERNARD Administrateur : LAFARGE GYPSUM INTERNATIONAL (SAS) représenté par JULIEN ANDREA né(e) VIELHABER Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : GUILLUY Olivier Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
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17/03/2011 |
Modification survenue sur l'activité
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09/02/2012 |
Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : LEKIEN Bernard Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Directeur général et administrateur : GUILLUY Olivier Administrateur : ETEX DRYCO SAS (SAS) représenté par BIZOUARD DE MONTILLE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE ET ASSOCIES Co-commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : BEAS Co-commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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29/07/2012 |
Modification survenue sur la dénomination, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 01/01/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque
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02/08/2012 |
Modification survenue sur le capital, l'administration
Président du Conseil d'Administration : LEKIEN Bernard Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Directeur général et administrateur : GUILLUY Olivier Administrateur : ETEX DRYCO SAS (SAS) représenté par BIZOUARD DE MONTILLE Bertrand Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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27/12/2012 |
Fusion - L236-1 à compter du 30/11/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : PLATEC, Société par actions simplifiée (SAS), 500 rue Marcel Demonque Zoné du Pole Technologique 84000 AVIGNON (RCS AVIGNON (8401) 440 975 233) SALSI, Soc
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24/07/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : LEKIEN Bernard Directeur général, Administrateur : GUILLUY Olivier Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par STAINIER BENOIT Administrateur : BIZOUARD DE MONTILLE BERTRAND Administrateur : CLAVER JEAN-FRANCOIS Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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01/12/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : LEKIEN Bernard Directeur général, Administrateur : GUILLUY Olivier Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par STAINIER BENOIT Administrateur : CLAVER JEAN-FRANCOIS Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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06/06/2014 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : LEKIEN Bernard Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par STAINIER BENOIT Administrateur : CLAVER JEAN-FRANCOIS Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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24/08/2014 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : LEKIEN Bernard Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par STAINIER BENOIT Administrateur : CLAVER JEAN-FRANCOIS Administrateur : GAILLOT Frédéric Administrateur : BERIRO James, Philippe Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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07/01/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Administrateur : HANIN Jean-Pierre Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS Administrateur : CLAVER JEAN-FRANCOIS Administrateur : GAILLOT Frédéric Administrateur : BERIRO James, Philippe Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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23/12/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Administrateur : HANIN Jean-Pierre Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS Administrateur : GAILLOT Frédéric Administrateur : BERIRO James, Philippe Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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01/09/2016 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Administrateur : HANIN Jean-Pierre Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe Administrateur : DROUSSE PHILIPPE Administrateur : SINIAT INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS Administrateur : BERIRO James, Philippe Administrateur : FROHN Olivier Administrateur : DE WOLF Sonja Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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22/02/2017 |
Modification survenue sur le capital, l'administration
Président du conseil d'administration, Administrateur : HANIN Jean-Pierre ; Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe ; Administrateur : DROUSSE PHILIPPE ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS ; Administrateur : BERIRO James, Philippe ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : DE WOLF Sonja ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG ET AUTRES (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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08/08/2017 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Administrateur : HANIN Jean-Pierre ; Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe ; Administrateur : DROUSSE PHILIPPE ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS ; Administrateur : BERIRO James, Philippe ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : DE WOLF Sonja ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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08/02/2018 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : DAVID Christophe ; Administrateur : DROUSSE PHILIPPE ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS ; Administrateur : BERIRO James, Philippe ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : DE WOLF Sonja ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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25/09/2018 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : DAVID Christophe ; Administrateur : DROUSSE PHILIPPE ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS ; Administrateur : BERIRO James, Philippe ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : DE WOLF Sonja ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST ET YOUNG AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS) ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX (SAS)
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22/01/2019 |
Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général : DESMOUTIER Jean, Michel ; Administrateur : DROUSSE PHILIPPE ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONAL (SAS) représenté par BERNARD JEAN-LOUIS ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : GIL Dorothé ; Administrateur : HALLE Karelle ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT (SAS)
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11/02/2020 |
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le sigle.
Président, Directeur général : DESMOUTIER Jean Michel ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERTRAND Eric ; Administrateur : FROHN Olivier ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : GIL Dorothé ; Administrateur : HALE Karelle ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique agroparc 84000 Avignon |
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30/07/2021 |
Modification survenue sur l'administration.
