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Acceuil > immatriculation > BODACC RCS A > MARC Sébastien


BODACC
Numero de la parution20100227
Date de la parution2010-11-24
AVIS
Numéro d'identification J.O.BXA10321000653K
Numéro de l'avis dans la parution52
N° de département du Greffe09
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
ETABLISSEMENT
Origine du fondsFonds reçu en location-gérance
Type établissementEtablissement principal
ActivitéCafé, restaurant
EnseigneLE TROUBADOUR
Numéro de la voie 19
Type de la voie avenue
Nom de la voie de Lavelanet
Code Postal09300
Ville/Bureau distributeurBélesta
ACTE
2010-11-12
CatégorieImmatriculation d'une personne physique, établissement principal reçu en location-gérance
Date d'effet utilisée pour les greffes dépendants du Ministère de la Justice22 octobre 2010
Date de début d'activité2010-10-22
Descriptif de la modificationLocation-Gérance
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)MARC
PrénomSébastien
NationalitéFrançaise
N° d'identification 528 221 104
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Foix
PRECEDENT EXPLOITANT
Nom SABATIER
Prénom Gilles
N° d'identification 353 772 387
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Foix