DEPOTS DES COMPTES
29/09/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
07/09/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
09/09/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
19/09/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Barberaz
14/08/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
03/10/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
08/08/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
24/07/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
29/06/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
01/08/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
18/07/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
25/06/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
20/06/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
29/06/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
19/07/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
MODIFICATION
27/08/2008 Nomination d'un administrateur

Président du conseil d'administration et directeur général : BOLLON Jean-PierreVice-président : WILLIGENS Yves Paul. Directeur général délégué : BROSSET Philippe Marie Raymond Joseph. Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph. Administrateur : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène. Administrateur : WILLIGENS Yves Paul. Administrateur : VERGNES Lucienne. Administrateur : INDIGO André Jean Roger. Administrateur : RHONE SAONE HABITAT, représenté par M TRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste. Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul. Administrateur : LOURIER Vincent Jacques. Administrateur : PASQUIER Eric Georges. Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène. Commissaire aux comptes : CABINET P. GARCIN -. Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle-.

239 rue de la Martinière 73000 Bassens
02/01/2015 Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BOLLON Jean-Pierre Vice-président : WILLIGENS Yves Paul Directeur général délégué : BROSSET Philippe Marie Raymond Joseph Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph Administrateur : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène Administrateur : WILLIGENS Yves Paul Administrateur : VERGNES Lucienne Administrateur : INDIGO André Jean Roger Administrateur : RHONE SAONE HABITAT représenté par TRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul Administrateur : LOURIER Vincent Jacques Administrateur : PASQUIER Eric Georges Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle- Directeur général délégué : RABILLARD Samuel Philippe en fonction le 23 Décembre 2014

16/04/2015 Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BOLLON Jean-Pierre Directeur général délégué : BROSSET Philippe Marie Raymond Joseph Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph Vice-président du conseil d'administration : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène modification le 08 Avril 2015 Administrateur : VERGNES Lucienne Administrateur : INDIGO André Jean Roger Administrateur : RHONE SAONE HABITAT représenté par TRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul Administrateur : LOURIER Vincent Jacques Administrateur : PASQUIER Eric Georges Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle- Directeur général délégué : RABILLARD Samuel Philippe en fonction le 23 Décembre 2014

16/04/2015 Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BOLLON Jean-Pierre Directeur général délégué : BROSSET Philippe Marie Raymond Joseph Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph Vice-président du conseil d'administration : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène modification le 08 Avril 2015 Administrateur : VERGNES Lucienne Administrateur : INDIGO André Jean Roger Administrateur : RHONE SAONE HABITAT représenté par TRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul Administrateur : LOURIER Vincent Jacques Administrateur : PASQUIER Eric Georges Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle- Directeur général délégué : RABILLARD Samuel Philippe en fonction le 23 Décembre 2014 Administrateur : RABOUILLE Gaëlle en fonction le 08 Avril 2015 Administrateur : PERRIER Evelyne Marie Antoinette en fonction le 08 Avril 2015

16/04/2015 Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : BOLLON Jean-Pierre Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph Vice-président du conseil d'administration : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène modification le 08 Avril 2015 Administrateur : VERGNES Lucienne Administrateur : INDIGO André Jean Roger Administrateur : RHONE SAONE HABITAT représenté par TRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul Administrateur : LOURIER Vincent Jacques Administrateur : PASQUIER Eric Georges Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle- Directeur général délégué : RABILLARD Samuel Philippe en fonction le 23 Décembre 2014 Administrateur : RABOUILLE Gaëlle en fonction le 08 Avril 2015 Administrateur : PERRIER Evelyne Marie Antoinette en fonction le 08 Avril 2015

29/07/2015 Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : BOLLON Jean-Pierre modification le 21 Juillet 2015 Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph Vice-président du conseil d'administration : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène modification le 08 Avril 2015 Administrateur : VERGNES Lucienne Administrateur : INDIGO André Jean Roger Administrateur : RHONE SAONE HABITAT représenté par TRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul Administrateur : LOURIER Vincent Jacques Administrateur : PASQUIER Eric Georges Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle- Directeur général : RABILLARD Samuel Philippe modification le 21 Juillet 2015 Administrateur : RABOUILLE Gaëlle en fonction le 08 Avril 2015 Administrateur : PERRIER Evelyne Marie Antoinette en fonction le 08 Avril 2015 Administrateur : LE MONT BLANC représenté par MONFORT Jean-Pierre en fonction le 21 Juillet 2015

03/08/2018 Modification de représentant.

