DEPOTS DES COMPTES |
| 30/12/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
8 Cours de Verdun 01100 Oyonnax |
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| 05/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
8 Cours de Verdun 01100 Oyonnax |
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| 29/06/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
8 Cours de Verdun 01100 Oyonnax |
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| 16/07/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
8 Cours de Verdun 01100 Oyonnax |
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| 02/07/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
8 Cours de Verdun 01100 Oyonnax |
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MODIFICATION |
| 15/05/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : LEYDIER Philippe Marie AdrienAdministrateur : EMIN Thierry Maurice Léon. Administrateur : LEYDIER Hugues Marie Gratien. Administrateur : EMIN Pierre-Jean. Administrateur : BRUHIERE Monique Béatrice Marie-Claude né(e) TREVOUX. Administrateur : DEGUERRY Paul Joseph. Administrateur : SEVE Jean-Claude Marcien. Administrateur : MARRAUD Thierry Pierre Marie Robert. Administrateur : FINEL (SA) représenté par LEYDIER Jean-Louis. Administrateur : CREPET Sophie Marie-Odile né(e) DEFFOREY. Commissaire aux comptes titulaire : K.P.M.G.. Commissaire aux comptes suppléant : VERDET Michel.
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| 23/07/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : LEYDIER Philippe Marie AdrienAdministrateur : EMIN Thierry Maurice Léon. Administrateur : LEYDIER Hugues Marie Gratien. Administrateur : EMIN Pierre-Jean. Administrateur : BRUHIERE Monique Béatrice Marie-Claude né(e) TREVOUX. Administrateur : DEGUERRY Paul Joseph. Administrateur : SEVE Jean-Claude Marcien. Administrateur : MARRAUD Thierry Pierre Marie Robert. Administrateur : FINEL (SA) représenté par LEYDIER Jean-Louis. Administrateur : CREPET Sophie Marie-Odile né(e) DEFFOREY. Commissaire aux comptes titulaire : K.P.M.G.. Commissaire aux comptes suppléant : SAUMET Jean Eric.
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| 23/07/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : LEYDIER Philippe Marie AdrienAdministrateur : EMIN Thierry Maurice Léon. Administrateur : LEYDIER Hugues Marie Gratien. Administrateur : EMIN Pierre-Jean. Administrateur : BRUHIERE Monique Béatrice Marie-Claude né(e) TREVOUX. Administrateur : SEVE Jean-Claude Marcien. Administrateur : MARRAUD Thierry Pierre Marie Robert. Administrateur : FINEL (SA) représenté par LEYDIER Jean-Louis. Administrateur : CREPET Sophie Marie-Odile né(e) DEFFOREY. Commissaire aux comptes titulaire : K.P.M.G.. Commissaire aux comptes suppléant : SAUMET Jean Eric.
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| 12/03/2009 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général et administrateur : LEYDIER Philippe. Administrateur : EMIN Thierry Maurice Léon. Administrateur : LEYDIER Hugues Marie Gratien. Administrateur : EMIN Pierre-Jean. Administrateur : BRUHIERE Monique Béatrice Marie-Claude né(e) TREVOUX. Administrateur : SEVE Jean-Claude Marcien. Administrateur : MARRAUD Thierry Pierre Marie Robert. Administrateur : FINEL (SA) représenté par LEYDIER Jean-Louis. Commissaire aux comptes titulaire : K.P.M.G.. Commissaire aux comptes suppléant : SAUMET Jean Eric.
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| 30/09/2009 |
Modification survenue sur l'administration
Président : LEYDIER Philippe Commissaire aux comptes titulaire : K.P.M.G. Commissaire aux comptes suppléant : SAUMET Jean Eric
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| 22/10/2009 |
Modification survenue sur le capital
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| 19/02/2010 |
Modification survenue sur l'administration
Président : LEYDIER Philippe Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
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| 05/08/2010 |
Modification survenue sur l'administration
Président : LEYDIER Philippe Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
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| 27/12/2011 |
Modification survenue sur l'administration
Président : HERBAUT Yves, François Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
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| 19/02/2013 |
Fusion - L236-1 à compter du 28/12/2012 avec un effet rétroactif comptable et fiscal au 01/01/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Société absorbée : SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE MOULIN NEUF, Société civile immobilière (SCI),
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| 26/06/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Président : HERBAUT Yves, François Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS LYON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves Commissaire aux comptes suppléant : CHARNAVEL Emmanuel
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| 19/08/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président : HERBAUT Yves, François Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS LYON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : CHARNAVEL Emmanuel Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
24/02/2009 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE : Extrait de jugement
Jugement d'homologation de l'accord
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
8 Cours de Verdun 01100 Oyonnax |
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07/08/2009 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE : Extrait de jugement
Jugement d'homologation de l'accord
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
8 Cours de Verdun 01100 Oyonnax |
| RADIATION |
17/01/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Radiation de la société au dimanche 17 janvier 2016
8 Cours de Verdun 01100 Oyonnax |
| VENTE ET CESSION |
| 16/04/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au jeudi 16 avril 2009
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Modification survenue sur le capital
Opposition : FIDAL 2, rue PAUL CHEVRET 01100 Oyonnax
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 1 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : L'Ain Agricole du jeudi 02 avril 2009
458 route de Strasbourg les echets 01700 Miribel |
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| 13/10/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mardi 13 octobre 2015
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : FINEL Société Anonyme au capital de 8 850 108,20 eurosuros SIEGE SOCIAL : 151, boulevard de la Bataille de Stalingrad 69100 VILLEURBANNE 413 464 595 RCS LYON S
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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