DEPOTS DES COMPTES |
24/04/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25510 Domprel |
|
28/05/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25510 Domprel |
|
25/05/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Mairie 25510 Domprel |
|
27/06/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Mairie 25510 Domprel |
|
02/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Mairie 25510 Domprel |
|
10/06/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Mairie 25510 Domprel |
|
16/07/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25510 Domprel |
|
08/06/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25510 Domprel |
|
09/05/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25510 Domprel |
|
06/05/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25510 Domprel |
|
03/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25510 Domprel |
|
16/05/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Mairie 25510 Domprel |
|
25/03/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Mairie 25510 Domprel |
|
30/06/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Mairie 25510 Domprel |
|
19/05/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Mairie 25510 Domprel |
|
MODIFICATION |
16/12/2022 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : DUFFET Gilles ; Administrateur : GROSJEAN Jacques ; Administrateur : BELOT Alfred ; Administrateur : BILLEREY Damien ; Administrateur : DUBOZ Pierre ; Vice-président : GROSJEAN Xavier ; Vice-président : SIMON Richard ; Vice-président : PHILIPPE Dominique
Mairie 25510 Domprel |
|
16/12/2022 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : DUFFET Gilles ; Administrateur : Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun Agréé SIMON DES COMBOTTES ; Administrateur : GROSJEAN Jacques ; Administrateur : BELOT Alfred ; Administrateur : BILLEREY Damien ; Administrateur : DUBOZ Pierre ; Administrateur : GAEC DU FAUBOURG ; Vice-président : GROSJEAN Xavier ; Vice-président : SIMON Richard ; Vice-président : PHILIPPE Dominique
Mairie 25510 Domprel |
|
16/12/2022 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : DUFFET Gilles ; Administrateur : Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun Agréé SIMON DES COMBOTTES ; Administrateur : BELOT Alfred ; Administrateur : BILLEREY Damien ; Administrateur : GAEC DU FAUBOURG ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée GROSJEAN Xavier ; Administrateur : GAEC DUBOZ DU BREUIL ; Vice-président : GROSJEAN Xavier ; Vice-président : SIMON Richard ; Vice-président : PHILIPPE Dominique
Mairie 25510 Domprel |
|
16/12/2022 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : DUFFET Gilles ; Administrateur : Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun Agréé SIMON DES COMBOTTES ; Administrateur : GAEC DU FAUBOURG ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée GROSJEAN Xavier ; Administrateur : GAEC DUBOZ DU BREUIL ; Administrateur : PHILIPPE Dominique et Vincent ; Administrateur : Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun AGREE DUFFET Gilles et Noëlle ; Vice-président : GROSJEAN Xavier ; Vice-président : SIMON Richard ; Vice-président : PHILIPPE Dominique
Mairie 25510 Domprel |
|
06/08/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : GROSJEAN Xavier ; Administrateur : Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun Agréé SIMON DES COMBOTTES ; Administrateur : GAEC DU FAUBOURG ; Administrateur : Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée GROSJEAN Xavier ; Administrateur : GAEC DUBOZ DU BREUIL ; Administrateur : PHILIPPE Dominique et Vincent ; Administrateur : Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun AGREE DUFFET Gilles et Noëlle ; Vice-président : DUBOZ Pierre-Yves ; Vice-président : SIMON Richard ; Vice-président : MOREL Cyril
Mairie 25510 Domprel |
|