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Acceuil > immatriculation > BODACC RCS A > FLAMENT Jean-Pierre


BODACC
Numero de la parution20080205
Date de la parution2008-11-09
AVIS
Numéro d'identification J.O.BXA08308002457W
Numéro de l'avis dans la parution1035
N° de département du Greffe85
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
ETABLISSEMENT
Origine du fondsFonds reçu en location-gérance
Type établissementEtablissement principal
ActivitéCafé, bar (licence iv), restaurant
EnseigneLA PETITE TAVERNE
Nom de la voie place de l'Eglise
Code Postal85320
Ville/Bureau distributeurMoutiers-sur-le-Lay
ACTE
2008-10-28
CatégorieImmatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
Date d'effet utilisée pour les greffes dépendants du Ministère de la Justice16 juin 2008
Date de début d'activité2008-06-16
Descriptif de la modificationFonds reçu en location-gérance de mme Humbert Jocelyne du 16.06.2008 au 15.06.2009 renouvelable par tacite reconduction.
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)FLAMENT
PrénomJean-Pierre
Nom d'usageCHATELIER
NationalitéFrançaise
N° d'identification 391 657 202
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier La Roche-sur-Yon
PRECEDENT EXPLOITANT
Nom MARTINEAU
Prénom Ghislaine
Non d'usageBOURNEUF
N° d'identification 424 561 629
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier La Roche-sur-Yon