DEPOTS DES COMPTES |
05/01/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
39300 Vannoz |
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21/02/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
39300 Vannoz |
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08/08/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
de la Mairie 39300 Vannoz |
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01/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
de la Mairie 39300 Vannoz |
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08/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
de la Mairie 39300 Vannoz |
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27/08/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lieu-dit en Curtil 39300 Vannoz |
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23/09/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lieu-dit en Curtil 39300 Vannoz |
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12/07/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lieu-dit en Curtil 39300 Vannoz |
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09/09/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lieu-dit en Curtil 39300 Vannoz |
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25/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lieu-dit en Curtil 39300 Vannoz |
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23/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lieu-dit en Curtil 39300 Vannoz |
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05/07/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
lieu-dit en Curtil 39300 Vannoz |
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13/10/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Lieu-dit En Curtil 39300 Vannoz |
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29/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Lieu-dit En Curtil 39300 Vannoz |
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25/08/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Lieu-dit En Curtil 39300 Vannoz |
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29/06/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Lieu-dit En Curtil 39300 Vannoz |
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MODIFICATION |
23/07/2010 |
Modification de l'administration.
CHEVASSU Christian Emile Paul nom d'usage : CHEVASSU Christian devient président. CHEVASSU Christian Emile nom d'usage : CHEVASSU Christian n'est plus vice-président. BROCARD Jean-François Jacques Nicolas nom d'usage : BROCARD Jean-François devient vice-président. MENETRIER Eric Christian nom d'usage : MENETRIER Eric devient vice-président. MENETRIER Eric Christian nom d'usage : MENETRIER Eric n'est plus président. SORNAY Jean-Marie Paul Louis nom d'usage : SORNAY Jean-Marie devient administrateur. JACQUES Régis Joël André nom d'usage : JACQUES Régis devient administrateur. BOURNY Denis Lucien Marie nom d'usage : BOURNY Denis devient administrateur. FERREUX Dominique Germain Laurent nom d'usage : FERREUX Dominique devient administrateur. BARTHET Jacques Jean Pierre nom d'usage : BARTHET Jacques devient administrateur. FERREUX Frédéric Gérard Maurice nom d'usage : FERREUX Frédéric devient administrateur. BERTHET TISSOT Julien Guy nom d'usage : BERTHET TISSOT Julien devient trésorier. BONNET Philippe Marie Jean Joseph nom d'usage : BONNET Philippe devient secrétaire.
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28/03/2012 |
Modification de la dénomination. Modification de l'administration. Nouveau siège.
SIMON Didier Jean-Pierre nom d'usage : SIMON devient administrateur. BERTHET TISSOT Julien Guy nom d'usage : BERTHET TISSOT n'est plus trésorier. BERTHET TISSOT Julien Guy nom d'usage : BERTHET TISSOT devient administrateur. BONNET Philippe Marie Jean Joseph nom d'usage : BONNET n'est plus secrétaire. BERTHET TISSOT Julien Guy nom d'usage : BERTHET TISSOT devient secrétaire. FERREUX Frédéric Gérard Maurice nom d'usage : FERREUX devient trésorier.
lieu-dit en Curtil 39300 Vannoz |
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26/09/2012 |
Modification de l'administration.
CATTIN Francois nom d'usage : CATTIN n'est plus commissaire aux comptes suppléant. GANNE Jean-François nom d'usage : GANNE devient commissaire aux comptes suppléant.
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16/10/2013 |
Modification de l'administration.
CHEVASSU Christian Emile Paul nom d'usage : CHEVASSU n'est plus président. JACQUES Régis Joël André nom d'usage : JACQUES devient président. CHEVASSU Christian Emile Paul nom d'usage : CHEVASSU devient administrateur. SORNAY Jean-Marie Paul Louis nom d'usage : SORNAY n'est plus administrateur. BEAULATON Maxime Charles nom d'usage : BEAULATON devient administrateur. BEAULATON Maxime Charles nom d'usage : BEAULATON devient secrétaire. BERTHET TISSOT Julien Guy nom d'usage : BERTHET TISSOT n'est plus secrétaire.
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16/07/2017 |
Modification de l'administration.
