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Acceuil > immatriculation > BODACC RCS A > BUSSINET Patrick


BODACC
Numero de la parution20090088
Date de la parution2009-05-07
AVIS
Numéro d'identification J.O.BXA081200041700
Numéro de l'avis dans la parution1491
N° de département du Greffe81
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI
ETABLISSEMENT
Origine du fondsReçu en location-gérance
Type établissementEtablissement principal
ActivitéVente de vins et spiritueux produits du terroir et articles de cave
Numéro de la voie 22 - 24
Type de la voie rue
Nom de la voie Grand rue Raymon VII
Code Postal81170
Ville/Bureau distributeurCordes-sur-Ciel
ACTE
2009-04-24
CatégorieImmatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
Date de début d'activité2009-04-02
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)BUSSINET
PrénomPatrick
NationalitéFrançaise
N° d'identification 511 983 504
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Albi
PRECEDENT PROPRIETAIRE
NomBOTCAZOU
PrénomNicolle
Nom d'usageLE BOULCH
N° d'identification 329 775 050
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Albi
PRECEDENT EXPLOITANT
Nom BOTCAZOU
Prénom Nicolle
Non d'usageLE BOULCH
N° d'identification 329 775 050
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Albi