Présentation de M Alain DROUILLEAU Gérant de D.T.A.
M Alain DROUILLEAU
Gérant de D.T.A.
M Alain DROUILLEAU a 68 ans ( naissance en 1954), est Gérant de la société D.T.A.
M Alain DROUILLEAU peut être contacté au siège de la société D.T.A. par courrier à l'adresse D T A LIEUDIT CHAMP DE SAUSE RUE MARIUS BERLIET 01500 AMBERIEU EN BUGEY FRANCE, par téléphone au 0474346055 ou par fax au 04Â 74Â 35Â 07Â 78
Présentation de : D.T.A.
La société D.T.A. est principalement dirigée par M Alain DROUILLEAU qui en est Gérant.
Cette société a pour activité principale : Fabrication moteurs & turbines sf moteurs d'avions & de véhicules ,fabricant de moteurs, fabricant de turbines
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2811Z (Fabrication moteurs & turbines sf moteurs d'avions & de véhicules), les activités sont :
- Fabrication moteurs & turbines sf moteurs d'avions & de véhicules
- la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exclusion des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles :
- moteurs pour navires et bateaux
- moteurs pour véhicules ferroviaires
- la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs pour tous types de moteurs à combustion interne
- la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne
- la fabrication de turbines et de leurs parties :
- turbines à vapeur
- turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
- turbines éoliennes
- turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion d'aéronefs
- la fabrication d'ensembles turbine-chaudière
- la fabrication de turbines génératrices
- la fabrication de moteurs pour des applications industrielles
Mais sont exclues les activités :
- la fabrication de génératrices électriques (à l'exception des turbines génératrices) (cf27.11Z)
- la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des turbines génératrices) (cf27.11Z)
- la fabrication d'équipements et de composants électriques pour moteurs à combustion interne (cf29.31Z)
- la fabrication de moteurs pour la propulsion de véhicules automobiles, d'aéronefs ou de motocycles (cf29.10Z, 30.30Z et 30.91Z)
- la fabrication de turboréacteurs et de turbopropulseurs (cf30.30Z)
La société D.T.A. est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 20/01/1983 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 32625580900039.
Dirigeant(s) de D.T.A.
- M Jean-Luc PELLETIER, Gérant (1955) depuis le 31 juillet 2010
Anciens dirigeants :
- M Alain DROUILLEAU, Gérant (1954) du 17 août 2004 au 31 juillet 2010
Dirigeants personne morale:
Coordonnées de M Alain DROUILLEAU
M Alain DROUILLEAU
RUE MARIUS BERLIET
01500 AMBERIEU EN BUGEY
Téléphone : 0474346055 Société
D.T.A.
RUE MARIUS BERLIET
01500 AMBERIEU EN BUGEY
Téléphone : 0474346055 Société
D.T.A.
Les mandats de M Alain DROUILLEAU
Etat juridique de : D.T.A.
| IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | ||
|---|---|---|
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | D.T.A. | |
| Entrepreneurs individuels | D.T.A. | |
| Identifiant de l'entreprise | 326255809 | |
| Numéro interne du siège | 00039 | |
| Adresse | RUE MARIUS BERLIET 01500 AMBERIEU EN BUGEY | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | ||
| Origine de la création de l'établissement | Autre (pour les déclarations non agricoles) | |
| Année et mois de création de l'établissement | mardi 03 janvier 2006 | |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié | |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | ||
| Nature juridique de l'entreprise | SARL unipersonnelle | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié | |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 | |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise | |
| Année et mois de création de l'entreprise | samedi 01 janvier 1983 | |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée | |
| Activité | ||
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale | |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple | |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif | |
| Activité principale du siège | 2811Z : Fabrication moteurs & turbines sf moteurs d'avions & de véhicules | |
| Activité principale de l'entreprise | 2811Z : Fabrication moteurs & turbines sf moteurs d'avions & de véhicules | |
| Activité au siege | ||
| Secteur | industrie | |
| Catégorie | Autres industrie | |
| Activite | Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules | |
| Synonyme | fabricant de moteurs, fabricant de turbines | |
| Principal | fabricant de moteurs et turbines | |
Données comptables de D.T.A.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Carte
Etablissements de D.T.A.
| Siret | Etablissement |
|---|---|
| 32625580900039 | D T A LIEUDIT CHAMP DE SAUSE RUE MARIUS BERLIET 01500 AMBERIEU EN BUGEY FRANCE |
Greffe de D.T.A.
D.T.A. est du ressort du greffe de BOURG-EN-BRESSE dont les coordonnées postales sont 3 PLACE PIERRE GOUJON 01011 BOURG EN BRESSE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno
Le greffe peut être appelé au 04 74 32 00 03 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-bourgenbresse.fr.
Les greffiers sont : PORTE François-Xavier , JOMAIN Bruno
Conventions collectives de D.T.A.
Les conventions collectives applicables à D.T.A. de part son activité de 2811Z (Fabrication moteurs & turbines sf moteurs d'avions & de véhicules) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01967 Métallurgie Bas Rhin
- 02755 Métallurgie Belfort Montbéliard
- 02630 Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence
- 00650 Métallurgie cadres
- 00887 Métallurgie Eure
- 01912 Métallurgie Haut Rhin
- 01315 Métallurgie Haute Marne Meuse
- 03053 Métallurgie Haute-Saône
- 01369 Métallurgie Loire Atlantique
- 01966 Métallurgie Loiret
- 00714 Métallurgie Moselle
- 01627 Métallurgie Puy De Dôme Clermont Ferrand
- 00054 Métallurgie Région Parisienne
- 00878 Métallurgie Rhône
- 00930 Métallurgie Sarthe
- 00920 Métallurgie Vienne
Timeline des événements et des actes de D.T.A.
Modification
11 août 2010
Modification survenue sur l'administration
Gérant(e) : PELLETIER Jean-Luc
Gérant(e) : PELLETIER Jean-Luc
Jugement
15 février 2011
Jugement d'ouverture
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 25 Janvier 2011 désignant liquidateur Me Jean-Yves Bermond 29, avenue Alsace-lorraine - BP 2 - 01301 Belley . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 25 Janvier 2011 désignant liquidateur Me Jean-Yves Bermond 29, avenue Alsace-lorraine - BP 2 - 01301 Belley . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Jugement
06 août 2014
Jugement de clôture
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
