Liste des évènements de :
PISCINES ET SPAS DU DOUBS
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DEPOTS DES COMPTES |
26/04/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25620 Mamirolle |
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03/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25620 Mamirolle |
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17/05/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25620 Mamirolle |
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05/05/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25620 Mamirolle |
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07/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
2 C Rue du Viaduc 25290 Ornans |
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VENTE ET CESSION |
24/11/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au mardi 24 novembre 2015
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Mise en activité de la société Acquisition d'un fonds à compter du 27/10/2015 par acte SSP du 27 octobre 2015 enregistré au SIE de BESANCON bordereau n° 2015/1 399 case n° 20 le 28 octobre 2015 L'établissement principal situé Zone Industrielle les Qu
Opposition : A L ADRESSE DU FONDS CEDE
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 435000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : LA TERRE DE CHEZ NOUS du vendredi 06 novembre 2015
Zone Industrielle les Quatre Vents 25620 Mamirolle |
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28/08/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au vendredi 28 août 2020
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 31/07/2020 enregistré au besançon 1 le 04/08/2020 sous le numéro dossier 2020 00025715, référence 2504P01 2020 A 01517 Adresse de l'ancien propriétaire: Zone Industrielle les Quatre
Opposition : Election de domicile : FISCALITE SOCIETES SELARL 14 C Rue La Fayette 25000 Besançon et pour la correspondance : FISCALITE SOCIETES SELARL 14 C Rue La Fayette 25000 Besançon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications pré
Origine du fond : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 200000.00 euros
Type d'établissement : siège et établissement principal
Journal : La Terre de Chez Nous du vendredi 28 août 2020
Zone Industrielle les Quatre Vents 25620 Mamirolle |
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24/12/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Cessions de la société au vendredi 24 décembre 2021
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Description : Acte en date du 17/11/2021 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Besançon le 17/12/2021 sous le numéro Dossier 2021 00064170, référence 2504P01 2021A2380 Adresse de l'ancien propriétaire: Zone Industrielle les Quatr
Opposition : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Origine du fond : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 870000.00 euros
Type d'établissement : établissement secondaire
Journal : macommune.info du mardi 21 décembre 2021
73 Rue du Général de Gaulle 25420 Bart |
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30/12/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au jeudi 30 décembre 2021
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Description : Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 17/11/2021 enregistré au besançon 1 le 17/12/2021 sous le numéro dossier 2021 00064170 référence 2504P01 2021 A 02380 Adresse de l'ancien propriétaire: Zone Industrielle les Quatre Vents 25620 Mam
Opposition : Election de domicile : FISCALITE SOCIETES SELARL 14 C Rue La Fayette 25000 Besançon pour la validité et pour la correspondance : FISCALITE SOCIETES SELARL 14 C Rue La Fayette 25000 Besançon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des
Origine du fond : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 700000.00 euros
Type d'établissement : siège et établissement principal
Journal : macommune.info du mardi 21 décembre 2021
Zone Industrielle les Quatre Vents 25620 Mamirolle |
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