Liste des évènements de :
SAS LE MAS DE LA FRANCOLLE
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IMMATRICULATION |
30/04/2014 |
exploitation des installations d'électricité d'origine photovoltaïque et toutes opérations se rattachant à cet objet.
Président : DUMOND Franck
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DEPOTS DES COMPTES |
12/05/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
la Françolle 19230 Arnac-Pompadour |
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30/05/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
la Françolle 19230 Arnac-Pompadour |
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27/04/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
la Françolle 19230 Arnac-Pompadour |
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26/06/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
la Françolle 19230 Arnac-Pompadour |
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30/04/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
La Françolle 19230 Arnac-Pompadour |
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02/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
La Françolle 19230 Arnac-Pompadour |
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10/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
La Françolle 19230 Arnac-Pompadour |
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07/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
La Françolle 19230 Arnac-Pompadour |
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