Présentation de M Xavier MAITRIER Directeur général de PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
M Xavier MAITRIER
Directeur général de PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
M Xavier MAITRIER a 65 ans ( naissance en 1959), est Directeur général de la société PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
M Xavier MAITRIER peut être contacté au siège de la société PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY par courrier à l'adresse PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY 11 19 11 RUE DE TAUZIA 33800 BORDEAUX FRANCE, par téléphone au 02Â 40Â 73Â 65Â 73 ou par fax au 02Â 51Â 84Â 06Â 22
Présentation de : PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
La société PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY est principalement dirigée par M Xavier MAITRIER qui en est Directeur général.
Cette société a pour activité principale : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion ,conseil de gestion, contrôle de gestion, planification stratégique, organisation, conseils financiers, conseils comptables, conseils RH
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion), les activités sont :
- Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Cette sous-classe comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion, telles que la planification d'entreprise stratégique et organisationnelle, la reconfiguration de pro
- le conseil et l'assistance opérationnelle aux entreprises et aux services publics dans les domaines suivants :
- la conception de méthodes ou procédures comptables, de programme de comptabilisation des dépenses, de procédures de contrôle budgétaire
- le conseil et l'assistance aux entreprises et aux services publics en matière de planification, d'organisation, de recherche du rendement, de contrôle, d'information de gestion, etc.
Mais sont exclues les activités :
- la conception de logiciels informatiques pour systèmes comptables (cf62.01Z)
- le conseil et la représentation juridiques (cf69.10Z)
- les activités comptables (cf69.20Z)
- les activités de conseil en architecture et en ingénierie (cf71.11Z, 71.12B)
- les activités de conseil en environnement, agronomie, sécurité et domaines similaires (cf74.90B)
- les activités de conseil en recherche et placement de cadres (cf78.10Z)
- les activités de conseil en éducation (cf85.60Z)
La société PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 14/10/1999 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 33811273300278.
Dirigeant(s) de PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
- M Guillaume LORAIN, Directeur général (1966) depuis le 26 novembre 2015
- M Ludovic HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL, Président (1960) depuis le 12 février 2013
- M Soufian MALIK, Commissaire aux comptes suppléant (1980) depuis le 14 janvier 2017
- M Vincent LE BELLAC, Directeur général (1963) depuis le 11 mai 2017
L'âge moyen des 4 dirigeants de la société PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY est de 57 ans. Le plus jeune à 44 ans, le plus agé 64 ans.
Anciens dirigeants :
- M Jean-Pierre FEIBEL, Commissaire aux comptes titulaire (1954) du 05 mai 2015 au 14 janvier 2017
- M Marc GERRETSEN, Directeur général (1966) du 04 août 2009 au 11 mai 2017
- M Stephane MEFFRE, Directeur général (1962) du 04 août 2009 au 26 novembre 2015
- M Xavier MAITRIER, Directeur général (1959) du 16 mars 2004 au 12 février 2013
Dirigeants personne morale:
- AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL, Commissaire aux comptes titulaire depuis le 14 janvier 2017
- GROUPE NOUVEL EXPERT, Commissaire aux comptes suppléant du 05 mai 2015 au 14 janvier 2017
Coordonnées de M Xavier MAITRIER
M Xavier MAITRIER
11 RUE DE TAUZIA
33800 BORDEAUX
Téléphone : 02Â 40Â 73Â 65Â 73 Société
PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
11 RUE DE TAUZIA
33800 BORDEAUX
Téléphone : 02Â 40Â 73Â 65Â 73 Société
PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
Les mandats de M Xavier MAITRIER
Etat juridique de : PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
| IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | ||
|---|---|---|
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY | |
| Entrepreneurs individuels | PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY | |
| Identifiant de l'entreprise | 338112733 | |
| Numéro interne du siège | 00278 | |
| Adresse | 63 RUE DE VILLIERS 92200 NEUILLY SUR SEINE | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | ||
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) | |
