IMMATRICULATION
09/04/2015

Président du conseil scientifique Directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe Directeur général délégué Administrateur : PEUGEOT Marie-Hélène Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry Administrateur : PEUGEOT Thierry Administrateur : P

DEPOTS DES COMPTES
13/11/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

Le Rocher, 7, rue de Beaulieu, 25700 Valentigney
08/08/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

le Rocher 7 rue de Beaulieu 25700 Valentigney
28/06/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

le Rocher 7 rue de Beaulieu 25700 Valentigney
24/06/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

le Rocher 7 rue de Beaulieu 25700 Valentigney
11/06/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

le Rocher 7 rue de Beaulieu 25700 Valentigney
08/07/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

75 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
12/07/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

75 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
12/06/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
12/06/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
09/06/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
09/06/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
30/06/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
30/06/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
12/06/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
19/06/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
25/06/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
25/06/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
07/07/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
23/07/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
14/06/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
14/06/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
22/06/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
06/07/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
MODIFICATION
21/09/2008 modification survenue sur l'administration ; date d'effet : 13/05/2008

changement de commissaire aux comptes titulaire : partant : AUDIT DE FRANCE-SODIP, nouveau SEC3 SAS.

7 rue de Beaulieu le Rocher 25700 Valentigney
23/01/2009 Fusion - L236-1 à compter du 05/12/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : BEJAROC, Société civile (SC), 9 rue Anatole France 75017 Paris 17



28/07/2009 Modification survenue sur l'administration

Président directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe. Vice-président directeur général : PEUGEOT Thierry. Directeur général délégué : ARMENGAUD Thierry. Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène né(e) PEUGEOT. Administrateur : PEUGEOT Marc. Administrateur : PEUGEOT Jean-François. Administrateur : PEUGEOT Christian. Administrateur : PEUGEOT Eric. Administrateur : PEUGEOT Robert. Administrateur : PEUGEOT Xavier. Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 (SAS). Commissaire aux comptes titulaire : CALAME Jean-François. Commissaire aux comptes suppléant : PRIGENT Gerard. Commissaire aux comptes suppléant : EXCO CAP AUDIT (SARL).

22/04/2010 Modification survenue sur l'administration

Président directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe Vice-président directeur général : PEUGEOT Thierry Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène né(e) PEUGEOT Administrateur : PEUGEOT Marc Administrateur : PEUGEOT Jean-François Administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : PEUGEOT Eric Administrateur : PEUGEOT Robert Administrateur : PEUGEOT Xavier Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CALAME Jean-François Commissaire aux comptes suppléant : PRIGENT Gerard Commissaire aux comptes suppléant : EXCO CAP AUDIT (SARL)

06/07/2010 Modification survenue sur l'administration

Président directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe Vice-président directeur général : PEUGEOT Thierry Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène né(e) PEUGEOT Administrateur : PEUGEOT Marc Administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : PEUGEOT Eric Administrateur : PEUGEOT Robert Administrateur : PEUGEOT Xavier Administrateur : BANZET Frédéric Administrateur : PEUGEOT Charles Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : CALAME Jean-François Commissaire aux comptes suppléant : PRIGENT Gerard Commissaire aux comptes suppléant : EXCO CAP AUDIT (SARL)

18/08/2010 Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 19/07/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOCIETE ANONYME COMPTOISE DE PARTICIPATION, Société anonyme coopérative (SAK), 7 rue de Beaulieu - le Rocher 25700



22/09/2010 Modification survenue sur l'administration

Président directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe Vice-président directeur général : PEUGEOT Thierry Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène né(e) PEUGEOT Administrateur : PEUGEOT Marc Administrateur : PEUGEOT Christian Administrateur : PEUGEOT Eric Administrateur : PEUGEOT Robert Administrateur : PEUGEOT Xavier Administrateur : BANZET Frédéric Administrateur : PEUGEOT Charles Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PRIGENT Gerard Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BURNEL Pierre

05/10/2010 Modification survenue sur l'administration

Président directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe Vice-président directeur général : PEUGEOT Thierry Vice président administrateur : PEUGEOT Christian Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry Directeur général délégué : PEUGEOT Marc Directeur général délégué : PEUGEOT Xavier Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène né(e) PEUGEOT Administrateur : PEUGEOT Eric Administrateur : PEUGEOT Robert Administrateur : BANZET Frédéric Administrateur : PEUGEOT Charles Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : PRIGENT Gerard Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BURNEL Pierre

22/06/2011 Modification survenue sur l'administration

Président directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe Vice-président directeur général : PEUGEOT Thierry Vice président administrateur : PEUGEOT Christian Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry Directeur général délégué : PEUGEOT Marc Directeur général délégué : PEUGEOT Xavier Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène né(e) PEUGEOT Administrateur : PEUGEOT Eric Administrateur : PEUGEOT Robert Administrateur : BANZET Frédéric Administrateur : PEUGEOT Charles Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : HOREN Jean-Philippe Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe

