CREATION |
| 07/06/2013 |
La conception et la commercialisation de matériels informatiques, équipements réseaux et télécommunications, et de tous logiciels accessoires, le développement de logiciels et produits (électroniques, mécaniques) sur mesure, la prestation de services informatiques.
Président : WEINREICH Bruno, Laurent Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D\'EXPERTISE COMPTABLE D\'AUDIT ET DE GESTION (SA) Commissaire aux comptes suppléant : LAMOTTE Frank, Jean, Fernand
53 avenue de la Pierre Vallée Zone Artisanale de l\'Estuaire 50220 Poilley |
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IMMATRICULATION |
| 01/07/2013 |
La conception et la commercialisation de matériels informatiques, équipements réseaux et télécommunications, et de tous logiciels accessoires, le développement de logiciels et produits (électroniques, mécaniques) sur mesure, la prestation de services informatiques.
Président : WEINREICH Bruno, Laurent Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D\'EXPERTISE COMPTABLE D\'AUDIT ET DE GESTION (SA) Commissaire aux comptes suppléant : LAMOTTE Frank, Jean, Fernand
53 avenue de la Pierre Vallée Zone Artisanale de l\'Estuaire 50220 Poilley |
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DEPOTS DES COMPTES |
| 12/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
53 avenue de la Pierre Vallée 50220 Poilley |
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| 30/07/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
53 avenue de la Pierre Vallée 50220 Poilley |
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| 12/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
53 avenue de la Pierre Vallée 50220 Poilley |
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| 04/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
53 avenue de la Pierre Vallée 50220 Poilley |
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| 03/07/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
53 avenue de la Pierre Vallée 50220 Poilley |
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| 30/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
53 avenue de la Pierre Vallée 50220 Poilley |
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| 24/06/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
53 Avenue de la Pierre Vallée 50220 Poilley |
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| 22/09/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
53 Avenue de la Pierre Vallée 50220 Poilley |
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MODIFICATION |
| 08/08/2013 |
Modification survenue sur la dénomination
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| 23/08/2013 |
Modification survenue sur l'activité et etablissement principal reçu en location-gérance
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| 27/12/2013 |
Modification survenue sur le capital et Scission - L236-1 à compter du : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : NOMOTECH, Société par actions simplifiée (SAS), 53 avenue de la Pierre Vallée - ZA de l'Estuaire 50220 Poilley (RCS COUTANC
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| 20/02/2014 |
Modification survenue sur l'administration
Président : NOMOTECH FINANCES (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE D'AUDIT ET DE GESTION (SA) Commissaire aux comptes suppléant : LAMOTTE Frank, Jean, Fernand
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| 27/06/2018 |
Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 05/06/2018 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SPOT COFFEE, Société par actions simplifiée (SAS), 52 boulevard de l'Yerres - Immeuble Carré Haussmann 91000 Evry (RCS EVRY (9101) 491 575 130)
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| 31/01/2022 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : NOMOTECHà;
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE D'AUDIT ET DE GESTIONÃÂ ;
Commissaire aux comptes suppléant : LAMOTTE Frank Jean Fernand
53 Avenue de la Pierre Vallée ZA de l'Estuaire 50220 Poilley |
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| 26/10/2022 |
Modification survenue sur l\'administration, le capital.
Président : KERTEL ;
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE D\'EXPERTISE COMPTABLE D\'AUDIT ET DE GESTIONÂ ;
Commissaire aux comptes suppléant : LAMOTTE Frank Jean Fernand
53 Avenue de la Pierre Vallée ZA de l\'Estuaire 50220 Poilley |
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RADIATION |
24/02/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Radiation de la société au vendredi 24 février 2023
53 Avenue de la Pierre Vallée ZA de l\'Estuaire 50220 Poilley |
| VENTE ET CESSION |
| 30/09/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Cessions de la société au lundi 30 septembre 2013
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Poilley du 09 septembre 2013, La société NOMOTECH, société par actions simplifiée au capital de 100 000 Euros, dont le siège social est 5
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 28/11/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Cessions de la société au mardi 28 novembre 2017
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Adresse de l'ancien propriétaire : 31 rue Tronchet 75008 Paris Date de l'acte : 16/10/2017 Enregistré le 19/10/2017 à SIE SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'ENREGISTREMENT PARIS ST-LAZARE Bordereau : dossier 2017-01784 Case : référence 2017 A 01044 Ext : ...