BROCARD Jean-François Jacques Nicolas nom d'usage : BROCARD devient président. JACQUES Régis Joël André nom d'usage : JACQUES n'est plus président. JACQUES Régis Joël André nom d'usage : JACQUES n'est plus administrateur. CHEVASSU Christian Emile Paul nom d'usage : CHEVASSU n'est plus administrateur. Gaec Groupement Agricole d'Exploitation en Commun reconnu CHEVASSU devient administrateur représenté(e) par CHEVASSU Christian nom d'usage : CHEVASSU. BROCARD Jean-François Jacques Nicolas nom d'usage : BROCARD n'est plus vice-président. FERREUX Dominique Germain Laurent nom d'usage : FERREUX devient vice-président. MATHIEU Alain nom d'usage : MATHIEU n'est plus vice-président. FERREUX Dominique Germain Laurent nom d'usage : FERREUX n'est plus administrateur. FERREUX Frédéric Gérard Maurice nom d'usage : FERREUX n'est plus administrateur. BARTHET Jacques Jean Pierre nom d'usage : BARTHET n'est plus administrateur. SIMON Didier Jean-Pierre nom d'usage : SIMON n'est plus administrateur. BERTHET TISSOT Julien Guy nom d'usage : BERTHET TISSOT n'est plus administrateur. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA LANGOUETTE devient administrateur représenté(e) par BERTHET-TISSOT Julien nom d'usage : BERTHET-TISSOT. BEAULATON Maxime Charles nom d'usage : BEAULATON n'est plus administrateur. BEAULATON Maxime Charles nom d'usage : BEAULATON devient vice-président. Gaec Groupement Agricole d'Exploitation en Commun agréé MATHIEU-CORDIER devient administrateur représenté(e) par MATHIEU Alain nom d'usage : MATHIEU. Exploitation agricole ARL EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMINIQUE FERREUX devient administrateur représenté(e) par FERREUX Dominique nom d'usage : ferreux. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU TARTRE devient administrateur représenté(e) par FERREUX Frédéric nom d'usage : FERREUX. Gaec GAEC DU CHEVREUIL devient administrateur représenté(e) par BARTHET Jacques nom d'usage : BARTHET. Exploitation agricole ARL EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DE CHAMPAGNE devient administrateur représenté(e) par BROCARD Jean-François nom d'usage : BROCARD. Gaec Groupement Agricole d'Exploitation en Commun reconnu DU JURAISERE devient administrateur représenté(e) par BEAULATON Maxime nom d'usage : BEAULATON. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES CROZETS devient administrateur représenté(e) par DIDIER Simon nom d'usage : DIDIER. DUSSOUILLEZ Claude Marie Bernard nom d'usage : DUSSOUILLEZ devient administrateur. BEAULATON Maxime Charles nom d'usage : BEAULATON n'est plus secrétaire. SIMON Didier Jean-Pierre nom d'usage : SIMON devient secrétaire. GANNE Jean-François nom d'usage : GANNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. PETREMANT Claude nom d'usage : PETREMANT devient commissaire aux comptes suppléant
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26/08/2018 |
Modification de l'administration.
MENETRIER Eric Christian nom d'usage : MENETRIER devient administrateur. Gaec GAEC DU CHEVREUIL n'est plus administrateur. DUSSOUILLEZ Claude Marie Bernard nom d'usage : DUSSOUILLEZ devient secrétaire. Exploitation agricole ARL EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES MONTS FLEURIS devient administrateur représenté(e) par CARREZ Boris Raymond nom d'usage : CARREZ
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07/04/2021 |
Modification de l'administration.
MENETRIER Eric Christian nom d'usage : MENETRIER n'est plus administrateur. Exploitation agricole ARL EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE MENETRIER ERIC devient administrateur. Gaec Groupement Agricole d'Exploitation en Commun reconnu CHEVASSU n'est plus administrateur. Gaec GAEC DU CHEVREUIL devient administrateur. Modification de la désignation d'un dirigeant : administrateur Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES MONTS FLEURIS Gaec. Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de administrateur Groupement Agricole d'Exploitation en Commun Agréé DES MONTS FLEURIS Gaec : CARREZ Boris Raymond nom d'usage : CARREZ devient représentant permanent
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07/04/2021 |
Modification de l'administration.
DUSSOUILLEZ Claude Marie Bernard nom d'usage : DUSSOUILLEZ n'est plus secrétaire. CARREZ Boris nom d'usage : CARREZ devient secrétaire
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09/10/2022 |
Modification de l\'administration.
Exploitation agricole ARL EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DOMINIQUE FERREUX n\'est plus administrateur. Gaec Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun reconnu DU JURAISERE n\'est plus administrateur. Gaec Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun agréé LA CLà DES PRÃS devient administrateur. Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES QUATRE VENTS devient administrateur. Exploitation agricole ARL EXPLOITATION AGRICOLE à RESPONSABILITà LIMITÃE BEAULATON devient administrateur
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09/10/2022 |
Modification de l\'administration.
Gaec GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU LES DANCES devient administrateur
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09/10/2022 |
Modification de l\'administration.
BEAULATON Maxime Charles nom d\'usage : BEAULATON devient président. BROCARD Jean-François Jacques Nicoals nom d\'usage : BROCARD devient vice-président. BARTHET Adrien Jean-Luc nom d\'usage : BARTHET devient vice-président. BEAULATON Maxime Charles nom d\'usage : BEAULATON n\'est plus vice-président
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