DEPOTS DES COMPTES |
| 14/08/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01110 Brénod |
|
| 30/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01110 Brénod |
|
| 02/08/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01110 Brénod |
|
| 02/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01110 Brénod |
|
| 08/10/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01110 Brénod |
|
| 19/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01110 Brénod |
|
| 04/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01110 Brénod |
|
| 04/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
111 Grande rue 01430 Saint-Martin-du-Frêne |
|
| 02/07/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
111 Grande rue 01430 Saint-Martin-du-Frêne |
|
| 10/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
111 Grande Rue 01430 Saint-Martin-du-Frêne |
|
| 10/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
111 Grande Rue 01430 Saint-Martin-du-Frêne |
|
| 06/11/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
111 Grande Rue 01430 Saint-Martin-du-Frêne |
|
| 03/09/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
111 Grande Rue 01430 Saint-Martin-du-Frêne |
|
| 29/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
111 Grande Rue 01430 Saint-Martin-du-Frêne |
|
| 14/09/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
111 Grande Rue 01430 Saint-Martin-du-Frêne |
|
MODIFICATION |
| 15/02/2008 |
Transfert de l'établissement principal
|
|
| 20/12/2012 |
Modification survenue sur l'administration
Président directeur général : CARRIER Patrick Administrateur : CARRIER Nestor, Vincent Administrateur : CARRIER Nicole, Monique né(e) CHAPUIS Administrateur : MONNET Guy, Pierre, Fernand Administrateur : DUCRET Jean, Cyrille Administrateur : CARLET Olivier Administrateur : PELISSON Jacques Administrateur : FRATTA Lionel, Christophe, Alain Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ALAIN BONNIOT ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : BONNIOT Alain
|
|
| 03/09/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Directeur général, Président : CARRIER Patrick Administrateur : CARRIER Nestor, Vincent Administrateur : CARRIER Nicole, Monique né(e) CHAPUIS Administrateur : MONNET Guy, Pierre, Fernand Administrateur : DUCRET Jean, Cyrille Administrateur : CARLET Olivier Administrateur : PELISSON Jacques Administrateur : FRATTA Lionel, Christophe, Alain Commissaire aux comptes titulaire : ACTISUD AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CHANSAVANG Evelyne
|
|
| 08/10/2014 |
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social
Directeur général, Président : CARRIER Patrick Administrateur : MONNET Guy, Pierre, Fernand Administrateur : DUCRET Jean, Cyrille Administrateur : CARLET Olivier Administrateur : PELISSON Jacques Administrateur : FRATTA Lionel, Christophe, Alain Commissaire aux comptes titulaire : ACTISUD AUDIT (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : CHANSAVANG Evelyne
111 Grande rue 01430 Saint-Martin-du-Frêne |
|
| 19/07/2016 |
Modification survenue sur l'activité
|
|
| 27/11/2018 |
Modification survenue sur l'administration.
Président, Directeur général : CARRIER Patrick ;
Administrateur : MONNET Guy Pierre Fernand ;
Administrateur : PELISSON Jacques ;
Administrateur : DUCRET Jean Cyrille ;
Administrateur : FRATTA Lionel Christophe Alain ;
Commissaire aux comptes titulaire : RSM RHONE-ALPESÂ ;
Commissaire aux comptes suppléant : CHANSAVANG Evelyne
111 Grande Rue 01430 Saint-Martin-du-Frêne |
|
PREVENTION DES DIFFICULTES |
31/12/2010 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 21 Décembre 2010 désignant administrateur Selarl Aj Partenaires Représentée Par Me Maurice Picard 22, rue du Cordier - 01000 Bourg-en-Bresse avec les pouvoirs : d'assister le débiteur pour tous les actes relatifs à la gestion, mandataire judiciaire Scp Belat - Desprat, Représentée Par Mes J.C. Belat Et F. Desprat 22, rue du Cordier - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
01110 Brénod |
|
27/01/2012 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL AJ PARTENAIRES représentée par Me Maurice PICARD 22, Rue du Cordier - 01000 Bourg-en-Bresse .
01110 Brénod |
|
14/02/2012 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
01110 Brénod |
|
31/03/2021 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE : Extrait de jugement
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.
111 Grande rue 01430 Saint-Martin-du-Frêne |
|