26/12/2014 modification survenue sur l'administration

modification du Directeur général délégué et Administrateur Peugeot, nom d'usage : Roncoroni, Marie-Hélène, modification de l'Administrateur Peugeot, Thierry, modification de l'Administrateur Peugeot, Christian, modification de l'Administrateur Peugeot, Marc, modification de l'Administrateur Peugeot, Xavier

75 avenue de la Grande Armée 75116 Paris
10/06/2016 Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe modification le 23 Septembre 2015 Directeur général délégué Administrateur : PEUGEOT Marie-Hélène en fonction le 31 Mars 2015 Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Thierry en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Christian en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Marc en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Xavier en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Eric en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Robert en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : BANZET Frédéric en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Charles en fonction le 31 Mars 2015 Commissaire aux comptes suppléant : HOREN Jean-Philippe en fonction le 31 Mars 2015 Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe en fonction le 31 Mars 2015 Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT en fonction le 31 Mars 2015 Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Henri en fonction le 07 Juin 2016

20/07/2016 Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe modification le 23 Septembre 2015 Directeur général délégué Administrateur : PEUGEOT Marie-Hélène en fonction le 31 Mars 2015 Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Thierry en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Christian en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Marc modification le 15 Juillet 2016 Administrateur : PEUGEOT Xavier en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Eric en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Robert modification le 15 Juillet 2016 Administrateur : BANZET Frédéric en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Charles modification le 15 Juillet 2016 Commissaire aux comptes suppléant : HOREN Jean-Philippe en fonction le 31 Mars 2015 Commissaire aux comptes suppléant : POURCELOT Philippe en fonction le 31 Mars 2015 Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT en fonction le 31 Mars 2015 Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 en fonction le 31 Mars 2015 Administrateur : PEUGEOT Henri en fonction le 07 Juin 2016 Administrateur : BANZET Amelie en fonction le 15 Juillet 2016

29/06/2017 Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe modification le 23 Septembre 2015 ;
Directeur général délégué Administrateur : PEUGEOT Marie-Hélène en fonction le 31 Mars 2015 ;
Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Thierry en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Christian en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Marc modification le 15 Juillet 2016 ;
Administrateur : PEUGEOT Xavier en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Eric en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Robert modification le 15 Juillet 2016 ;
Administrateur : BANZET Frédéric en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Charles modification le 15 Juillet 2016 ;
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO CAP AUDIT en fonction le 31 Mars 2015 ;
Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Henri en fonction le 07 Juin 2016 ;
Administrateur : BANZET Amelie en fonction le 15 Juillet 2016

08/06/2018 Modification de représentant.

Président du conseil d'administration Directeur général : PEUGEOT Jean-Philippe modification le 23 Septembre 2015 ;
Directeur général délégué Administrateur : PEUGEOT Marie-Hélène en fonction le 31 Mars 2015 ;
Directeur général délégué : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry modification le 08 Mars 2018 ;
Administrateur : PEUGEOT Thierry en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Christian en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Marc modification le 08 Mars 2018 ;
Administrateur : PEUGEOT Xavier en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Eric en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Robert modification le 15 Juillet 2016 ;
Administrateur : BANZET Frédéric modification le 08 Mars 2018 ;
Administrateur : PEUGEOT Charles modification le 15 Juillet 2016 ;
Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 en fonction le 31 Mars 2015 ;
Administrateur : PEUGEOT Henri modification le 08 Mars 2018 ;
Administrateur : BANZET Amelie en fonction le 15 Juillet 2016 ;
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT en fonction le 06 Juin 2018

06/07/2021 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : PEUGEOT Jean-Philippe ;
Directeur général : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry ;
Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène ;
Administrateur : PEUGEOT Eric ;
Administrateur : PEUGEOT Robert ;
Administrateur : PEUGEOT Henri ;
Administrateur : PEUGEOT Xavier ;
Administrateur : BANZET Frédéric ;
Administrateur : PEUGEOT Charles ;
Administrateur : PEUGEOT Christian ;
Administrateur : PEUGEOT Marc ;
Administrateur : BANZET Amélie ;
Administrateur : PEUGEOT Thierry ;
Administrateur : PEUGEOT Romain Roland ;
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT ;
Commissaire aux comptes titulaire : SEC3

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
09/07/2021 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration : PEUGEOT Jean-Philippe ;
Directeur général : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry ;
Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène ;
Administrateur : PEUGEOT Robert ;
Administrateur : PEUGEOT Henri ;
Administrateur : PEUGEOT Xavier ;
Administrateur : BANZET Frédéric ;
Administrateur : PEUGEOT Charles ;
Administrateur : PEUGEOT Christian ;
Administrateur : PEUGEOT Marc ;
Administrateur : BANZET Amélie ;
Administrateur : PEUGEOT Thierry ;
Administrateur : PEUGEOT Romain Roland ;
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT ;
Commissaire aux comptes titulaire : SEC3

