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Acceuil > immatriculation > BODACC RCS A > FRANC Denis


BODACC
Numero de la parution20090241
Date de la parution2009-12-15
AVIS
Numéro d'identification J.O.BXA09342000388M
Numéro de l'avis dans la parution135
N° de département du Greffe11
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
ETABLISSEMENT
Origine du fondsHéritage
Type établissementEtablissement principal
ActivitéRestauration
Complément géographiquele Rebombier
Code Postal11390
Ville/Bureau distributeurBrousses et Villaret
ACTE
2009-11-26
CatégorieImmatriculation d'une personne physique, établissement principal hérité, reçu par donation
Date de début d'activité2009-05-29
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)FRANC
PrénomDenis
Non commercialLa Table du Rebombier
N° d'identification 518 163 209
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Carcassonne
PRECEDENT PROPRIETAIRE
NomFRANC
PrénomJean-Luc
N° d'identification 332 308 881
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Carcassonne
PRECEDENT EXPLOITANT
Nom FRANC
Prénom Jean-Luc
N° d'identification 332 308 881
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Carcassonne