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Acceuil > immatriculation > BODACC RCS A > PELLET Daniel


BODACC
Numero de la parution20080043
Date de la parution2008-03-12
AVIS
Numéro d'identification J.O.BXA08072001365J
Numéro de l'avis dans la parution86
N° de département du Greffe01
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
ETABLISSEMENT
Origine du fondsTransfert d'activité (origine hors ressort)
Type établissementEtablissement principal
ActivitéVente de fruits et légumes en magasin et sur marches
Type de la voie rue
Nom de la voie des Granges
Code Postal01800
Ville/Bureau distributeurMeximieux
ACTE
2007-12-28
CatégorieImmatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal
Date de début d'activité2007-11-09
Descriptif de la modificationImmatriculation suite à transfert de l'établissement principal.
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)PELLET
PrénomDaniel
NationalitéFrançaise
N° d'identification 326 621 752
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Bourg-en-Bresse