Présentation de M Francois RABATEL Co-gérant de HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
M Francois RABATEL
Co-gérant de HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
M Francois RABATEL a 71 ans ( naissance en 1951), est Co-gérant de la société HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
M Francois RABATEL peut être contacté au siège de la société HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA par courrier à l'adresse H DENARIE C AYZAC DELOYE NOTAIR SCP LE PARC CHAMBAUD RESIDENCE LE PARC CHABAUD 16 AVENUE D AYGU 26200 MONTELIMAR FRANCE, par téléphone au 0475013080 ou par fax au 04Â 75Â 01Â 30Â 80
Présentation de : HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
La société HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA est principalement dirigée par M Francois RABATEL qui en est Co-gérant.
Cette société a pour activité principale : Activités juridiques ,avocat, magistrat, notaire, huissier, huissier de justice, juge d'instruction, arbitre, conseiller juridique, assistanat juridique, commissaires-priseurs
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6910Z (Activités juridiques), les activités sont :
- Activités juridiques
- la représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant des tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par des membres du barreau ou sous leur contrôle :
- conseil et représentation dans des affaires civiles
- conseil et représentation dans des affaires pénales
- conseil et représentation en relation avec des conflits du travail
- le conseil et l'assistance juridique de nature générale, la rédaction de documents juridiques :
- statuts, accords d'association ou documents analogues relatifs à la constitution de sociétés
- brevets et droits d'auteurs
- rédaction d'actes, de testaments, d'actes fiduciaires, etc.
- les autres activités des notaires, des huissiers, des juges d'instruction et des arbitres
- la gestion de tutelles et de curatelles
Mais sont exclues les activités :
- les activités des tribunaux (cf84.23Z)
La société HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 09/05/1990 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 37771162700028.
Dirigeant(s) de HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
- M Henri DENARIE, Gérant (1969) depuis le 19 novembre 2011
- MME Candice DELOYE, Gérant (1974) depuis le 19 novembre 2011
L'âge moyen des 2 dirigeants de la société HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA est de 51 ans. Le plus jeune à 48 ans, le plus agé 53 ans.
Anciens dirigeants :
- M Francois RABATEL, Co-gérant (1951) du 19 janvier 2005 au 19 novembre 2011
- M Francois RABATEL, Gérant (1951) du 19 novembre 2011 au 11 novembre 2015
- M Henri DENARIE, Co-gérant (1969) du 19 janvier 2005 au 19 novembre 2011
Dirigeants personne morale:
Les modifications survenues dans l'administration de la société :
- 07 décembre 2011 : RABATEL Francois Marie nom d'usage : RABATEL devient Associé indéfiniment et solidairement responsable. DENARIE Henri Bernard Jean Marie nom d'usage : DENARIE devient Associé indéfiniment et solidairement responsable. AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : AYZAC devient gérant. AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : AYZAC devient Associé indéfiniment et solidairement responsable.)
- 30 novembre 2015 : RABATEL Francois Marie nom d'usage : RABATEL n'est plus gérant. RABATEL Francois Marie nom d'usage : RABATEL n'est plus Associé. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : DELOYE. Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé, nouvelle identité : AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : DELOYE.)
Coordonnées de M Francois RABATEL
M Francois RABATEL
16 AV D AYGU
26200 MONTELIMAR
Téléphone : 0475013080 Société
HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
16 AV D AYGU
26200 MONTELIMAR
Téléphone : 0475013080 Société
HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
Les mandats de M Francois RABATEL
Etat juridique de : HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
| IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | ||
|---|---|---|
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA | |
| Entrepreneurs individuels | HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA | |
| Identifiant de l'entreprise | 377711627 | |
| Numéro interne du siège | 00028 | |
| Adresse | 16 AV D AYGU 26200 MONTELIMAR | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | ||
| Origine de la création de l'établissement | Autre (pour les déclarations non agricoles) | |
| Année et mois de création de l'établissement | mardi 08 juillet 1997 | |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 10 à 19 salariés | |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 10 | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | ||
| Nature juridique de l'entreprise | SCP de notaires | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 10 à 19 salariés | |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 10 | |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise | |
| Année et mois de création de l'entreprise | mercredi 04 avril 1990 | |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée | |
| Activité | ||
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale | |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple | |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif | |
| Activité principale du siège | 6910Z : Activités juridiques | |
| Activité principale de l'entreprise | 6910Z : Activités juridiques | |
| Activité au siege | ||
| Secteur | juridique | |
| Catégorie | Juridique | |
| Activite | Activités juridiques | |
| Synonyme | avocat, magistrat, notaire, huissier, huissier de justice, juge d'instruction, arbitre, conseiller juridique, assistanat juridique, commissaires-priseurs | |
Données comptables de HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Carte
Etablissements de HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
| Siret | Etablissement |
|---|---|
| 37771162700028 | H DENARIE C AYZAC DELOYE NOTAIR SCP LE PARC CHAMBAUD RESIDENCE LE PARC CHABAUD 16 AVENUE D AYGU 26200 MONTELIMAR FRANCE |
Greffe de HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA est du ressort du greffe de ROMANS dont les coordonnées postales sont 2-4 RUE SABATON 26105 ROMANS CEDEX
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc
Le greffe peut être appelé au 04 75 71 18 48 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-romans.fr.
Les greffiers sont : GUILLAND Arnaud , CAZIER Marc
Conventions collectives de HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
Les conventions collectives applicables à HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA de part son activité de 6910Z (Activités juridiques) sont :
- 02706 Administrateurs & mandataires judiciaires
- 01850 Avocats salariés
- 00277 Avoués
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01000 Cabinets d'avocats
- 00240 Greffes des tribunaux de commerce
- 01921 Huissiers de Justice
- 02205 Notariat
Timeline des événements et des actes de HENRI DENARIE ET CANDICE AYZAC-DELOYE, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTA
Modification
07 décembre 2011
Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
RABATEL Francois Marie nom d'usage : RABATEL devient Associé indéfiniment et solidairement responsable. DENARIE Henri Bernard Jean Marie nom d'usage : DENARIE devient Associé indéfiniment et solidairement responsable. AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : AYZAC devient gérant. AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : AYZAC devient Associé indéfiniment et solidairement responsable.
RABATEL Francois Marie nom d'usage : RABATEL devient Associé indéfiniment et solidairement responsable. DENARIE Henri Bernard Jean Marie nom d'usage : DENARIE devient Associé indéfiniment et solidairement responsable. AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : AYZAC devient gérant. AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : AYZAC devient Associé indéfiniment et solidairement responsable.
Modification
30 novembre 2015
Modification de la dénomination. Modification de l'administration.
RABATEL Francois Marie nom d'usage : RABATEL n'est plus gérant. RABATEL Francois Marie nom d'usage : RABATEL n'est plus Associé. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : DELOYE. Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé, nouvelle identité : AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : DELOYE.
RABATEL Francois Marie nom d'usage : RABATEL n'est plus gérant. RABATEL Francois Marie nom d'usage : RABATEL n'est plus Associé. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : DELOYE. Modification de la désignation d'un dirigeant : Associé, nouvelle identité : AYZAC Candice Xavière Alexandra nom d'usage : DELOYE.
