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BODACC
Numero de la parution20080030
Date de la parution2008-02-20
AVIS
Numéro d'identification J.O.BXA08084001052N
Numéro de l'avis dans la parution1237
N° de département du Greffe25
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
ETABLISSEMENT
Origine du fondsCréation
Type établissementEtablissement principal
ActivitéTravaux publics parcs et jardins
Numéro de la voie 17
Type de la voie rue
Nom de la voie Marie Curie
Code Postal25220
Ville/Bureau distributeurNovillars
ACTE
Date immatriculation2008-01-31
Catégorie CréationImmatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de début d'activité2008-02-01
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)PEIGNEY
PrénomSébastien Sylvain Patrick
NationalitéFrançaise
N° d'identification 502 326 549
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Besançon