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Numero de la parution20080219
Date de la parution0000-00-00
Numéro J.O.BXA08330001092C
Numéro de l'avis dans la parution2034
N° de département du Greffe30
Code Greffe qui a procédé à l'avis TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES
Identifiant unique30032003RJ6019DEDAE101-ED81-E04D-906E-DC7650188CB3
AVIS
Identification RM329 614 960
Code RMRM
Département RM30
ADRESSE OU SIEGE SOCIAL
Numéro de la voie 90
Type de la voie chemin
Nom de la voie de Cabane
Complément gépgraphique Fraicheur Piscines
Code Postal30670
Ville/Bureau distributeur AIGUES-VIVES
PERSONNE MORALE OU PHYSIQUE
Nom de famille (naissance)CANTAT
PrénomJean
Nom d'usageCANTAT
Non inscritRCS non inscrit.
JUGEMENT
Famille de jugement Extrait de jugement
Nature du jugement Jugement modifiant le plan de continuation
Date du jugement18 novembre 2008
Complément du jugementJugement modifiant le plan de continuation.
Identification RM329 614 960
Code RMRM
Département RM30