Président du conseil d'administration : BOLLON Jean-Pierre modification le 21 Juillet 2015 ;
Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph ;
Vice-président du conseil d'administration : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène modification le 08 Avril 2015 ;
Administrateur : INDIGO André Jean Roger ;
Administrateur : RHONE SAONE HABITAT représenté par TRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste ;
Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul ;
Administrateur : LOURIER Vincent Jacques ;
Administrateur : PASQUIER Eric Georges ;
Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle- Directeur général : RABILLARD Samuel Philippe modification le 21 Juillet 2015 ;
Administrateur : RABOUILLE Gaëlle en fonction le 08 Avril 2015 ;
Administrateur : PERRIER Evelyne Marie Antoinette en fonction le 08 Avril 2015 ;
Administrateur : LE MONT BLANC représenté par MONFORT Jean-Pierre en fonction le 21 Juillet 2015 ;
Administrateur : LAILY Cyrille René Enzo en fonction le 01 Août 2018 ;
Administrateur : RASTIER Benoît Jean Pierre Marie en fonction le 01 Août 2018

14/07/2019 Modification de l'adresse du siège.Modification de la date de début d'activité.



400 rue de la Martinière 73000 Bassens
07/09/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BOLLON Jean-Pierre ;
Directeur général : RABILLARD Samuel Philippe ;
Vice-président du conseil d'administration : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène ;
Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul ;
Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène ;
Administrateur : RASTIER Benoît Jean Pierre Marie ;
Administrateur : DAVIET Evelyne Marie Antoinette ;
Administrateur : LOURIER Vincent Jacques ;
Administrateur : RABOUILLE Gaëlle ;
Administrateur : LAILY Cyrille René Enzo ;
Administrateur : RHONE SAONE HABITATTRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste ;
Administrateur : INDIGO André Jean Roger ;
Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph ;
Administrateur : LE MONT BLANCMONFORT Jean-Pierre ;
Administrateur : PASQUIER Eric Georges ;
Administrateur : COMBAZ Laure Muriel ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle -

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
07/09/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : BOLLON Jean-Pierre ;
Directeur général : RABILLARD Samuel Philippe ;
Vice-président du conseil d'administration : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène ;
Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul ;
Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène ;
Administrateur : RASTIER Benoît Jean Pierre Marie ;
Administrateur : LOURIER Vincent Jacques ;
Administrateur : RABOUILLE Gaëlle ;
Administrateur : LAILY Cyrille René Enzo ;
Administrateur : RHONE SAONE HABITATTRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste ;
Administrateur : INDIGO André Jean Roger ;
Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph ;
Administrateur : LE MONT BLANCMONFORT Jean-Pierre ;
Administrateur : PASQUIER Eric Georges ;
Administrateur : COMBAZ Laure Muriel ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle -

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
07/09/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : LAILY Cyrille René Enzo ;
Directeur général : RABILLARD Samuel Philippe ;
Administrateur : BOLLON Jean-Pierre ;
Administrateur : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène ;
Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul ;
Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène ;
Administrateur : RASTIER Benoît Jean Pierre Marie ;
Administrateur : LOURIER Vincent Jacques ;
Administrateur : RHONE SAONE HABITATTRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste ;
Administrateur : INDIGO André Jean Roger ;
Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph ;
Administrateur : LE MONT BLANCMONFORT Jean-Pierre ;
Administrateur : PASQUIER Eric Georges ;
Administrateur : COMBAZ Laure Muriel ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle -

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
11/09/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : LAILY Cyrille René Enzo ;
Directeur général : RABILLARD Samuel Philippe ;
Administrateur : BOLLON Jean-Pierre ;
Administrateur : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène ;
Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul ;
Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène ;
Administrateur : RASTIER Benoît Jean Pierre Marie ;
Administrateur : LOURIER Vincent Jacques ;
Administrateur : RHONE SAONE HABITATTRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste ;
Administrateur : INDIGO André Jean Roger ;
Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph ;
Administrateur : LE MONT BLANCMONFORT Jean-Pierre ;
Administrateur : PASQUIER Eric Georges ;
Administrateur : COMBAZ Laure Muriel ;
Administrateur : TAILLOT Raphaël Patrice ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle -

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
06/08/2024 Modification survenue sur l\'administration.

Président du conseil d\'administration, Administrateur : LAILY Cyrille René Enzo ;
Directeur général : RABILLARD Samuel Philippe ;
Administrateur : BOLLON Jean-Pierre ;
Administrateur : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène ;
Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul ;
Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène ;
Administrateur : RASTIER Benoît Jean Pierre Marie ;
Administrateur : LOURIER Vincent Jacques ;
Administrateur : RHONE SAONE HABITATTRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste ;
Administrateur : INDIGO André Jean Roger ;
Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph ;
Administrateur : "LE MONT BLANC"GAUTEUR Nicolas Roger Marc ;
Administrateur : PASQUIER Eric Georges ;
Administrateur : COMBAZ Laure Muriel ;
Administrateur : TAILLOT Raphaël Patrice ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle -

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
11/08/2024 Modification survenue sur l\'administration.

