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Présentation de M Pascal VILAIN Administrateur de BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

M Pascal VILAIN


Administrateur de BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

M Pascal VILAIN a 69 ans ( naissance en 1955), est Administrateur de la société BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

M Pascal VILAIN peut être contacté au siège de la société BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE par courrier à l'adresse BIONERVAL HAUTS DE FRANCE BIONERVAL 1 RUE DE LA COUTURE 60400 PASSEL FRANCE

Présentation de : BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

La société BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE est principalement dirigée par M Pascal VILAIN qui en est Administrateur.

Cette société a pour activité principale : Traitement et élimination des déchets non dangereux ,gestion des déchets, collecte de déchets, traitement des déchets, élimination des déchets
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 3821Z (Traitement et élimination des déchets non dangereux), les activités sont :

  • Traitement et élimination des déchets non dangereux
  • l'élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, solides ou autres :
  • l'exploitation de décharges pour l'élimination de déchets non dangereux
  • l'élimination de déchets non dangereux par combustion ou incinération ou d'autres méthodes, avec ou sans production d'électricité ou de vapeur, de carburants de substitution, de biométhane, de cendres, de compost et d'autres co-produits destinés à un
  • le traitement des déchets organiques dans le but de les éliminer

Mais sont exclues les activités :
  • l'incinération et la combustion de déchets dangereux (cf38.22Z)
  • l'exploitation d'installations de tri de matériaux de récupération non triés, tels que papier, plastique, boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets (cf38.32Z)
  • la décontamination, le nettoyage des terres, de l'eau, la réduction des matières toxiques (cf39.00Z)


La société BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 12/07/2007 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 44962809800047.


Dirigeant(s) de BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE


L'âge moyen des 2 dirigeants de la société BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE est de 59 ans. Le plus jeune à 49 ans, le plus agé 68 ans.

Anciens dirigeants :
  • M Benoit DELACOUR, Administrateur (1959) du 11 septembre 2007 au 17 avril 2010
  • M Denis REQUILLART, Administrateur (1930) du 31 juillet 2007 au 17 avril 2010
  • M Eric DELACOUR, Président du conseil d`administration (1956) du 12 octobre 2004 au 17 avril 2010
  • M Herve DE GALBERT, Administrateur (1955) du 31 juillet 2007 au 11 septembre 2007
  • M Jean ANGELOGLOU, Commissaire aux comptes titulaire (1942) du 19 mai 2015 au 16 juin 2016
  • M Jean RICHARD, Administrateur (1960) du 31 juillet 2007 au 17 avril 2010
  • M Martin HANROT, Administrateur (1959) du 13 septembre 2005 au 17 avril 2010
  • M Pascal VILAIN, Administrateur (1955) du 12 octobre 2004 au 17 avril 2010
  • M Philippe SPANNAGEL, Directeur général (1968) du 19 mai 2015 au 08 mars 2017
  • MME Brigitte HUE, Administrateur (1948) du 12 octobre 2004 au 17 avril 2010
  • MME Nathalie REQUILLART, Administrateur (1959) du 16 septembre 2008 au 17 avril 2010


Dirigeants personne morale:
  • 3 S, Commissaire aux comptes suppléant depuis le 16 juin 2016
  • COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA), Commissaire aux comptes titulaire depuis le 16 juin 2016
  • AX`ION, Administrateur du 10 février 2009 au 17 avril 2010
  • CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, Administrateur du 11 septembre 2007 au 17 avril 2010
  • COFIREC, SELAS, Commissaire aux comptes suppléant du 19 mai 2015 au 16 juin 2016
  • INNOV`AISNE SAS, Administrateur du 18 septembre 2007 au 17 avril 2010
  • POISSON, Administrateur du 31 juillet 2007 au 10 février 2009
  • SOCIETE D`ELECTRICITE REGIONALE DES CANT, Administrateur du 10 février 2009 au 17 avril 2010
  • STE COOPERATIVE AGRICOLE AX ION, Administrateur du 18 septembre 2007 au 10 février 2009