| Année et mois de création de l'établissement | vendredi 01 avril 2005 | |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 500 à 999 salariés | |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 900 | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | ||
| Nature juridique de l'entreprise | SAS, société par actions simplifiée | |
| Capital social | 408 000,00 EUR | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 1 000 à 1 999 salariés | |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 1200 | |
| Catégorie d'entreprise | Entreprise de Taille Intermédiaire | |
| Année et mois de création de l'entreprise | mardi 24 juin 1986 | |
| Tranche de chiffre d'affaires | De 100 millions à moins de 200 millions d'euros | |
| Dernier CA connu (2016) | 232 642 000,00 | |
| Résultat net | 2 615 000,00 | |
| Activité | ||
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale | |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple | |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif | |
| Activité principale du siège | 7022Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion | |
| Activité principale de l'entreprise | 7022Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion | |
| Activité principale | 7022Z | |
| Première activité | 7022Z | |
| Activité au siege | ||
| Secteur | services | |
| Catégorie | Services | |
| Activite | Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion | |
| Synonyme | conseil de gestion, contrôle de gestion, planification stratégique, organisation, conseils financiers, conseils comptables, conseils RH | |
| Principal | conseil affaires et gestion | |
Données comptables de PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | 2016 |
| Actif immobilisé | 11 209 000 |
| Immobilisation incorporelle | 10 493 000 |
| Immobilisation corporelle | 264 000 |
| Immobilisation financière | 452 000 |
| Actif circulant net | 270 918 000 |
| Stock | 177 582 000 |
| Avance | 48 000 |
| Créance | 87 329 000 |
| Placement | 5 959 000 |
| Total Actif | 282 127 000 |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | 14 633 000 |
| Autres fonds | 0 |
| Provision | 2 351 000 |
| Dette | 265 142 000 |
| Total Passif | 282 127 000 |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | 232 642 000 |
| Produit d'exploitation | 258 316 000 |
| Charge d'exploitation | 253 977 000 |
| Résultat d'exploitation | 4 339 000 |
| Produit financier net | 844 000 |
| Charge financière | 928 000 |
| Résultat financier | -84 000 |
| Résultat courrant | 4 255 000 |
| Produit exceptionnel | 2 111 000 |
| Charges exceptionnelles | 2 356 000 |
| Résultat exceptionnel | -245 000 |
| Résultat net | 2 615 000 |
Carte
Etablissements de PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
Greffe de PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY est du ressort du greffe de NANTERRE dont les coordonnées postales sont 4 RUE PABLO NERUDA 92020 NANTERRE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 01 40 97 17 17 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nanterre.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Jacques , DOUCEDE-CHÃTEAU Caroline , DOUCEDE Charles-Henri
Le greffe est ouvert Lundi au vendredi , 9h-12h30 et 13h30-16h30
Le greffe peut être appelé au 01 40 97 17 17 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nanterre.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Jacques , DOUCEDE-CHÃTEAU Caroline , DOUCEDE Charles-Henri
Le greffe est ouvert Lundi au vendredi , 9h-12h30 et 13h30-16h30
Conventions collectives de PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
Les conventions collectives applicables à PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY de part son activité de 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 00650 Métallurgie cadres
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
Timeline des événements et des actes de PRICEWATERHOUSECOOPERS ADVISORY
Modification
28 juillet 2009
Modification de représentant.
Commissaire aux comptes suppléant : BILLOT Philippe en fonction le 04 Juillet 2005. Commissaire aux comptes titulaire : FEIBEL Jean-Pierre en fonction le 04 Juillet 2005. Directeur général : MEFFRE Stéphane en fonction le 20 Juillet 2009. Président : GERRETSEN Marc en fonction le 20 Juillet 2009. Directeur général : MAITRIER Xavier en fonction le 20 Juillet 2009.
Commissaire aux comptes suppléant : BILLOT Philippe en fonction le 04 Juillet 2005. Commissaire aux comptes titulaire : FEIBEL Jean-Pierre en fonction le 04 Juillet 2005. Directeur général : MEFFRE Stéphane en fonction le 20 Juillet 2009. Président : GERRETSEN Marc en fonction le 20 Juillet 2009. Directeur général : MAITRIER Xavier en fonction le 20 Juillet 2009.
Modification
25 janvier 2011
Modification de représentant.