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
30/04/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : BANZET Frédéric ;
Directeur général : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry ;
Administrateur : PEUGEOT Jean-Philippe ;
Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène ;
Administrateur : PEUGEOT Robert ;
Administrateur : PEUGEOT Henri ;
Administrateur : PEUGEOT Xavier ;
Administrateur : PEUGEOT Charles ;
Administrateur : PEUGEOT Christian ;
Administrateur : PEUGEOT Marc ;
Administrateur : BANZET Amélie ;
Administrateur : PEUGEOT Thierry ;
Administrateur : PEUGEOT Romain Roland ;
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT ;
Commissaire aux comptes titulaire : SEC3

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
14/06/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Administrateur : BANZET Frédéric ;
Directeur général : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry ;
Administrateur : PEUGEOT Jean-Philippe ;
Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène ;
Administrateur : PEUGEOT Henri ;
Administrateur : PEUGEOT Xavier ;
Administrateur : PEUGEOT Charles ;
Administrateur : PEUGEOT Christian ;
Administrateur : PEUGEOT Marc ;
Administrateur : BANZET Amélie ;
Administrateur : PEUGEOT Thierry ;
Administrateur : PEUGEOT Romain Roland ;
Administrateur : MODOLA Laure Laetitia ;
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT ;
Commissaire aux comptes titulaire : SEC3

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
13/06/2023 Modification survenue sur l\'administration.

Président du conseil d\'administration, Administrateur : BANZET Frédéric ;
Directeur général : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry ;
Administrateur : PEUGEOT Jean-Philippe ;
Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène ;
Administrateur : PEUGEOT Henri ;
Administrateur : PEUGEOT Xavier ;
Administrateur : PEUGEOT Charles ;
Administrateur : PEUGEOT Christian ;
Administrateur : PEUGEOT Marc ;
Administrateur : BANZET Amélie ;
Administrateur : PEUGEOT Thierry ;
Administrateur : PEUGEOT Romain Roland ;
Administrateur : MODOLA Laure Laetitia ;
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO P2B AUDIT ;
Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 ;
Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
22/06/2023 Modification survenue sur l\'administration.

Président du conseil d\'administration, Administrateur : BANZET Frédéric ;
Directeur général : MABILLE DE PONCHEVILLE Thierry ;
Administrateur : PEUGEOT Jean-Philippe ;
Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène ;
Administrateur : PEUGEOT Henri ;
Administrateur : PEUGEOT Xavier ;
Administrateur : PEUGEOT Charles ;
Administrateur : PEUGEOT Christian ;
Administrateur : PEUGEOT Marc ;
Administrateur : BANZET Amélie ;
Administrateur : PEUGEOT Thierry ;
Administrateur : PEUGEOT Romain Roland ;
Administrateur : MODOLA Laure Laetitia ;
Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 ;
Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
22/10/2023 Modification survenue sur l\'administration.

Président du conseil d\'administration, Administrateur : BANZET Frédéric ;
Directeur général : HUET Nicolas ;
Administrateur : PEUGEOT Jean-Philippe ;
Administrateur : RONCORONI Marie-Hélène ;
Administrateur : PEUGEOT Henri ;
Administrateur : PEUGEOT Xavier ;
Administrateur : PEUGEOT Charles ;
Administrateur : PEUGEOT Christian ;
Administrateur : PEUGEOT Marc ;
Administrateur : BANZET Amélie ;
Administrateur : PEUGEOT Thierry ;
Administrateur : PEUGEOT Romain Roland ;
Administrateur : MODOLA Laure Laetitia ;
Commissaire aux comptes titulaire : SEC3 ;
Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON

66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine
VENTE ET CESSION
06/11/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Cessions de la société au mardi 06 novembre 2012

Catégorie : Autre achat, apport, attribution

Description : Pour la société absorbée : SOCIETE CIVILE PAMAT Société civil au capital de 701.500 EUR Siège social : 75 avenue de la Grande Armée 75116 PARIS 380.662.379 RCS PARIS L'évaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante es

Opposition : Article L.236-14 du code de commerce

08/04/2020 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Cessions de la société au mercredi 08 avril 2020

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Description : AVIS DE PROJET DE FUSION ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES Société anonyme Au capital de : 10 839 200,00 EUR Siège social 66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine N° RCS 875 750 317 RCS Nanterre, est société absorbante SOCIETE CIVILE DU BANNOT

Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce

12/07/2020 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Cessions de la société au dimanche 12 juillet 2020

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Description : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF MAILLOT I Société par actions simplifiée Au capital de : 50 000,00 EUR Siège social 66 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine N° RCS 528 818 073 RCS Nanterre, est société bénéficiaire ETABLISSEMENTS P

Opposition : Art. L.236-21 du code de commerce

Voir la fiche Sirene de ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES Voir le rapport économique de ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES
DCO
MICHELOT MATHIAS
DISIC CHRISTOPHE
SCI DU FERETRA
GAEC DE MONFORT
ACHER GERALD