DEPOTS DES COMPTES |
| 20/08/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zone d'activités La Pelissière 01300 Belley |
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| 01/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01300 Belley |
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| 21/06/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Artisanale la Pelissiere 01300 Belley |
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| 16/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Artisanale la Pelissiere 01300 Belley |
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| 09/05/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Artisanale la Pelissiere 01300 Belley |
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| 25/11/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01300 Belley |
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| 08/11/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01300 Belley |
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| 12/12/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01300 Belley |
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| 13/12/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01300 Belley |
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| 13/12/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01300 Belley |
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| 12/10/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Zone Artisanale la Pelissiere 01300 Belley |
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| 03/10/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Za la Pelissiere 01300 Belley |
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| 13/11/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
ZA la Pelissiere 01300 Belley |
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MODIFICATION |
| 30/11/2016 |
Modification survenue sur l'administration
Président : GRINAND Gerard, René ;
Commissaire aux comptes titulaire : ACTITUD AUDIT (SAS)Â ;
Commissaire aux comptes suppléant : MONNERET Pierre-Michel
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| 07/03/2018 |
Modification survenue sur le capital
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| 23/08/2018 |
Modification survenue sur l'administration, le capital.
Président : GRINAND Gérard René ;
Commissaire aux comptes titulaire : RSM Rhône-Alpes ;
Commissaire aux comptes suppléant : MONNERET Pierre-Michel
Zone Artisanale la Pelissiere 01300 Belley |
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| 30/12/2018 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : GRINAND Charles, Arnaud, Pierre ;
Directeur général : GRINAND Pierre ;
Commissaire aux comptes titulaire : RSM Rhône-Alpes ;
Commissaire aux comptes suppléant : MONNERET Pierre-Michel
Zone Artisanale la Pelissiere 01300 Belley |
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| 04/04/2019 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : GRINAND Charles, Arnaud, Pierre ;
Directeur général : GRINAND Pierre ;
Directeur général délégué : GRINAND Gérard, René ;
Commissaire aux comptes titulaire : RSM Rhône-Alpes ;
Commissaire aux comptes suppléant : MONNERET Pierre-Michel
Zone Artisanale la Pelissiere 01300 Belley |
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| 16/10/2022 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : GRINAND Charles, Arnaud, Pierre ;
Directeur général : GRINAND Pierre ;
Commissaire aux comptes titulaire : RSM Rhône-Alpes ;
Commissaire aux comptes suppléant : MONNERET Pierre-Michel
ZA la Pelissiere 01300 Belley |
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| 13/11/2022 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : GRINAND Charles, Arnaud, Pierre ;
Directeur général : GRINAND Pierre
ZA la Pelissiere 01300 Belley |
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VENTE ET CESSION |
| 26/10/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au jeudi 26 octobre 2017
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CHALLES LES EAUX du 13/10/2017 : La société GRINAND, SAS au capital de 500 000 euros, dont le siège social est situé ZA La Pelissière, 01300 BELLEY, imm
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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