Commissaire aux comptes titulaire : FEIBEL Jean-Pierre en fonction le 04 Juillet 2005 Directeur général : MEFFRE Stéphane en fonction le 20 Juillet 2009 Président : GERRETSEN Marc en fonction le 20 Juillet 2009 Directeur général : MAITRIER Xavier en fonction le 20 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE NOUVEL EXPERT en fonction le 14 Janvier 2011
Commissaire aux comptes titulaire : FEIBEL Jean-Pierre en fonction le 04 Juillet 2005 Directeur général : MEFFRE Stéphane en fonction le 20 Juillet 2009 Président : GERRETSEN Marc en fonction le 20 Juillet 2009 Directeur général : MAITRIER Xavier en fonction le 20 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE NOUVEL EXPERT en fonction le 14 Janvier 2011
Modification
17 février 2013
Modification de représentant.
Commissaire aux comptes titulaire : FEIBEL Jean-Pierre en fonction le 04 Juillet 2005 Directeur général : MEFFRE Stéphane en fonction le 20 Juillet 2009 Président : GERRETSEN Marc en fonction le 20 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE NOUVEL EXPERT en fonction le 14 Janvier 2011 Directeur général : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic en fonction le 08 Février 2013
Commissaire aux comptes titulaire : FEIBEL Jean-Pierre en fonction le 04 Juillet 2005 Directeur général : MEFFRE Stéphane en fonction le 20 Juillet 2009 Président : GERRETSEN Marc en fonction le 20 Juillet 2009 Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE NOUVEL EXPERT en fonction le 14 Janvier 2011 Directeur général : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic en fonction le 08 Février 2013
Modification
05 janvier 2014
Modification de représentant.
Commissaire aux comptes titulaire : FEIBEL Jean-Pierre en fonction le 04 Juillet 2005 Directeur général : MEFFRE Stéphane en fonction le 20 Juillet 2009 Directeur général Membre du comité de direction : GERRETSEN Marc modification le 26 Décembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE NOUVEL EXPERT en fonction le 14 Janvier 2011 Président Membre du comité de direction : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic modification le 26 Décembre 2013
Commissaire aux comptes titulaire : FEIBEL Jean-Pierre en fonction le 04 Juillet 2005 Directeur général : MEFFRE Stéphane en fonction le 20 Juillet 2009 Directeur général Membre du comité de direction : GERRETSEN Marc modification le 26 Décembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE NOUVEL EXPERT en fonction le 14 Janvier 2011 Président Membre du comité de direction : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic modification le 26 Décembre 2013
Vente
20 mai 2015
Autre achat, apport, attribution
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Modification
30 novembre 2015
Modification de représentant..
Commissaire aux comptes titulaire : FEIBEL Jean-Pierre en fonction le 04 Juillet 2005 Directeur général Membre du comité de direction : GERRETSEN Marc modification le 26 Décembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE NOUVEL EXPERT en fonction le 14 Janvier 2011 Président Membre du comité de direction : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic modification le 26 Décembre 2013 Directeur général Membre du comité de direction : LORAIN Guillaume en fonction le 24 Novembre 2015
Commissaire aux comptes titulaire : FEIBEL Jean-Pierre en fonction le 04 Juillet 2005 Directeur général Membre du comité de direction : GERRETSEN Marc modification le 26 Décembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE NOUVEL EXPERT en fonction le 14 Janvier 2011 Président Membre du comité de direction : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic modification le 26 Décembre 2013 Directeur général Membre du comité de direction : LORAIN Guillaume en fonction le 24 Novembre 2015
Vente
18 mai 2016
Autre achat, apport, attribution
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Vente
18 mai 2016
Autre achat, apport, attribution
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Vente
18 mai 2016
Autre achat, apport, attribution
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Vente
19 mai 2016
Autre achat, apport, attribution
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Modification
17 janvier 2017
Modification de représentant..
Directeur général Membre du comité de direction : GERRETSEN Marc modification le 26 Décembre 2013 ; Président Membre du comité de direction : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic modification le 26 Décembre 2013 ; Directeur général Membre du comité de direction : LORAIN Guillaume en fonction le 24 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL en fonction le 12 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MALIK Soufian en fonction le 12 Janvier 2017
Directeur général Membre du comité de direction : GERRETSEN Marc modification le 26 Décembre 2013 ; Président Membre du comité de direction : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic modification le 26 Décembre 2013 ; Directeur général Membre du comité de direction : LORAIN Guillaume en fonction le 24 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL en fonction le 12 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MALIK Soufian en fonction le 12 Janvier 2017
Modification
14 mai 2017
Modification de représentant..