Opposition : au 29, Boulevard Edgard Quinet - 75014 Paris. -29 boulevard Edgard Quinet - 75014 Paris pour la validité, au cabinet de Maître Philippe Meylan, 38, Avenue Hoche - 75008 Paris. 38 avenue Hoche 75008 Paris pour la correspondance .
Origine du fond : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 210473,31 euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : Les Petites Affiches du mardi 31 octobre 2017
29 boulevard Edgar Quinet 75014 Paris |
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| 08/05/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Cessions de la société au mardi 08 mai 2018
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Avis de projet de fusion PROJET DE FUSION ENTRE SPOT COFFEE Société par actions simplifiée au capital de 40 000 euros Siège social : 52, Boulevard de l'Yerres - Immeuble carré Haussmann 91000 EVRY 491 575 130 RCS EVRY ET NOMOSPHERE Société par actions simplifiée au capital de 376 833 euros Siège social : 53, Avenue de la Pierre Vallée - ZA de l'Estuaire 50220 POILLEY 793 519 232 RCS COUTANCES AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à POILLEY du 26 avril 2018, La société SPOT COFFEE, société par actions simplifiée au capital de 40 000 euros, dont le siège social est 52, Boulevard de l'Yerres - Immeuble Carré Haussmann - 91000 EVRY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Evry sous le numéro 491 575 130, et la société NOMOSPHERE, société par actions simplifiée au capital de 376 833 euros, dont le siège social est 53, Avenue de la Pierre Vallée - ZA de l'Estuaire - 50220 POILLEY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Coutances sous le numéro 793 519 232, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société SPOT COFFEE par la société NOMOSPHERE. La société SPOT COFFEE ferait apport à la société NOMOSPHERE de la totalité de son actif, soit 505 378,67 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 277 701,43 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à 227 677,24 euros. En rémunération de cet apport net, 80 000 actions nouvelles de 1,00 euro de valeur nominale chacune, entièrement libérées, seraient créées par la société NOMOSPHERE à titre d'augmentation de son capital social de 80 000,00 euros. La prime de fusion s'élèverait globalement à 147 677,24 euros. Le rapport d'échange des droits sociaux retenu sera fixé à deux (2) actions de la société NOMOSPHERE pour une (1) action de la société SPOT COFFEE. La fusion est soumise à la condition suspensive de l'approbation du projet de fusion par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés. La fusion prendrait effet rétroactivement au 1er janvier 2018, d'un point de vue comptable et fiscal. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par la société SPOT COFFEE depuis le 1er janvier 2018 jusqu'au jour de réalisation définitive de la fusion seraient prises en charge par la société NOMOSPHERE. La société SPOT COFFEE sera dissoute de plein droit sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Les créanciers de la société absorbante, ainsi que ceux de la société absorbée dont les créances sont antérieures au présent avis, pourront faire opposition à la présente fusion dans les conditions prévues aux articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de commerce, soit trente jours à compter de la présente publication, devant le Tribunal de commerce compétent. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé : - au greffe du Tribunal de commerce d'EVRY pour la société SPOT COFFEE en date du 4 mai 2018, - au greffe du Tribunal de commerce de COUTANCES pour la société NOMOSPHERE en date du 4 mai 2018. Pour avis
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 28/10/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Cessions de la société au vendredi 28 octobre 2022
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)
Description : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale TRIBUNAL DE COMMERCE Pour la société absorbante: KERTEL SAS au capital de 10 371 610 euros
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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