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BODACC
Numero de la parution20100105
Date de la parution2010-06-02
AVIS
Numéro d'identification J.O.BXA10141000836Y
Numéro de l'avis dans la parution216
N° de département du Greffe25
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
ETABLISSEMENT
Origine du fondsCréation
Type établissementEtablissement principal
ActivitéDébit de boissons
Numéro de la voie 21
Type de la voie rue
Nom de la voie de la Mairie
Code Postal25870
Ville/Bureau distributeurAuxon-Dessous
ACTE
Date immatriculation2010-05-04
Catégorie CréationImmatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de début d'activité2010-05-13
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)STAS
PrénomRobert
Non commercialLE MOUNA
N° d'identification 415 407 030
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Besançon