DEPOTS DES COMPTES
27/05/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 rue de Franche Comte 25480 Ecole-Valentin
28/05/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 rue de Franche Comte 25480 Ecole-Valentin
25/05/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 rue de Franche Comte 25480 Ecole-Valentin
02/05/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 rue de Franche Comte 25480 Ecole-Valentin
29/05/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 rue de Franche Comté 25480 Ecole-Valentin
10/06/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 rue de Franche Comté 25480 Ecole-Valentin
30/04/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 rue de Franche Comté 25480 Ecole-Valentin
13/04/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 rue de Franche Comté 25480 Ecole-Valentin
25/04/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 rue de Franche Comté 25480 Ecole-Valentin
08/06/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 rue de Franche Comté 25480 Ecole-Valentin
20/07/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 rue de Franche Comté 25480 Ecole-Valentin
09/07/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 Rue de Franche Comté 25480 École-Valentin
31/05/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 Rue de Franche Comté 25480 École-Valentin
27/04/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

6 Rue de Franche Comté 25480 École-Valentin
MODIFICATION
14/11/2010 Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Gérant(e) : GERARD François Gérant(e) : GENOUD Jean-Paul Gérant(e) : ROBERT Patrick Gérant(e) : ZWIBEL Bernard Gérant(e) : BARTHELEMY Pierre-Alain Gérant(e) : GUYON Bruno Gérant(e) : GUERARD Christophe Commissaire aux comptes titulaire : PEIFFER Marcel Commissaire aux comptes suppléant : BOUVEAU Philippe

25/03/2011 Modification survenue sur l'administration

Gérant associé : GERARD François Gérant associé : GENOUD Jean-Paul Gérant associé : ROBERT Patrick Gérant associé : ZWIBEL Bernard, André Gérant associé : BARTHELEMY Pierre-Alain, Marcel, Georges Gérant associé : GUYON Bruno Gérant associé : GUERARD Christophe Gérant non associé : BRETILLOT Frédéric, René, Bernard, François Commissaire aux comptes titulaire : PEIFFER Marcel Commissaire aux comptes suppléant : BOUVEAU Philippe

28/04/2011 Modification survenue sur l'administration

Gérant associé : GERARD François Gérant non associé : GENOUD Jean-Paul Gérant associé : ROBERT Patrick Gérant associé : ZWIBEL Bernard, André Gérant associé : BARTHELEMY Pierre-Alain, Marcel, Georges Gérant associé : GUYON Bruno Gérant associé : GUERARD Christophe Gérant associé : BRETILLOT Frédéric, René, Bernard, François Commissaire aux comptes titulaire : PEIFFER Marcel Commissaire aux comptes suppléant : BOUVEAU Philippe

10/05/2011 Modification survenue sur l'administration

Gérant associé : GERARD François Gérant associé : ROBERT Patrick Gérant associé : ZWIBEL Bernard, André Gérant associé : BARTHELEMY Pierre-Alain, Marcel, Georges Gérant associé : GUYON Bruno Gérant associé : GUERARD Christophe Gérant associé : BRETILLOT Frédéric, René, Bernard, François Commissaire aux comptes titulaire : PEIFFER Marcel Commissaire aux comptes suppléant : BOUVEAU Philippe

12/06/2012 Modification survenue sur l'administration

Gérant associé : GERARD François Gérant associé : ROBERT Patrick Gérant associé : ZWIBEL Bernard, André Gérant associé : BARTHELEMY Pierre-Alain, Marcel, Georges Gérant associé : GUYON Bruno Gérant associé : GUERARD Christophe Gérant associé : BRETILLOT Frédéric, René, Bernard, François Commissaire aux comptes titulaire : MARCEL PEIFFER AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : DOILLON AUDIT (SARL)

12/06/2012 Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Président : GERARD François Commissaire aux comptes titulaire : MARCEL PEIFFER AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : DOILLON AUDIT (SARL)

26/02/2013 Modification survenue sur l'administration

Président : BARTHELEMY Pierre-Alain, Marcel, Georges Commissaire aux comptes titulaire : MARCEL PEIFFER AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : DOILLON AUDIT (SARL)

11/08/2013 Modification survenue sur l'administration

Président : BARTHELEMY Pierre-Alain, Marcel, Georges Directeur général : ROBERT Patrick, Maurice, Pierre, Serge Directeur général : BRETILLOT Frédéric, René, Bernard, François Directeur général : GUYON Bruno, André, Marie Commissaire aux comptes titulaire : MARCEL PEIFFER AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : DOILLON AUDIT (SARL)

11/02/2014 Modification survenue sur l'administration

Président : BARTHELEMY Pierre-Alain, Marcel, Georges Directeur général : BRETILLOT Frédéric, René, Bernard, François Directeur général : GUYON Bruno, André, Marie Commissaire aux comptes titulaire : MARCEL PEIFFER AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : DOILLON AUDIT (SARL)

28/05/2015 Modification survenue sur l'administration

Président : BARTHELEMY Pierre-Alain, Marcel, Georges Directeur général : GUYON Bruno, André, Marie Commissaire aux comptes titulaire : MARCEL PEIFFER AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : DOILLON AUDIT (SARL)

30/09/2019 Modification survenue sur le capital.



6 Rue de Franche Comté 25480 École-Valentin
09/03/2023 Modification survenue sur le capital.



6 Rue de Franche Comté 25480 École-Valentin
VENTE ET CESSION
28/07/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Cessions de la société au dimanche 28 juillet 2019

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Description : Aux termes d'un acte sous signature privée en date à BESANCON du 15/07/2019, La société SOCIETE VESULIENNE D?EXPERTISE COMPTABLE ? SOVECO, société à responsabilité limitée au capital de 40 320 euros, dont le siège social est Rue de Praley ? Espace de

Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce

Voir la fiche Sirene de PROCOMPTA Voir le rapport économique de PROCOMPTA
GIRARD MELODIE
SCI LOU PATIO
LES VOLETS BLEUS
HOUILLON HUEL SANDRINE
BUCLON BERNARD PAUL ANDRE
HAMZEHLOUYAN SODEH