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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC est situé au LE VILLAGE 26310 RECOUBEAU JANSAC
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 200028199 au greffe de
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)) et le code de l'activité de son établissement principal est 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)), les activités sont :

  • l'administration publique des programmes visant à accroître le bien-être des personnes :
  • santé
  • éducation
  • culture
  • sport
  • loisirs
  • environnement
  • logement
  • services sociaux
  • l'administration publique des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes et des fonds qui y sont associés
  • l'octroi de subventions publiques à des artistes
  • l'administration des programmes d'approvisionnement en eau potable
  • l'administration des opérations de collecte et d'élimination des déchets
  • l'administration des programmes de protection de l'environnement
  • l'administration des programmes de logement

Mais sont exclues les activités :
  • les activités d'assainissement, de gestion des déchets et de dépollution (cf37, 38 et 39)
  • les activités de sécurité sociale obligatoire (cf84.30)
  • les activités d'enseignement (cfsection P)
  • les activités de santé humaine (cf86)
  • les musées et autres institutions culturelles (cf91)
  • les activités des bibliothèques et archives des administrations (cf91.01Z)
  • les activités sportives et les autres activités récréatives (cf93)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 1 établissements .

Greffe

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR26200028199.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC de part son activité de 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)) sont :

    Siége social et établissements

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC à son siége social situé au LE VILLAGE 26310 RECOUBEAU JANSAC.
    Les établissements sont les suivants :

    • sivos barnave montlaure recoubeau regie de transports le village 26310 recoubeau jansac france

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC
      Identifiant de l'entreprise 200028199
      Numéro interne du siège 00012
      Adresse LE VILLAGE 26310 RECOUBEAU JANSAC

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement vendredi 18 mars 2011
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement Unités non employeuses
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
      Tranche d'effectif de l'entreprise Unités non employeuses
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise vendredi 18 mars 2011
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise 7
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)
      Activité principale de l'entreprise 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)

      Activité au siege

      Voir la fiche Sirene de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC.

      Voir les événements bodacc de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC.

      RECOUBEAU JANSAC

      NN

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      RECOUBEAU JANSAC

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      REGIE DE TRANSPORTS
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC.

      DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES 50 à 99 salariés
      142 RUE DU BAC 75007 PARIS 7
      DIRECTION GENERALE CREATION ARTISTIQUE 200 à 249 salariés
      62 RUE BEAUBOURG 75003 PARIS 3
      DIRECTION GENERALE DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 10 à 19 salariés
      1 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5
      DIRECTION GENERALE DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION 10 à 19 salariés
      103 BD SAINT MICHEL 75005 PARIS 5
      SERVICE INFORMATION ET COMMUNICATION 10 à 19 salariés
      8 AV DE SEGUR 75007 PARIS 7
      DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE Unités non employeuses
      124 RUE SADI CARNOT 92170 VANVES
      DIRECTION DE LA SECURITE SOCIALE 0 salarié
      14 AV DUQUESNE 75007 PARIS 7
      DIRECTION GENERALE DE LA SANTE 6 à 9 salariés
      14 AV DUQUESNE 75007 PARIS 7
      DIRECTION DE LA JEUNESSE DE L'EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE 3 à 5 salariés
      95 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13
      DIRECTION DES SPORTS 100 à 199 salariés
      95 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13
      INSPECTION GENERALE JEUNESSE ET SPORTS 20 à 49 salariés
      95 AV DE FRANCE 75013 PARIS 13
      SERVICE DE L'ACTION ADMINISTRATIVE ET DES MOYENS 1 ou 2 salariés
      110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      SERVICE DE L'ACTION ADMINISTRATIVE ET DES MOYENS 1 ou 2 salariés
      4 RUE DANTON 75006 PARIS 6
      DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES 1 ou 2 salariés
      110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES 200 à 249 salariés
      72 RUE REGNAULT 75013 PARIS 13
      DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES 200 à 249 salariés
      BD DES FRERES LUMIERE 86360 CHASSENEUIL DU POITOU
      INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE 20 à 49 salariés
      31 RUE DE LA FEDERATION 75015 PARIS 15
      DELEGATION A LA COMMUNICATION 50 à 99 salariés
      110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      DIRECTION GENERALE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET L'INSERTION PROFESSIONNELLE 100 à 199 salariés
      1 RUE DESCARTES 75005 PARIS 5
      DELEGATION AUX RELATIONS EUROPEENNES ET INTERNATIONALES ET A LA COOPERATION 50 à 99 salariés
      110 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      SERVICE DU LIVRE ET DE LA LECTURE 6 à 9 salariés
      182 RUE SAINT HONORE 75001 PARIS 1
      SERVICE DE LA COORDINATION DES POLITIQUES CULTURELLES ET DE L'INNOVATION 1 ou 2 salariés
      182 RUE SAINT HONORE 75001 PARIS 1
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      PL JEAN JACQUES CHAPOU 46000 CAHORS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      35 AV DE LA GARE 07000 PRIVAS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      165 RUE GARIBALDI 69003 LYON 3EME
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      57 GRANDE RUE 26000 VALENCE
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      RUE ANTONY DUVIVIER 58000 NEVERS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      100 AV WINSTON CHURCHILL 62000 ARRAS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      17 PL DE LA CATHEDRALE 68000 COLMAR
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      14 RUE ANTOINE DURENNE 55000 BAR LE DUC
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      12 PL ST ETIENNE 57000 METZ
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      31 RUE THIERS 56000 VANNES
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      AV DE LA GRILLE D HONNEUR 92210 SAINT CLOUD
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      AV DE PARIS 94300 VINCENNES
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      77 RUE TRIVALLE 11000 CARCASSONNE
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      9 RUE ESPAGNE 32000 AUCH
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      39 AV DE PARIS 79000 NIORT
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      3 AV DES MARECHAUX 16000 ANGOULEME
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      4 RUE PIERRE WECZERKA 77420 CHAMPS SUR MARNE
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      24 PL DU CARDINAL GRENTE 72000 LE MANS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      7 RUE DU JEU DE PAUME 53000 LAVAL
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      10 RUE DU CANAL 49100 ANGERS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      12 RUE JACQUES COEUR 18000 BOURGES
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      17 QUAI DE L'ABBE GREGOIRE 41000 BLOIS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      BD GEORGE SAND 36000 CHATEAUROUX
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      1 BD DU PORT 80000 AMIENS
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      69 RUE DU TAUR 31000 TOULOUSE
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      2 QUAI DE VERDUN 82000 MONTAUBAN
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      30 RUE DES MARAIS 61000 ALENCON
      DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES 250 à 499 salariés
      16 PL SAINT PIERRE 10000 TROYES

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE BARNAVE MONTLAURE EN DIOS ET RECOUBEAU JANSAC.