Coordonnées de M Pascal VILAIN

M Pascal VILAIN
1 RUE DE LA COUTURE
60400 PASSEL

Téléphone :
Société
BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

Les mandats de M Pascal VILAIN

BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE
Administrateur

1 RUE DE LA COUTURE 60400 PASSEL

GL DIFFUSION
Gérant

20 RUE VIENNET 34500 BEZIERS

Etat juridique de : BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT
Nom ou raison sociale de l'entreprise BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE
Entrepreneurs individuels BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE
Identifiant de l'entreprise 449628098
Numéro interne du siège 00047
Adresse 1 RUE DE LA COUTURE 60400 PASSEL
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE
Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement dimanche 01 novembre 2009
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 3 à 5 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 3
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE
Nature juridique de l'entreprise SAS, société par actions simplifiée
Capital social1 376 908,00 EUR
Tranche d'effectif de l'entreprise 3 à 5 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 3
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise vendredi 01 août 2003
Tranche de chiffre d'affaires De 1 million à moins de 2 millions d'euros
Dernier CA connu (2015) 1 396 000,00
Résultat net -372 000,00
Activité
Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 3821Z : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Activité principale de l'entreprise 3821Z : Traitement et élimination des déchets non dangereux
Activité principale 3821Z
Première activité 3821Z
Deuxième activité 3511Z
Activité au siege
Secteur environnement
Catégorie Eau et gestion des déchets
Activite Traitement et élimination des déchets non dangereux
Synonyme gestion des déchets, collecte de déchets, traitement des déchets, élimination des déchets
Principal traitement des déchets
Voir la fiche Sirene de BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

Données comptables de BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

Actif au bilan
Année 2015
Actif immobilisé 1 532 000
Immobilisation incorporelle 540
Immobilisation corporelle 991 000
Immobilisation financière 541 000
Actif circulant net 1 482 000
Stock 11 000
Avance 30 000
Créance 633 000
Placement 808 000
Total Actif 3 015 000


Passif au bilan
Capitaux propre 767 000
Autres fonds 0
Provision 0
Dette 2 248 000
Total Passif 3 015 000


Compte de résultat
Chiffre d'affaire 1 396 000
Produit d'exploitation 1 523 000
Charge d'exploitation 1 962 000
Résultat d'exploitation -438 000
Produit financier net 5 000
Charge financière 19 000
Résultat financier -13 000
Résultat courrant -452 000
Produit exceptionnel 74 000
Charges exceptionnelles 370
Résultat exceptionnel 73 000
Résultat net -372 000

Carte

Etablissements de BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

Greffe de BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE est du ressort du greffe de COMPIEGNE dont les coordonnées postales sont 2 RUE DAHOMEY 60200 COMPIEGNE
Le greffe peut être appelé au 03 44 38 51 51 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-compiegne.fr.
Les greffiers sont : BERNARD Fabrice
Le greffe est ouvert 9H00 à 12H00/14H00 à 17H00

Conventions collectives de BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

Les conventions collectives applicables à BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE de part son activité de 3821Z (Traitement et élimination des déchets non dangereux) sont :
  • 02149 Activités du déchet
  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 00998 Exploitation d'équipements thermiques OETAM
  • 00637 Industries et commerce de la récupération
  • 01702 Travaux publics ouvriers

Timeline des événements et des actes de BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

