Présentation de M Guillaume D`EYSSAUTIER Président de DELFMEMS
M Guillaume D`EYSSAUTIER
Président de DELFMEMS
M Guillaume D`EYSSAUTIER a 72 ans ( naissance en 1950), est Président de la société DELFMEMS
M Guillaume D`EYSSAUTIER peut être contacté au siège de la société DELFMEMS par courrier à l'adresse DELFMEMS HUB INNOVATION - PARK PLAZZA II 11 B RUE DE L HARMONIE 59491 VILLENEUVE D'ASCQ , par téléphone au 0320342843 ou par fax au 03Â 20Â 34Â 28Â 43
Présentation de : DELFMEMS
La société DELFMEMS est principalement dirigée par M Guillaume D`EYSSAUTIER qui en est Président.
Cette société a pour activité principale : Fabrication de composants électroniques ,fabricant de produits électroniques, fabricant de composants électroniques
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 2611Z (Fabrication de composants électroniques), les activités sont :
- Fabrication de composants électroniques
- Cette sous-classe comprend la fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques.
- la fabrication de condensateurs électroniques
- la fabrication de résistances électroniques
- la fabrication de circuits imprimés nus
- la fabrication de composants électroniques actifs :
- composants électroniques discrets : diodes, transistors et dispositifs discrets connexes
- diodes électroluminescentes (LED)
- composants d'affichage (plasma, polymère, à cristaux liquides)
- tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et écrans de visualisation
- tubes électroniques divers
- cristaux piézoélectriques et dispositifs piézoélectriques ou optoélectroniques
- circuits intégrés (analogique, numérique ou hybride)
- microprocesseurs
- la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion de type électronique :
- connecteurs, interrupteurs, commutateurs, etc.
- la fabrication de transformateurs, bobines, starters et autres inducteurs électroniques
- la fabrication de solénoïdes et de transducteurs pour applications électroniques
- la fabrication de disques et plaquettes de composés chimiques (silicium) semi-conducteurs, finis ou semi-finis
Mais sont exclues les activités :
- l'impression des cartes à mémoire (cf18.12Z)
La société DELFMEMS est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 07/02/2007 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 48473928900029.
Dirigeant(s) de DELFMEMS
- MME Patricia ROLLAND CYBELE, Président (1971) depuis le 16 septembre 2014
Anciens dirigeants :
- M Guillaume D`EYSSAUTIER, Président (1950) du 22 mars 2013 au 21 août 2014
- M Herve MARTIN, Administrateur (1951) du 26 mars 2011 au 22 mars 2013
- M Hubert COISNE, Administrateur (1951) du 26 mars 2011 au 22 mars 2013
- M Jean-Luc LEMBERT, Président du conseil d`administration (1950) du 12 août 2008 au 23 septembre 2008
- M Mathieu VIALLARD, Administrateur (1985) du 26 mars 2011 au 22 mars 2013
- M Olivier MILLET, Directeur général (1977) du 23 janvier 2007 au 22 mars 2013
- M Olivier MILLET, Président du conseil d`administration (1977) du 23 septembre 2008 au 22 mars 2013
- MME Patricia ROLLAND, Président (1971) du 21 août 2014 au 16 septembre 2014
Dirigeants personne morale:
- KPMG AUDIT NORD, Commissaire aux comptes titulaire depuis le 24 décembre 2015
- KPMG AUDIT PARIS-CENTRE, Commissaire aux comptes suppléant depuis le 24 décembre 2015
- FINORPA SCR, Administrateur du 12 août 2008 au 22 mars 2013
- INOVAM, Administrateur du 12 août 2008 au 23 septembre 2008
- INOVAM, Administrateur du 23 septembre 2008 au 22 mars 2013
- MINA INVESTISSEMENT, Président du 22 novembre 2005 au 12 août 2008
Etat juridique de : DELFMEMS
| IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | ||
|---|---|---|
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | DELFMEMS | |
| Entrepreneurs individuels | DELFMEMS | |
| Identifiant de l'entreprise | 484739289 | |
| Numéro interne du siège | 00029 | |
| Adresse | 11 B RUE DE L HARMONIE 59491 VILLENEUVE D'ASCQ | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | ||
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) | |