      COMMUNE DE BARNAVE 3 à 5 salariés
      26310 BARNAVE
      COMMUNE DE BARNAVE 3 à 5 salariés
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      COMMUNE DE BARNAVE 3 à 5 salariés
      26310 BARNAVE
      SNC TREMOUILLES MATISSE 1 ou 2 salariés
      26310 BARNAVE
      SCI DES FONTS 0 salarié
      LD LES FONTS 26310 BARNAVE
      PHILIPPE*MICHELLE/ 0 salarié
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      CHAUMONT*PIERRE RENE ALBERT/ 0 salarié
      VILLAGE 26310 BARNAVE
      CUMA DE BATTAGE 0 salarié
      26310 BARNAVE
      DUCOMET*VINCENT JACQUES/ 0 salarié
      LE SERRE DU CORPS 26310 BARNAVE
      BRIAND*DANIEL JACQUES/ 0 salarié
      CHE DU SERRE 26310 BARNAVE
      BRIAND*DANIEL JACQUES/ 0 salarié
      CHE DU SERRE 26310 BARNAVE
      HEMBISE*SYLVIE/ 0 salarié
      QUARTIER LES FONTS 26310 BARNAVE
      HEMBISE*SYLVIE/ 0 salarié
      LES GRANGES 26310 BARNAVE
      LEFORT*VINCENT/ 0 salarié
      QUARTIER LES FONTS 26310 BARNAVE
      LEFORT*VINCENT/ 0 salarié
      LES GRANGES 26310 BARNAVE
      LEFORT ET HEMBISE 1 ou 2 salariés
      QUARTIER LES FONTS 26310 BARNAVE
      LEFORT ET HEMBISE 1 ou 2 salariés
      LES GRANGES 26310 BARNAVE
      LIOTARD*PATRICK/ 0 salarié
      26310 BARNAVE
      FOURNIER*ETIENNE/ 0 salarié
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      CURCIO*DIDIER/ 0 salarié
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      CURCIO*DIDIER/ 0 salarié
      QUA LOCHE 26310 BARNAVE
      MONTESINOS*CLAIRE/ 1 ou 2 salariés
      26310 BARNAVE
      GFA LA LOUINE 0 salarié
      QUARTIER DE LA LOUINE 26310 BARNAVE
      CASSIERS*DANIEL LOUIS MARCEL/ 0 salarié
      QUARTIER LA LOUINE 26310 BARNAVE
      HAGELBERGER*SERGE/ 0 salarié
      LE VERGER 26310 BARNAVE
      CHAUVIN*BERNARD THIERRY/ 0 salarié
      26310 BARNAVE
      CUMA DE BARNAVE 0 salarié
      CZ MME LIOTARD MARYSE 26310 BARNAVE
      CHAPTINEL*LAURENT DANIEL/ 0 salarié
      LA ROUYERE 26310 BARNAVE
      AFENDIKOW*BARBARA/ 0 salarié
      LA ROMARINE 26310 BARNAVE
      LIOTARD*FRANCK/ 0 salarié
      26310 BARNAVE
      AUGONET*JEAN CHRISTOPHE/ 0 salarié
      PL DU VILLAGE 26310 BARNAVE
      ENSEMBLE VOCAL DE BARNAVE 0 salarié
      LES FONTS 26310 BARNAVE
      ASCENDANCES 0 salarié
      LE SERRE 26310 BARNAVE
      MELORIE 0 salarié
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      ASSOCIATION MENLA 1 ou 2 salariés
      LE SERRE 26310 BARNAVE
      BATTAGLIA*JEAN FRANCOIS/ 0 salarié
      LA ROUYERE 26310 BARNAVE
      ALLIBERT*NADINE EVELYNE/ 0 salarié
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      SANOU*ANDRE/ 0 salarié
      LES CHELLOTS 26310 BARNAVE
      GOUPIL*NOLWENN/ 0 salarié
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      GROUPEMENT EMPLOYEURS LA BARNAVETTE 0 salarié
      QUA LA LOUINE 26310 BARNAVE
      CHAUMONT*LUCIE/ 0 salarié
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      LIMITROPHE 0 salarié
      LA ROUYERE 26310 BARNAVE
      ASSOCIATION VIVA VOCE 0 salarié
      26310 BARNAVE
      CHANTE*SANDRA/ 0 salarié
      QUAI CHAMP MARTIN 26310 BARNAVE
      MONCHAU*VINCENT/ 0 salarié
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      TER ' HAPPY 0 salarié
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      A L' OREE DES PAINS 1 ou 2 salariés
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      BUIS*SEGOND/ISABELLE PIERRETTE ALINE/ 0 salarié
      LE COLOMBIER 26310 BARNAVE
      JEANNERET*SONIA SEVRINE/ 0 salarié
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE
      SEGOND*REMI JACQUES JEAN MICHEL/ 0 salarié
      LE VILLAGE 26310 BARNAVE

      3 F
      ASSOCIATION POUR COUPLE ET L'ENFANT
      SARL LES FLOTS DE LA SEINE
      BLONDEAU SYLVAIN ALEXIS
      VANTAGE STEPHANE
      SCI CASA NOSTRA