Président Membre du comité de direction : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic modification le 26 Décembre 2013 ; Directeur général Membre du comité de direction : LORAIN Guillaume en fonction le 24 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL en fonction le 12 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MALIK Soufian en fonction le 12 Janvier 2017 ; Directeur général Membre du comité de direction : LE BELLAC Vincent en fonction le 09 Mai 2017
Président Membre du comité de direction : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic modification le 26 Décembre 2013 ; Directeur général Membre du comité de direction : LORAIN Guillaume en fonction le 24 Novembre 2015 ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL en fonction le 12 Janvier 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MALIK Soufian en fonction le 12 Janvier 2017 ; Directeur général Membre du comité de direction : LE BELLAC Vincent en fonction le 09 Mai 2017
Vente
21 mai 2017
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Vente
26 février 2019
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Modification
12 mars 2020
Modification survenue sur l'administration.
Président, Membre du comité de direction : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic ; Directeur général, Membre du comité de direction : LE BELLAC Vincent ; Directeur général, Membre du comité de direction : MARION Olivier, Jérôme, Raphaël ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL ; Commissaire aux comptes suppléant : MALIK Soufian
Président, Membre du comité de direction : HEBERT DE BEAUVOIR DU BOSCOL Ludovic ; Directeur général, Membre du comité de direction : LE BELLAC Vincent ; Directeur général, Membre du comité de direction : MARION Olivier, Jérôme, Raphaël ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL ; Commissaire aux comptes suppléant : MALIK Soufian
Modification
20 décembre 2020
Modification survenue sur l'administration.
Président, Membre du comité de direction : RIBAULT Benjamin ; Directeur général, Membre du comité de direction : LE BELLAC Vincent ; Directeur général, Membre du comité de direction : MARION Olivier, Jérôme, Raphaël ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL ; Commissaire aux comptes suppléant : MALIK Soufian
Président, Membre du comité de direction : RIBAULT Benjamin ; Directeur général, Membre du comité de direction : LE BELLAC Vincent ; Directeur général, Membre du comité de direction : MARION Olivier, Jérôme, Raphaël ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL ; Commissaire aux comptes suppléant : MALIK Soufian
Vente
09 mai 2021
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Art. L.236-14 du code de commerce
Art. L.236-14 du code de commerce
Vente
21 mai 2021
Achat d\'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l\'article L141-12 du Code de Commerce.
Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l\'article L141-12 du Code de Commerce.
Modification
12 janvier 2022
Modification survenue sur l'administration.
Président, Membre du comité de direction : RIBAULT Benjaminà; Directeur général, Membre du comité de direction : LE BELLAC Vincentà; Directeur général, Membre du comité de direction : MARION Olivier, Jérôme, Raphaëlà; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL
Président, Membre du comité de direction : RIBAULT Benjaminà; Directeur général, Membre du comité de direction : LE BELLAC Vincentà; Directeur général, Membre du comité de direction : MARION Olivier, Jérôme, Raphaëlà; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL
Modification
02 janvier 2023
Modification survenue sur l\'administration.
Président, Membre du comité de direction : DESGRANGES Christophe, Xavier, Patrice ; Directeur général, Membre du comité de direction : SALUSTRO Stéphane ; Membre du comité de direction : MARION Olivier, Jérôme, Raphaël ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL
Président, Membre du comité de direction : DESGRANGES Christophe, Xavier, Patrice ; Directeur général, Membre du comité de direction : SALUSTRO Stéphane ; Membre du comité de direction : MARION Olivier, Jérôme, Raphaël ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL
Modification
22 février 2023
Modification survenue sur l\'administration.
Président, Membre du comité de direction : DESGRANGES Christophe, Xavier, Patrice ; Directeur général, Membre du comité de direction : SALUSTRO Stéphane ; Membre du comité de direction : TROUCHAUD Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL
Président, Membre du comité de direction : DESGRANGES Christophe, Xavier, Patrice ; Directeur général, Membre du comité de direction : SALUSTRO Stéphane ; Membre du comité de direction : TROUCHAUD Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL
Vente
25 octobre 2023
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)
Art. L.236-15 du code de commerce
Art. L.236-15 du code de commerce
Vente
16 novembre 2023
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)
Art. L.236-15 du code de commerce
Art. L.236-15 du code de commerce