Président du conseil d\'administration, Administrateur : LAILY Cyrille René Enzo ;
Directeur général : RABILLARD Samuel Philippe ;
Administrateur : BOLLON Jean-Pierre ;
Administrateur : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène ;
Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul ;
Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène ;
Administrateur : RASTIER Benoît Jean Pierre Marie ;
Administrateur : LOURIER Vincent Jacques ;
Administrateur : RHONE SAONE HABITATTRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste ;
Administrateur : INDIGO André Jean Roger ;
Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph ;
Administrateur : "LE MONT BLANC"GAUTEUR Nicolas Roger Marc ;
Administrateur : PASQUIER Eric Georges ;
Administrateur : COMBAZ Laure Muriel ;
Administrateur : TAILLOT Raphaël Patrice ;
Administrateur : CARRON Marie-Pierre Andrée Simone ;
Administrateur : MUGNIER Delphine ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle -

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
18/08/2024 Modification survenue sur l\'administration.

Président du conseil d\'administration, Administrateur : LAILY Cyrille René Enzo ;
Directeur général : RABILLARD Samuel Philippe ;
Administrateur : BOLLON Jean-Pierre ;
Administrateur : LINOSSIER Alain Elie Lucien Eugène ;
Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul ;
Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène ;
Administrateur : RASTIER Benoît Jean Pierre Marie ;
Administrateur : LOURIER Vincent Jacques ;
Administrateur : RHONE SAONE HABITATTRACOL Benoît Marie André Jean-Baptiste ;
Administrateur : INDIGO André Jean Roger ;
Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph ;
Administrateur : "LE MONT BLANC"GAUTEUR Nicolas Roger Marc ;
Administrateur : PASQUIER Eric Georges ;
Administrateur : COMBAZ Laure Muriel ;
Administrateur : TAILLOT Raphaël Patrice ;
Administrateur : CARRON Marie-Pierre Andrée Simone ;
Administrateur : MUGNIER Delphine ;
Administrateur : CHEVALLIER Anne, Marie, Paule ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET P. GARCIN - Commissaire aux comptes suppléant : CANOVAS Joëlle -

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
25/08/2024 Modification survenue sur l\'administration.

Président du conseil d\'administration, Administrateur : LAILY Cyrille René Enzo ;
Directeur général : RABILLARD Samuel Philippe ;
Administrateur : BOLLON Jean-Pierre ;
Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul ;
Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène ;
Administrateur : RHONE SAONE HABITATCECILLON Arnaud ;
Administrateur : INDIGO André Jean Roger ;
Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph ;
Administrateur : "LE MONT BLANC"GAUTEUR Nicolas Roger Marc ;
Administrateur : PASQUIER Eric Georges ;
Administrateur : COMBAZ Laure Muriel ;
Administrateur : TAILLOT Raphaël Patrice ;
Administrateur : CARRON Marie-Pierre Andrée Simone ;
Administrateur : MUGNIER Delphine ;
Administrateur : CHEVALLIER Anne, Marie, Paule ;
Administrateur : CORTES Christine ;
Administrateur : A RE COOPTESNER Denis Vincent Marcel ;
Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
05/09/2024 Modification survenue sur l\'administration.

Président du conseil d\'administration, Administrateur : LAILY Cyrille René Enzo ;
Directeur général : RABILLARD Samuel Philippe ;
Administrateur : BOLLON Jean-Pierre ;
Administrateur : VIAUD Frédéric Henry Paul ;
Administrateur : SIRACOSKY Jackie Roger Eugène ;
Administrateur : RHONE SAONE HABITATCECILLON Arnaud ;
Administrateur : INDIGO André Jean Roger ;
Administrateur : FAQUIN Bernard Joseph ;
Administrateur : "LE MONT BLANC"GAUTEUR Nicolas Roger Marc ;
Administrateur : PASQUIER Eric Georges ;
Administrateur : COMBAZ Laure Muriel ;
Administrateur : TAILLOT Raphaël Patrice ;
Administrateur : CARRON Marie-Pierre Andrée Simone ;
Administrateur : MUGNIER Delphine ;
Administrateur : CHEVALLIER Anne, Marie, Paule ;
Administrateur : CORTES Christine ;
Administrateur : Les Coop\'HLM DéveloppementTESNER Denis Vincent Marcel ;
Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT

400 Rue de la Martinière 73000 Bassens
Voir la fiche Sirene de SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM Voir le rapport économique de SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM
CHAABI HASSENE
AQUILON
ABC 38
ZEHE MARC
SKYLLDEV
COPROPRIETE