Présentation de M Michel FRAMENT Gérant de SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
M Michel FRAMENT
Gérant de SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
M Michel FRAMENT a 52 ans ( naissance en 1971), est Gérant de la société SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
M Michel FRAMENT peut être contacté au siège de la société SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE par courrier à l'adresse SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE 11 RUE CLUSERET 92150 SURESNES FRANCE
Présentation de : SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
La société SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE est principalement dirigée par M Michel FRAMENT qui en est Gérant.
Cette société a pour activité principale : Supports juridiques de programmes ,SCI
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4110D (Supports juridiques de programmes), les activités sont :
- Supports juridiques de programmes
- Cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire les entités protégeant les acquéreurs en cloisonnant les programmes. Ces entités, fiscalement transparentes, se transforment souvent en copropriétés.
- les sociétés civiles immobilières de construction créées par les promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes
La société SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 12/06/1989 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 35100854500029.
Dirigeant(s) de SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
- M Emeric BAUDOT, Gérant (1961) depuis le 11 novembre 2016
- M Loic COCAULT-DUVERGER, Gérant (1960) depuis le 11 novembre 2016
- M Vincent QUILTON, Gérant (1968) depuis le 11 novembre 2016
L'âge moyen des 3 dirigeants de la société SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE est de 60 ans. Le plus jeune à 55 ans, le plus agé 63 ans.
Anciens dirigeants :
- M Claude BOIVIN, Gérant (1953) du 09 octobre 2010 au 11 novembre 2016
- M Jean QUILLIARD, Gérant (1963) du 10 octobre 2009 au 11 novembre 2016
- M Jean-Luc RADIER, Gérant (1960) du 19 janvier 2005 au 10 octobre 2009
- M Loic COCAULT DUVERGER, Gérant (1960) du 19 janvier 2005 au 10 octobre 2009
- M Loic COCAULT-DUVERGER, Gérant (1960) du 10 octobre 2009 au 09 octobre 2010
- M Michel FRAMENT, Gérant (1971) du 10 octobre 2009 au 11 novembre 2016
- M Pierre LAURENCON, Gérant (1952) du 19 janvier 2005 au 10 octobre 2009
Dirigeants personne morale:
Coordonnées de M Michel FRAMENT
M Michel FRAMENT
11 RUE CLUSERET
92150 SURESNES
Téléphone : Société
SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
11 RUE CLUSERET
92150 SURESNES
Téléphone : Société
SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
Les mandats de M Michel FRAMENT
Etat juridique de : SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
| IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | ||
|---|---|---|
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE | |
| Entrepreneurs individuels | SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE | |
| Identifiant de l'entreprise | 351008545 | |
| Numéro interne du siège | 00029 | |
| Adresse | 11 RUE CLUSERET 92150 SURESNES | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | ||
| Origine de la création de l'établissement | Autre (pour les déclarations non agricoles) | |
| Année et mois de création de l'établissement | vendredi 29 juin 2001 | |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié | |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | ||
| Nature juridique de l'entreprise | Autre société civile | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié | |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 | |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise | |
| Année et mois de création de l'entreprise | mardi 13 juin 1989 | |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée | |
| Activité | ||
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale | |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple | |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif | |
| Activité principale du siège | 4110D : Supports juridiques de programmes | |
| Activité principale de l'entreprise | 4110D : Supports juridiques de programmes | |
| Activité au siege | ||
| Secteur | immobilier | |
| Catégorie | BTP et construction | |
| Activite | Supports juridiques de programmes | |
| Synonyme | SCI | |
Données comptables de SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Carte
Etablissements de SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
| Siret | Etablissement |
|---|---|
| 35100854500029 | SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE 11 RUE CLUSERET 92150 SURESNES FRANCE |
Greffe de SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE est du ressort du greffe de NANTERRE dont les coordonnées postales sont 4 RUE PABLO NERUDA 92020 NANTERRE CEDEX
Le greffe peut être appelé au 01 40 97 17 17 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nanterre.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Jacques , DOUCEDE-CHÃTEAU Caroline , DOUCEDE Charles-Henri
Le greffe est ouvert Lundi au vendredi , 9h-12h30 et 13h30-16h30
Le greffe peut être appelé au 01 40 97 17 17 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-nanterre.fr.
