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Acceuil > immatriculation > BODACC RCS A > MOLETTE Nathalie


BODACC
Numero de la parution20090006
Date de la parution2009-01-09
AVIS
Numéro d'identification J.O.BXA08005002327D
Numéro de l'avis dans la parution740
N° de département du Greffe89
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY
ETABLISSEMENT
Origine du fondsFonds précédemment exploité par le conjoint
Type établissementEtablissement principal
ActivitéCafé, restaurant, traiteur
EnseigneLA PETITE AUBERGE
Numéro de la voie 12
Type de la voie rue
Nom de la voie de Paris
Code Postal89210
Ville/Bureau distributeurChamplost
ACTE
2008-12-23
CatégorieImmatriculation d'une personne physique, établissement principal précédemment exploité par le conjoint
Date d'effet utilisée pour les greffes dépendants du Ministère de la Justice1er janvier 2009
Date de début d'activité2009-01-01
Descriptif de la modificationMutation entre époux
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)MOLETTE
PrénomNathalie
Nom d'usageCALMUS
NationalitéFrançaise
N° d'identification 509 560 900
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Joigny
PRECEDENT EXPLOITANT
Nom CALMUS
Prénom Dominique
N° d'identification 378 843 213
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Joigny