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Acceuil > immatriculation > BODACC RCS A > MOULIN JulienMarcDenis


BODACC
Numero de la parution20090130
Date de la parution2009-07-09
AVIS
Numéro d'identification J.O.BXA081870014589
Numéro de l'avis dans la parution790
N° de département du Greffe43
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
ETABLISSEMENT
Origine du fondsFonds précédemment exploité par le conjoint
Type établissementEtablissement principal
ActivitéBoulangerie-pâtisserie-épicerie.
Numéro de la voie 21
Type de la voie rue
Nom de la voie du Grand chemin
Code Postal43620
Ville/Bureau distributeurSaint-Pal-de-Mons
ACTE
2009-06-23
CatégorieImmatriculation d'une personne physique, établissement principal précédemment exploité par le conjoint
Date d'effet utilisée pour les greffes dépendants du Ministère de la Justice1er juillet 2009
Date de début d'activité2009-07-01
Descriptif de la modificationMutation entre époux
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)MOULIN
PrénomJulienMarcDenis
NationalitéFrançaise
N° d'identification 513 231 738
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Le Puy-en-Velay
PRECEDENT EXPLOITANT
Nom MASSACRIER
Prénom Claude
Non d'usageMOULIN
N° d'identification 503 250 417
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Le Puy-en-Velay