Les greffiers sont : DOUCEDE Jacques , DOUCEDE-CHÃTEAU Caroline , DOUCEDE Charles-Henri
Le greffe est ouvert Lundi au vendredi , 9h-12h30 et 13h30-16h30
Conventions collectives de SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
Les conventions collectives applicables à SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE de part son activité de 4110D (Supports juridiques de programmes) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
- 01979 Hôtels Cafés Restaurants
- 01527 Immobilier
- 01316 Organismes de tourisme social et familial
- 01512 Promotion construction
Timeline des événements et des actes de SOC CIVILE NOTRE DAME SOUS TERRE
Modification
15 octobre 2009
Modification de représentant.
Gérant : COCAULT-DUVERGER Loic Ignace Marie en fonction le 07 Novembre 2001 Associé : SOCIETE CIVILE LA SAINTE CROIX en fonction le 06 Octobre 2009 Associé : SOCIETE CIVILE NOTRE DAME DES CHAMPS en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : FRAMENT Michel en fonction le 06 Octobre 2009 Associé : SOCIETE IMMOBILIERE FAMILIALE en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : QUILLIARD Jean Baptiste en fonction le 06 Octobre 2009
Gérant : COCAULT-DUVERGER Loic Ignace Marie en fonction le 07 Novembre 2001 Associé : SOCIETE CIVILE LA SAINTE CROIX en fonction le 06 Octobre 2009 Associé : SOCIETE CIVILE NOTRE DAME DES CHAMPS en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : FRAMENT Michel en fonction le 06 Octobre 2009 Associé : SOCIETE IMMOBILIERE FAMILIALE en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : QUILLIARD Jean Baptiste en fonction le 06 Octobre 2009
Modification
13 octobre 2010
Modification de représentant.
Associé : SOCIETE CIVILE LA SAINTE CROIX en fonction le 06 Octobre 2009 Associé : SOCIETE CIVILE NOTRE DAME DES CHAMPS en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : FRAMENT Michel en fonction le 06 Octobre 2009 Associé : SOCIETE IMMOBILIERE FAMILIALE en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : QUILLIARD Jean Baptiste en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : BOIVIN Claude en fonction le 04 Octobre 2010
Associé : SOCIETE CIVILE LA SAINTE CROIX en fonction le 06 Octobre 2009 Associé : SOCIETE CIVILE NOTRE DAME DES CHAMPS en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : FRAMENT Michel en fonction le 06 Octobre 2009 Associé : SOCIETE IMMOBILIERE FAMILIALE en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : QUILLIARD Jean Baptiste en fonction le 06 Octobre 2009 Gérant : BOIVIN Claude en fonction le 04 Octobre 2010
Modification
15 novembre 2016
Modification de représentant..
Associé : SOCIETE CIVILE LA SAINTE CROIX en fonction le 06 Octobre 2009 ; Associé : SOCIETE CIVILE NOTRE DAME DES CHAMPS en fonction le 06 Octobre 2009 ; Associé : SOCIETE IMMOBILIERE FAMILIALE en fonction le 06 Octobre 2009 ; Gérant : COCAULT-DUVERGER Loïc en fonction le 09 Novembre 2016 ; Gérant : BAUDOT Emeric en fonction le 09 Novembre 2016 ; Gérant : QUILTON Vincent en fonction le 09 Novembre 2016
Associé : SOCIETE CIVILE LA SAINTE CROIX en fonction le 06 Octobre 2009 ; Associé : SOCIETE CIVILE NOTRE DAME DES CHAMPS en fonction le 06 Octobre 2009 ; Associé : SOCIETE IMMOBILIERE FAMILIALE en fonction le 06 Octobre 2009 ; Gérant : COCAULT-DUVERGER Loïc en fonction le 09 Novembre 2016 ; Gérant : BAUDOT Emeric en fonction le 09 Novembre 2016 ; Gérant : QUILTON Vincent en fonction le 09 Novembre 2016
Modification
08 avril 2018
Dissolution de la société.
Associé : SOCIETE CIVILE LA SAINTE CROIX en fonction le 06 Octobre 2009 ; Associé : SOCIETE CIVILE NOTRE DAME DES CHAMPS en fonction le 06 Octobre 2009 ; Associé : SOCIETE IMMOBILIERE FAMILIALE en fonction le 06 Octobre 2009 ; Liquidateur : QUILTON Vincent modification le 05 Avril 2018
Associé : SOCIETE CIVILE LA SAINTE CROIX en fonction le 06 Octobre 2009 ; Associé : SOCIETE CIVILE NOTRE DAME DES CHAMPS en fonction le 06 Octobre 2009 ; Associé : SOCIETE IMMOBILIERE FAMILIALE en fonction le 06 Octobre 2009 ; Liquidateur : QUILTON Vincent modification le 05 Avril 2018