| Année et mois de création de l'établissement | lundi 31 janvier 2011 | |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 20 à 49 salariés | |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 20 | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | ||
| Nature juridique de l'entreprise | SAS, société par actions simplifiée | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 20 à 49 salariés | |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 20 | |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise | |
| Année et mois de création de l'entreprise | mercredi 19 octobre 2005 | |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée | |
| Dernier CA connu (2013 ) | 87 635,00 | |
| Résultat net | -1 445 323,00 | |
| Activité | ||
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale | |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple | |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif | |
| Activité principale du siège | 2611Z : Fabrication de composants électroniques | |
| Activité principale de l'entreprise | 2611Z : Fabrication de composants électroniques | |
| Activité au siege | ||
| Secteur | industrie | |
| Catégorie | Industrie électrique et électronique | |
| Activite | Fabrication de composants électroniques | |
| Synonyme | fabricant de produits électroniques, fabricant de composants électroniques | |
| Principal | fabricant de composants électroniques | |
Données comptables de DELFMEMS
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | 2013 |
| Actif immobilisé | 4 732 088 |
| Immobilisation incorporelle | 4 399 469 |
| Immobilisation corporelle | 319 878 |
| Immobilisation financière | 12 741 |
| Actif circulant net | 3 076 477 |
| Stock | 0 |
| Avance | 0 |
| Créance | 1 463 224 |
| Placement | 1 613 253 |
| Total Actif | 7 808 565 |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | 6 139 346 |
| Autres fonds | 0 |
| Provision | 63 604 |
| Dette | 1 605 616 |
| Total Passif | 7 808 566 |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | 87 635 |
| Produit d'exploitation | 3 390 354 |
| Charge d'exploitation | 5 603 637 |
| Résultat d'exploitation | -2 213 283 |
| Produit financier net | 25 673 |
| Charge financière | 4 577 |
| Résultat financier | 21 096 |
| Résultat courrant | -2 192 187 |
| Produit exceptionnel | 143 |
| Charges exceptionnelles | 1 779 |
| Résultat exceptionnel | -1 636 |
| Résultat net | -1 445 323 |
Carte
Etablissements de DELFMEMS
| Siret | Etablissement |
|---|---|
| 48473928900029 | DELFMEMS HUB INNOVATION - PARK PLAZZA II 11 B RUE DE L HARMONIE 59491 VILLENEUVE D'ASCQ |
Greffe de DELFMEMS
DELFMEMS est du ressort du greffe de LILLE METROPOLE dont les coordonnées postales sont TOUR MERCURE 59200 TOURCOING
Le greffe peut être appelé au 03 20 36 65 45 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lillemetropole.fr.
Les greffiers sont : SOINNE Juliette , HOUZE de l'AULNOIT Guillaume , HOUZE de l'AULNOIT Thibaut
Le greffe peut être appelé au 03 20 36 65 45 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lillemetropole.fr.
Les greffiers sont : SOINNE Juliette , HOUZE de l'AULNOIT Guillaume , HOUZE de l'AULNOIT Thibaut
Conventions collectives de DELFMEMS
Les conventions collectives applicables à DELFMEMS de part son activité de 2611Z (Fabrication de composants électroniques) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 02630 Métallurgie Bouches du Rhône Alpes Haute Provence
- 00650 Métallurgie cadres
- 01274 Métallurgie Corrèze
- 00984 Métallurgie Eure et Loir
- 02221 Métallurgie Isère Hautes Alpes
- 01578 Métallurgie Loire Yssingeaux
- 01059 Métallurgie Midi Pyrénées
- 00054 Métallurgie Région Parisienne
- 00930 Métallurgie Sarthe
Timeline des événements et des actes de DELFMEMS
Modification
13 juillet 2008
Changement de Président de SAS Changement de directeur général Changement d'administrateur Changement d'activité
Président du conseil d'administration et directeur général : LEMBERT Jean-LucAdministrateur : LEMBERT Jean-Luc. Administrateur : FINORPA SCR. Administrateur : INOVAM. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG. Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.
