DEPOTS DES COMPTES |
03/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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25/11/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 rue de Noizieres Zone Eurespace 25770 Serre-les-Sapins |
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29/10/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 rue de Noizieres Zone Eurespace 25770 Serre-les-Sapins |
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06/12/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 rue de Noizieres Zone Eurespace 25770 Serre-les-Sapins |
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06/09/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 rue de Noizieres Zone Eurespace 25770 Serre-les-Sapins |
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27/09/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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10/10/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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27/10/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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23/12/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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24/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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05/05/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 Rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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17/11/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 Rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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MODIFICATION |
25/10/2012 |
Modification survenue sur l'administration
Gérant associé : GROSPERRIN Raphaël Commissaire aux comptes titulaire : ANDRE Jean-Marie Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE D AUDIT ET DE REVISION DE FRANCHE COMTE (SARL)
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12/06/2014 |
Modification survenue sur l'activité
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05/11/2020 |
Modification survenue sur l'administration.
Gérant : GROSPERRIN Raphaël
3 Rue de Noizieres Zone Eurespace 25770 Serre-les-Sapins |
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
21/12/2008 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur Maître Philippe Jeannerot - Membre De La Scp Laureau Jeannerot 3, place du Huit Septembre - 25000 Besançon avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon . Les déclarations de créances sont à déposer auprès du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la présente publication.
3 rue de Nozières 25770 Serre-les-Sapins |
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24/01/2010 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, durée du plan 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal Guigon 5, rue Charles Krug - 25000 Besançon .
3 rue de Nozières 25770 Serre-les-Sapins |
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25/01/2011 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
3 rue de Nozières 25770 Serre-les-Sapins |
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29/01/2019 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement modifiant le plan de sauvegarde
Jugement modifiant le plan de sauvegarde.
3 rue de Nozières 25770 Serre-les-Sapins |
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23/04/2021 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 12 Avril 2021 , désignant administrateur SELARL AJRS prise en la personne de Monsieur Philippe JEANNEROT 28, rue de la République - CS 16473 - 25000 Besançon avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
3 rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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05/05/2021 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement arrêtant un plan de cession
Jugement arrêtant le plan de cession.
3 rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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04/06/2021 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement prononçant
Jugement de conversion en liquidation judiciaire
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon , et mettant fin à la mission de l'administrateur SELARL AJRS prise en la personne de Monsieur Philippe JEANNEROT.
3 rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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18/04/2024 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l\'état des créances
L\'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d\'un mois à compter de la présente publication.
3 rue de Noizieres 25770 Serre-les-Sapins |
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