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BODACC
Numero de la parution20240029
Date de la parution2024-02-11
AVIS
Numéro d'identification J.O.007702MYG476859
Numéro de l'avis dans la parution2296
N° de département du Greffe77
Code Greffe qui a procédé à l'avisGREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
ADRESSE OU SIEGE SOCIAL
Numéro de la voie2
Type de la voieRue
Nom de la voieSuzanne Ruelle
Code Postal77240
Ville/Bureau distributeurSeine-Port
ETABLISSEMENT PRINCIPAL
DénominationAMS R&D SAS
Forme juridique Société par actions simplifiée
Capital73431.00
Devise du capitalEUR
ActivitésL'étude, la recherche et le développement de la technologie AMS (technologie innovante de propulsion de fluides) dont Monsieur Jean-Baptiste Drevet est l'inventeur et pour laquelle il est titulaire du brevet n° ep 0880.650, n° us 6.361. 284, n° us 6.659.740 (n° de dépôt 97905187.7 du 11 Février 1997) ainsi que le cas échéant de tous brevets que Monsieur Jean-Baptiste Drevet pourrait être amené à déposer à l'avenir dans ce domaine, et généralement toutes opérations immobilières, mobilières et financières pouvant se rapporter directement ou indirectement aux activités ci-dessus ou susceptibles d'en faciliter l'accomplissement.
IMMATRICULATION
N° d'identification 482942687
valeur fixée à RCSRCS
Greffe d'immatriculation du dossier Melun
MODIFICATION
Descriptif de la modificationModification survenue sur le capital.