Président du conseil d'administration et directeur général : LEMBERT Jean-LucAdministrateur : LEMBERT Jean-Luc. Administrateur : FINORPA SCR. Administrateur : INOVAM. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG. Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.
Modification
12 septembre 2008
Changement de président de S.A.S. Départ d'un administrateur
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier. Administrateur : MILLET Olivier. Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène. Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude. Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier. Administrateur : MILLET Olivier. Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène. Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude. Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.
Modification
12 septembre 2008
Augmentation de capital Départ d'un administrateur
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier. Administrateur : MILLET Olivier. Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène. Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude. Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier. Administrateur : MILLET Olivier. Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène. Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry. Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude. Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.
Modification
19 août 2009
Augmentation de capital
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Modification
29 juin 2010
Augmentation de capital
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Modification
06 octobre 2010
Augmentation de capital
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Modification
27 janvier 2011
Augmentation de capital
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Modification
01 avril 2011
Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Nomination de trois administrateurs
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : COISNE Hubert Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Administrateur : MARTIN Hervé Administrateur : VIALLARD Mathieu Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : COISNE Hubert Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Administrateur : MARTIN Hervé Administrateur : VIALLARD Mathieu Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Modification
06 octobre 2011
Augmentation de capital
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : COISNE Hubert Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Administrateur : MARTIN Hervé Administrateur : VIALLARD Mathieu Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : COISNE Hubert Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Administrateur : MARTIN Hervé Administrateur : VIALLARD Mathieu Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Modification
25 janvier 2012
Augmentation de capital
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : COISNE Hubert Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Administrateur : MARTIN Hervé Administrateur : VIALLARD Mathieu Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Président du conseil d'administration et directeur général : MILLET Olivier Administrateur : COISNE Hubert Administrateur : MILLET Olivier Administrateur : INOVAM, représenté par MME GUILLON Hélène Administrateur : FINORPA SCR, représenté par M CHEVALLIER Thierry Administrateur : MARTIN Hervé Administrateur : VIALLARD Mathieu Commissaire aux comptes titulaire : KPMG, représenté par M LEPOUTRE Claude Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric
Modification
26 juillet 2012
modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
modification de l'Administrateur FINORPA SCR représenté par DEPOORTER Françoise Adresse : 56 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 59700 Marcq en Baroeul, Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG représenté par --- Représentant permanent : Mr LEPOUTRE Claude Demeurant : 159 avenue de la Marne BP 5039 59700 Marcq-en-Baroeul, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORD, Commissaire aux comptes suppléant partant : Bleuez, Eric, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS-CENTRE
modification de l'Administrateur FINORPA SCR représenté par DEPOORTER Françoise Adresse : 56 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny 59700 Marcq en Baroeul, Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG représenté par --- Représentant permanent : Mr LEPOUTRE Claude Demeurant : 159 avenue de la Marne BP 5039 59700 Marcq-en-Baroeul, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORD, Commissaire aux comptes suppléant partant : Bleuez, Eric, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS-CENTRE
Modification
05 avril 2013
modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
nomination du Président de la société : D'eyssautier, Guillaume, modification du Président du conseil d'administration et directeur général Millet, Olivier, modification de l'Administrateur Coisne, Hubert, modification de l'Administrateur Millet, Olivier, Administrateur partant : INOVAM représenté par --- Représentant permanent : Madame CANNARD née GUILLON Hélène Né(e) le 19/12/1970 à 38 GRENOBLE Nationalité : Française Demeurant : 50 rue Thiers 59650 Villeneuve-d'Ascq, Administrateur partant : FINORPA SCR, modification de l'Administrateur Martin, Hervé, modification de l'Administrateur Viallard, Mathieu