Président, Directeur général : DESMOUTIER Jean Michel ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERNARD Jean-Louis ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : GIL Dorothé ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Administrateur : VAN DER STRATEN Mathias ; Administrateur : BANZI Fabienne ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique agroparc 84000 Avignon |
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12/11/2021 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : DESMOUTIER Jean Michel ; Directeur général : LEBON Valérie ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERNARD Jean-Louis ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : GIL Dorothé ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Administrateur : VAN DER STRATEN Mathias ; Administrateur : BANZI Fabienne ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique agroparc 84000 Avignon |
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22/12/2022 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : DESMOUTIER Jean-Michel ; Directeur général : BENAISSA Valérie ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERNARD Jean-Louis ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Administrateur : VAN DER STRATEN Mathias ; Administrateur : BANZI Fabienne ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique agroparc 84000 Avignon |
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13/06/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président du conseil d\'administration, Directeur général : BENAISSA Valérie ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERNARD Jean-Louis ; Administrateur : DESMOUTIER Jean-Michel ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Administrateur : VAN DER STRATEN Mathias ; Administrateur : BANZI Fabienne ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique agroparc 84000 Avignon |
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01/08/2024 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président du conseil d\'administration, Directeur général : GUETIN Frédéric, Roland, Jacques, Marie ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERNARD Jean-Louis ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Administrateur : VAN DER STRATEN Mathias ; Administrateur : BANZI Fabienne ; Administrateur : GERACI Nathalie, Catherine ; Administrateur : FRANCHETEAU Isabelle, Pierrette ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique agroparc 84000 Avignon |
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12/09/2024 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président du conseil d\'administration, Directeur général : GUETIN Frédéric, Roland, Jacques, Marie ; Administrateur : ETEX BUILDING PERFORMANCE INTERNATIONALBERNARD Jean-Louis ; Administrateur : DROUSSE Philippe ; Administrateur : VAN DER STRATEN Mathias ; Administrateur : BANZI Fabienne ; Administrateur : GERACI Nathalie, Catherine ; Administrateur : FRANCHETEAU Isabelle, Pierrette ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique agroparc 84000 Avignon |
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RADIATION |
27/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
Radiation de la société au jeudi 27 mars 2008
5 avenue de l'Egalité 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue |
| VENTE ET CESSION |
23/05/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Cessions de la société au vendredi 23 mai 2008
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Modification survenue sur le capital et mise en activité de la société
Origine du fond : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 4057000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : L'HEBDO LE COMTADIN du vendredi 15 février 2008
500 rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique 84000 Avignon |
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17/03/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Cessions de la société au jeudi 17 mars 2011
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Opposition : 500, rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique 84000 Avignon
Origine du fond : acquis par achat au prix stipulé de 12000000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement complémentaire
Journal : les petites affiches de vaucluse du mardi 11 janvier 2011
500 rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique 84000 Avignon |
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03/04/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Cessions de la société au dimanche 03 avril 2011
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Opposition : 500, rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique 84000 Avignon
Origine du fond : acquis par achat au prix stipulé de 1200000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement complémentaire
Journal : les petites affiches de vaucluse du mardi 11 janvier 2011
500 rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique 84000 Avignon |
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29/05/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Cessions de la société au mardi 29 mai 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 14 mai 2012 LAFARGE PLATRES COMMERCIALISATION, Société par actions simplifiée au capital de 4.097.000 euros, dont le siège social est à Avignon (Vaucluse) - France, 500 rue Mar
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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24/10/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX
Cessions de la société au mercredi 24 octobre 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusionAux termes d'un acte sous-seing privé en date du 15 octobre 2012, les sociétés :- SINIAT, Société Anonyme au capital de 140.779.968,00 Euros, ayant son siège social 500 rue Marcel Demonque Zone de Pôle Technologique Agroparc 8
Opposition : Article L.236-14 du code de commerce
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28/10/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Cessions de la société au dimanche 28 octobre 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 15 octobre 2012, les sociétés : SINIAT, Société Anonyme au capital de 140.779.968 Euros, ayant son siège social 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pôle Technologique Agroparc -
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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28/10/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Cessions de la société au dimanche 28 octobre 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion Aux termes d'un acte sous-seing privé en date du 15 octobre 2012, les sociétés : SINIAT, Société Anonyme au capital de 140.779.968 Euros, ayant son siège social 500 rue Marcel Demonque - Zone du Pôle Technologique Agroparc -
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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20/01/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Cessions de la société au dimanche 20 janvier 2019
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Description : - Acte ssp en date du 03/12/2018 enregistré à Chambery le 19/12/2018 2018N02524.adresse du vendeur : 500 Rue Marcel Demonque Zone du Pole Technologique 84000 Avignon.délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Opposition : Au Mandataire Me Vanessa DELSART 20 Rue Foncet 06000 Nice pour la validité et pour la correspondance
Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 297000 Euros
Type d'établissement : Etablissement secondaire
Journal : Nice Matin du jeudi 27 décembre 2018
lieu-dit Flame 06450 Lantosque |
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05/11/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Cessions de la société au mardi 05 novembre 2019
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Avis de projet de fusion Avis au Bodacc relatif au projet de fusion (art.R.236-2 du code de commerce) 1°) Sociétés participant à l'opération : La société absorbante : SINIAT Société Anonyme Capital de 159.750.304? 500 rue Marcel Demonque Zone du Pôle
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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