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Acceuil > immatriculation > BODACC RCS A > ROY Damien


BODACC
Numero de la parution20130083
Date de la parution2013-04-28
AVIS
Numéro d'identification J.O.BXA13112001326C
Numéro de l'avis dans la parution63
N° de département du Greffe05
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
ETABLISSEMENT
Origine du fondsTransfert d'activité
Type établissementEtablissement principal
ActivitéEtudes et installations relatives au développement durable, solaire, photovoltaïque, éolien, micro-turbine, potabilité d'eau, économisateurs de carburants, éclairage LED...
Type de la voie Hameau
Nom de la voie du Bouchier
Complément géographiqueObservatoire de Briançon - Serre Crozet
Code Postal05120
Ville/Bureau distributeurSaint-Martin-de-Queyrières
ACTE
2013-03-22
CatégorieImmatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal
Date de début d'activité2013-01-31
Descriptif de la modificationImmatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE
Nom de famille (naissance)ROY
PrénomDamien
N° d'identification 522 311 968
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Gap