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BODACC
Numero de la parution20100001
Date de la parution2010-01-03
AVIS
Numéro d'identification J.O.BXA09357002052C
Numéro de l'avis dans la parution15
N° de département du Greffe01
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
ETABLISSEMENT
Origine du fondsCréation
Type établissementEtablissement principal
ActivitéTaxi de place numéros quatre et cinq sur la commune de Belley, transport public de personnes en activité accessoire
Numéro de la voie 986
Type de la voie avenue
Nom de la voie de Sonod
Complément géographiquePavillon 2001
Code Postal01300
Ville/Bureau distributeurBelley
ACTE
Date immatriculation2009-12-16
Catégorie CréationImmatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de début d'activité2009-12-01
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)HENRY
PrénomOswald
Non commercialTAXIS DU BUGEY
N° d'identification 513 677 856
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Bourg-en-Bresse