Modification 17 août 2008
Changement d'administrateur
Président du conseil d'administration : DELACOUR Eric Marie MarcelAdministrateur : Société Coopérative Agricole AX'ION, représenté par M PIOT Didier Thierry. Administrateur : HUE Brigitte Marie Bernadette Marthe. Administrateur : VILAIN Pascal Philippe. Administrateur : HANROT Martin Jean Marie. Administrateur : REQUILLART Denis André Louis Joseph. Administrateur : RICHARD Jean Marc Louis André. Administrateur : DELACOUR Benoît Pierre Marie. Administrateur : CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS, représenté par M SCHIMPF Yannick. Administrateur : SOCIETE D'ELECTRICITE REGIONALE DES CANT, représenté par M FANCHON Olivier. Administrateur : INNOV'AISNE SAS, représenté par M PEIFFER Jean-Michel. Administrateur : REQUILLART Nathalie Thérèse Jacqueline. Commissaire aux comptes titulaire : PERNET Claude. Commissaire aux comptes suppléant : METIVET Eric.
Depot des comptes 14 octobre 2008
Cloture du 2007-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 22 octobre 2009
Cloture du 2008-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 25 avril 2010
Transformation en société par actions simplifiée Augmentation de capital Transfert du siège et de l'établissement principal avec création
Président de la société : DELACOUR Eric Marie Marcel Commissaire aux comptes titulaire : PERNET Claude Commissaire aux comptes suppléant : METIVET Eric
Modification 25 décembre 2012
Modification de représentant.
Président : DELACOUR Eric Marie Marcel Commissaire aux comptes suppléant : COFIREC, SELAS en fonction le 17 Décembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ANGELOGLOU Jean René en fonction le 17 Décembre 2012
Depot des comptes 21 février 2014
Cloture du 2012-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 14 mars 2015
Cloture du 2013-12-31
Comptes annuels et rapports
Jugement 25 mars 2015
Extrait de jugement
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Depot des comptes 11 mai 2015
Cloture du 2014-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 24 mai 2015
Modification du capital. Modification de représentant.
Président : DELACOUR Eric Marie Marcel Commissaire aux comptes suppléant : COFIREC, SELAS en fonction le 17 Décembre 2012 Commissaire aux comptes titulaire : ANGELOGLOU Jean René en fonction le 17 Décembre 2012 Directeur général : SPANNAGEL Philippe Robert en fonction le 15 Mai 2015
Modification 17 juin 2016
Modification de représentant..
Président : DELACOUR Eric Marie Marcel Directeur général : SPANNAGEL Philippe Robert en fonction le 15 Mai 2015 Commissaire aux comptes suppléant : 3 S en fonction le 14 Juin 2016 Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) en fonction le 14 Juin 2016
Depot des comptes 14 octobre 2016
Cloture du 2015-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 20 octobre 2016
Modification du nom commercial..
Modification 09 mars 2017
Modification de représentant..
Président : DELACOUR Eric Marie Marcel ; Commissaire aux comptes suppléant : 3 S en fonction le 14 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) en fonction le 14 Juin 2016 ; Directeur général : LANDEL Pierre Marie en fonction le 06 Mars 2017
Modification 08 juin 2017
Modification de la dénomination..
Depot des comptes 22 juin 2017
Cloture du 2016-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 28 septembre 2017
Modification de l'activité..
Modification 16 novembre 2017
Modification de représentant..
Commissaire aux comptes suppléant : 3 S en fonction le 14 Juin 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) en fonction le 14 Juin 2016 ; Président : LANDEL Pierre Marie modification le 13 Novembre 2017
Depot des comptes 20 janvier 2019
Cloture du 2017-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 14 janvier 2020
Cloture du 2018-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 28 mai 2020
Modification survenue sur l'administration.
Président : BECARD Arnaud ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) ; Commissaire aux comptes suppléant : 3 S
Modification 28 novembre 2021
Modification survenue sur l'administration.
Président : BECARD Arnaud ; Directeur général délégué : LIGAMMARI Loïc, Patrice, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) ; Commissaire aux comptes suppléant : 3 S
Modification 18 janvier 2022
Modification survenue sur l'administration.
Président : ORGANICS2POWER MANAGEMENT ; Directeur général délégué : LIGAMMARI Loïc, Patrice, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : COMPAGNIE FIDUCIAIRE FRANCO-ALLEMANDE (COFFRA) ; Commissaire aux comptes suppléant : 3 S
Depot des comptes 28 juillet 2022
Cloture du 2021-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 25 septembre 2022
Modification survenue sur l\'administration.
Président : ORGANICS2POWER MANAGEMENT ; Directeur général délégué : LIGAMMARI Loïc, Patrice, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Vente 14 mars 2023
Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)
Art. L.236-14 du code de commerce
Creation 06 juin 2023
Président : ORGANICS2POWER MANAGEMENT ; Directeur général délégué : LIGAMMARI Loïc, Patrice, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOU
traitement de tous déchets d\'origine organique par méthanisation ou tout autre procédé équivalent, en vue de produire principalement de l\'énergie.
Immatriculation 06 juin 2023
Président : ORGANICS2POWER MANAGEMENT ; Directeur général délégué : LIGAMMARI Loïc, Patrice, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOU
traitement de tous déchets d\'origine organique par méthanisation ou tout autre procédé équivalent, en vue de produire principalement de l\'énergie.
Voir les événements bodacc de BIONERVAL HAUTS-DE-FRANCE

BABOUSARE
BOUSSIQUET BERNARD KATHY
GDV DEV
BUNGE
BALICA STEFANA
GARETTE DIMITRI GUY