nomination du Président de la société : D'eyssautier, Guillaume, modification du Président du conseil d'administration et directeur général Millet, Olivier, modification de l'Administrateur Coisne, Hubert, modification de l'Administrateur Millet, Olivier, Administrateur partant : INOVAM représenté par --- Représentant permanent : Madame CANNARD née GUILLON Hélène Né(e) le 19/12/1970 à 38 GRENOBLE Nationalité : Française Demeurant : 50 rue Thiers 59650 Villeneuve-d'Ascq, Administrateur partant : FINORPA SCR, modification de l'Administrateur Martin, Hervé, modification de l'Administrateur Viallard, Mathieu
Modification
17 avril 2013
modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
nomination du Président de la société : D'eyssautier, Guillaume, modification du Président du conseil d'administration et directeur général Millet, Olivier, modification de l'Administrateur Coisne, Hubert, modification de l'Administrateur Millet, Olivier, Administrateur partant : INOVAM représenté par --- Représentant permanent : Madame CANNARD née GUILLON Hélène Né(e) le 19/12/1970 à 38 GRENOBLE Nationalité : Française Demeurant : 50 rue Thiers 59650 Villeneuve-d'Ascq, Administrateur partant : FINORPA SCR, modification de l'Administrateur Martin, Hervé, modification de l'Administrateur Viallard, Mathieu
nomination du Président de la société : D'eyssautier, Guillaume, modification du Président du conseil d'administration et directeur général Millet, Olivier, modification de l'Administrateur Coisne, Hubert, modification de l'Administrateur Millet, Olivier, Administrateur partant : INOVAM représenté par --- Représentant permanent : Madame CANNARD née GUILLON Hélène Né(e) le 19/12/1970 à 38 GRENOBLE Nationalité : Française Demeurant : 50 rue Thiers 59650 Villeneuve-d'Ascq, Administrateur partant : FINORPA SCR, modification de l'Administrateur Martin, Hervé, modification de l'Administrateur Viallard, Mathieu
Modification
17 avril 2013
modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration
nomination du Président de la société : D'eyssautier, Guillaume, modification du Président du conseil d'administration et directeur général Millet, Olivier, modification de l'Administrateur Coisne, Hubert, modification de l'Administrateur Millet, Olivier, Administrateur partant : INOVAM représenté par --- Représentant permanent : Madame CANNARD née GUILLON Hélène Né(e) le 19/12/1970 à 38 GRENOBLE Nationalité : Française Demeurant : 50 rue Thiers 59650 Villeneuve-d'Ascq, Administrateur partant : FINORPA SCR, modification de l'Administrateur Martin, Hervé, modification de l'Administrateur Viallard, Mathieu
nomination du Président de la société : D'eyssautier, Guillaume, modification du Président du conseil d'administration et directeur général Millet, Olivier, modification de l'Administrateur Coisne, Hubert, modification de l'Administrateur Millet, Olivier, Administrateur partant : INOVAM représenté par --- Représentant permanent : Madame CANNARD née GUILLON Hélène Né(e) le 19/12/1970 à 38 GRENOBLE Nationalité : Française Demeurant : 50 rue Thiers 59650 Villeneuve-d'Ascq, Administrateur partant : FINORPA SCR, modification de l'Administrateur Martin, Hervé, modification de l'Administrateur Viallard, Mathieu
Modification
03 septembre 2014
modification survenue sur l'administration
Président partant : D'eyssautier, Guillaume, nomination du Président : Decorde, nom d'usage : Rolland, Patricia
Président partant : D'eyssautier, Guillaume, nomination du Président : Decorde, nom d'usage : Rolland, Patricia
Jugement
12 janvier 2016
Jugement d'ouverture
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur : ELRL AJJIS prise en la personne de Me LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART, mandataire judiciaire SELURL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me DEPREUX Sébastien 21 résidence Flandre 59170 CROIX. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant administrateur : ELRL AJJIS prise en la personne de Me LABIS 316 avenue de Dunkerque 59130 LAMBERSART, mandataire judiciaire SELURL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me DEPREUX Sébastien 21 résidence Flandre 59170 CROIX. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Jugement
27 janvier 2016
Jugement prononçant
Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 6 janvier 2016.
Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 6 janvier 2016.
Jugement
24 février 2016
Jugement prononçant
Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur SELURL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me DEPREUX Sébastien 21 résidence Flandre 59170 CROIX.
Jugement de conversion en liquidation judiciaire désignant liquidateur SELURL DEPREUX SEBASTIEN prise en la personne de Me DEPREUX Sébastien 21 résidence Flandre 59170 CROIX.
Jugement
31 mars 2017
Avis de dépôt
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement
28 mai 2019
Avis de dépôt
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement
17 juillet 2020
Jugement de clôture
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
