DEPOTS DES COMPTES |
| 22/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TULLE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
19460 Naves |
|
| 22/10/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Naves 19460 Naves |
|
| 04/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Naves 19460 Naves |
|
| 03/10/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Naves 19460 Naves |
|
| 29/08/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Naves 19460 Naves |
|
| 28/12/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Naves 19460 Naves |
|
| 19/12/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Naves 19460 Naves |
|
| 31/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Naves 19460 Naves |
|
| 29/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Naves 19460 Naves |
|
| 15/11/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Naves 19460 Naves |
|
| 18/12/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Naves 19460 Naves |
|
| 22/10/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19460 Naves |
|
| 20/05/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19460 Naves |
|
| 22/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19460 Naves |
|
MODIFICATION |
| 07/04/2009 |
Modification de représentant.
Président du conseil d'administration : FROUARD Patrick modification le 30 Mars 2009. Directeur général : FROUARD Alexandre modification le 30 Mars 2009. Administrateur : FROUARD Jeanine. Administrateur : FROUARD Mireille. Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELSOL. Commissaire aux comptes suppléant : DARTHOU Serge.
|
|
| 18/08/2010 |
Modification de représentant.
Président du conseil d'administration : FROUARD Patrick modification le 30 Mars 2009 Directeur général : FROUARD Alexandre modification le 30 Mars 2009 Administrateur : FROUARD Jeanine Administrateur : FROUARD Mireille Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELSOL Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LARRIBE VALVO en fonction le 09 Août 2010
|
|
| 04/08/2015 |
Modification de représentant.
Président du conseil d'administration : FROUARD Patrick modification le 30 Mars 2009 Directeur général : FROUARD Alexandre modification le 30 Mars 2009 Administrateur : FROUARD Mireille Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELSOL Commissaire aux comptes suppléant : CABINET LARRIBE VALVO en fonction le 09 Août 2010 Administrateur : FROUARD Alexandre en fonction le 27 Juillet 2015
|
|
| 12/10/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président du conseil d\'administration : FROUARD Patrick ;
Directeur général : FROUARD Alexandre ;
Administrateur : FROUARD Mireille ;
Administrateur : FROUARD Alexandre
19460 Naves |
|
VENTE ET CESSION |
| 11/12/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE
Cessions de la société au vendredi 11 décembre 2020
Catégorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Description : Acte en date du 15/10/2020 enregistré au Tulle le 20/10/2020 sous le numéro Dossier 2020 00022807 référence 1904P01 2020 A 01376 Adresse de l'ancien propriétaire: 19460 Naves
Opposition : Election de domicile : ACT'EC 7 Rue de la Fontaine Bleue 19100 Brive-la-Gaillarde Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Origine du fond : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 72000.00 euros
Type d'établissement : établissement secondaire
Journal : L'Union Paysanne du vendredi 13 novembre 2020
19460 Naves |
|
