Présentation de M Jean-Luc MASSELIN Gérant non associé de SCCV DU BAC
M Jean-Luc MASSELIN
Gérant non associé de SCCV DU BAC
M Jean-Luc MASSELIN a 70 ans ( naissance en 1952), est Gérant non associé de la société SCCV DU BAC
M Jean-Luc MASSELIN peut être contacté au siège de la société SCCV DU BAC par courrier à l'adresse SCCV DU BAC 224 RUE CLARIN MUSTAD 76480 DUCLAIR FRANCE
Présentation de : SCCV DU BAC
La société SCCV DU BAC est principalement dirigée par M Jean-Luc MASSELIN qui en est Gérant non associé.
Cette société a pour activité principale : Supports juridiques de programmes ,SCI
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 4110D (Supports juridiques de programmes), les activités sont :
- Supports juridiques de programmes
- Cette sous-classe est destinée à isoler dans le répertoire les entités protégeant les acquéreurs en cloisonnant les programmes. Ces entités, fiscalement transparentes, se transforment souvent en copropriétés.
- les sociétés civiles immobilières de construction créées par les promoteurs pour la réalisation de chacun de leurs programmes
La société SCCV DU BAC est immatriculée au RCS. Elle a été crée le 15/12/2011 et l'établissement principal est enregistré sous le numéro de siret : 53835428300029.
Dirigeant(s) de SCCV DU BAC
- M Jean-Sebastien HAVARD, Gérant (1971) depuis le 10 juillet 2015
Anciens dirigeants :
- M Jean-Luc MASSELIN, Gérant non associé (1952) du 17 décembre 2011 au 10 juillet 2015
Dirigeants personne morale:
Coordonnées de M Jean-Luc MASSELIN
M Jean-Luc MASSELIN
224 RUE CLARIN MUSTAD
76480 DUCLAIR
Téléphone : Société
SCCV DU BAC
224 RUE CLARIN MUSTAD
76480 DUCLAIR
Téléphone : Société
SCCV DU BAC
Les mandats de M Jean-Luc MASSELIN
Etat juridique de : SCCV DU BAC
| IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | ||
|---|---|---|
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | SCCV DU BAC | |
| Entrepreneurs individuels | SCCV DU BAC | |
| Identifiant de l'entreprise | 538354283 | |
| Numéro interne du siège | 00029 | |
| Adresse | 224 RUE CLARIN MUSTAD 76480 DUCLAIR | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | ||
| Origine de la création de l'établissement | Non renseigné | |
| Année et mois de création de l'établissement | jeudi 28 mai 2015 | |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié | |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN | |
| CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | ||
| Nature juridique de l'entreprise | Société civile immobilière de construction-vente | |
| Capital social | 1 100,00 EUR | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié | |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN | |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise | |
| Année et mois de création de l'entreprise | jeudi 04 août 2011 | |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée | |
| Activité | ||
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Non calculé | |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple | |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif | |
| Activité principale du siège | 4110D : Supports juridiques de programmes | |
| Activité principale de l'entreprise | 4110D : Supports juridiques de programmes | |
| Activité au siege | ||
| Secteur | immobilier | |
| Catégorie | BTP et construction | |
| Activite | Supports juridiques de programmes | |
| Synonyme | SCI | |
Données comptables de SCCV DU BAC
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Carte
Etablissements de SCCV DU BAC
| Siret | Etablissement |
|---|---|
| 53835428300029 | SCCV DU BAC 224 RUE CLARIN MUSTAD 76480 DUCLAIR FRANCE |
Greffe de SCCV DU BAC
SCCV DU BAC est du ressort du greffe de ROUEN dont les coordonnées postales sont 3 RUE JACQUES LE LIEUR 76005 ROUEN CEDEX
Le greffe peut être appelé au 02 35 70 08 60 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-rouen.fr.
Les greffiers sont : CLERC -PLUMAIL Marie , CLERC Georges
Le greffe est ouvert 9 heures - 12 heures et 14 heures - 17 heures du lundi au vendredi
Le greffe peut être appelé au 02 35 70 08 60 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-rouen.fr.
Les greffiers sont : CLERC -PLUMAIL Marie , CLERC Georges
Le greffe est ouvert 9 heures - 12 heures et 14 heures - 17 heures du lundi au vendredi
Conventions collectives de SCCV DU BAC
Les conventions collectives applicables à SCCV DU BAC de part son activité de 4110D (Supports juridiques de programmes) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
- 01979 Hôtels Cafés Restaurants
- 01527 Immobilier
- 01316 Organismes de tourisme social et familial
- 01512 Promotion construction
Timeline des événements et des actes de SCCV DU BAC
Immatriculation
04 août 2011
Gérant non associé : MASSELIN Jean-Luc, Yves, Marcel
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente en totalité ou par lots de ces biens, à terme, en état futur d'achèvement ou après achèvement.
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente en totalité ou par lots de ces biens, à terme, en état futur d'achèvement ou après achèvement.
Creation
15 décembre 2011
Gérant non associé : MASSELIN Jean-Luc, Yves, Marcel
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente en totalité ou par lots de ces biens, à terme, en état futur d'achèvement ou après achèvement.
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente en totalité ou par lots de ces biens, à terme, en état futur d'achèvement ou après achèvement.
Modification
28 juillet 2015
Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Gérant : HAVARD Jean-Sébastien, Tijany, Fouad
Gérant : HAVARD Jean-Sébastien, Tijany, Fouad
