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Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM


Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE est situé au 1853 RTE DE LA TINEE 06420 CLANS
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 200031532 au greffe de
SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :

  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 5 établissements et 20 à 49 salariés.

Greffe

SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR34200031532.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :

    Siége social et établissements

    SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE à son siége social situé au 1853 RTE DE LA TINEE 06420 CLANS.
    Les établissements sont les suivants :

    • sivom de la tinee ecole primaire publique place de l hotel de ville 06420 clans france
    • sivom de la tinee ecole primaire publique la tour sur ti roussillon sur tinee place de place du monument 06420 la tour france
    • sivom de la tinee ecole elementaire publique le village 06420 st sauveur sur tinee france
    • sivom de la tinee ecole elementaire publique saint dalma place de l ecole 06420 valdeblore france
    • sivom de la tinee ecole primaire publique l arenas la bolline 06420 valdeblore france

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE
      Identifiant de l'entreprise 200031532
      Numéro interne du siège 00019
      Adresse 1853 RTE DE LA TINEE 06420 CLANS

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mercredi 29 février 2012
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 20 à 49 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 20

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
      Tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 20
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise mercredi 29 février 2012
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 80 à 99% des effectifs
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Productif
      Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale
      Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Administration publique
      Activite Administration publique générale
      Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m
      Principal administration publique générale
      Voir la fiche Sirene de SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE.

      Voir les événements bodacc de SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE.

      CLANS

      20

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      CLANS

      3

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      LA TOUR

      3

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LA TOUR SUR TINEE
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      SAINT SAUVEUR SUR TINEE

      3

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      VALDEBLORE

      3

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE SAINT DALMAS
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      VALDEBLORE

      1

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE L'ARENAS
      Nature
      Sans objet
      Lieu
      Sans objet
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE.

      REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE 500 à 999 salariés
      55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
      ASSEMBLEE NATIONALE 250 à 499 salariés
      126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
      SENAT 2 000 à 4 999 salariés
      15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
      CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 250 à 499 salariés
      9 PL D IENA 75116 PARIS 16
      CONSEIL CONSTITUTIONNEL 50 à 99 salariés
      2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
      MINISTERE DU TRAVAIL 500 à 999 salariés
      101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      COMMISSION ACCES DOCUMENT ADMINISTRATIF 20 à 49 salariés
      66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
      COMMISSION REGULATION DE L'ENERGIE 1 ou 2 salariés
      15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
      LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE 200 à 249 salariés
      7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
      COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES 100 à 199 salariés
      3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
      AUTORITE DE LA CONCURRENCE 100 à 199 salariés
      11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
      COMMISSION NAT CONSULTATIVE DROITS HOMME 6 à 9 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC 10 à 19 salariés
      244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
      AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS 0 salarié
      17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
      COMMISSION CONSULT DU SECRET DEFENSE NAT 0 salarié
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COUR DES COMPTES 500 à 999 salariés
      13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      16 RUE MONTESQUIEU 33000 BORDEAUX
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      3 RUE DE LA REPUBLIQUE 13002 MARSEILLE 2
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      12 AV DU 20EME CORPS 54000 NANCY
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE THIBAUDEAU 86000 POITIERS
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE RAOUL PONCHON 35000 RENNES
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      PL D'ARMES 97232 LE LAMENTIN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE DU CONTRE AMIRAL JOSEPH BOUZET 98800 NOUMEA
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      BD POMARE 98713 PAPEETE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE DU PRIEZ 59800 LILLE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      106 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON 3EME
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      15 RUE SAINT OUEN 14000 CAEN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      32 RUE DE LA DALBADE 31000 TOULOUSE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      33 RUE DIDEROT 21000 DIJON
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      69 RUE ANATOLE FRANCE 63000 CLERMONT FERRAND
      COMMISSION DE LA SECURITE CONSOMMATEURS 6 à 9 salariés
      185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      COMITE NATIONAL D'EVALUATION DES ETS PUB 100 à 199 salariés
      43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
      COMM NAT COMPTES CAMPAGNE FINANCE POLITI 20 à 49 salariés
      34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
      AUTORITE REGUL COMM ELECTRO POSTES 100 à 199 salariés
      7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DU NUMERIQUE 1 ou 2 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      COMMISSION DES SONDAGES Unités non employeuses
      PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
      COMMISSION PARTICIPATIONS ET TRANSFERTS Unités non employeuses
      3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
      HAUTE AUTORITE DE SANTE 0 salarié
      5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
      COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE 3 à 5 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      HTE AUTORITE LUTTE CONTRE DISCRIMINATION 20 à 49 salariés
      11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      5 PL DES VINS DE FRANCE 75012 PARIS 12
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES 1 000 à 1 999 salariés
      139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      89 LOCKHART ROAD WANCHAI HONG KONG
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE AUPRES DU MINISTERE DE L EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES, CHARGE DES AFFAIRES EUROPEENNES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Unités non employeuses
      69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'INTERIEUR 500 à 999 salariés
      1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE.

      CTIM LE BALMA 0 salarié
      VLG ST DALMAS 06420 VALDEBLORE
      CTIM RESIDENCE ST DALMAS 1 ou 2 salariés
      VLG SAINT DALMAS 06420 VALDEBLORE
      CTIM LA CHATAIGNERAIE QUART 0 salarié
      PL JEAN GAISSA 06420 ISOLA
      CTIM VERMEIL 1 ou 2 salariés
      ISOLA 2000 06420 ISOLA
      CTIM LE PAS DU LOUP 1 ou 2 salariés
      LE PAS DU LOUP 06420 ISOLA
      SOC S A P S I 0 salarié
      ISOLA 2000 06420 ISOLA
      COLLEGE DEPARTEMENTAL SAINT BLAISE 20 à 49 salariés
      06420 SAINT SAUVEUR SUR TINEE
      LYCEE POLYVALENT DE LA MONTAGNE 50 à 99 salariés
      QUA DU CLOT 06420 VALDEBLORE
      SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE 20 à 49 salariés
      1853 RTE DE LA TINEE 06420 CLANS
      SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE 20 à 49 salariés
      LE VILLAGE 06420 SAINT SAUVEUR SUR TINEE
      SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE 20 à 49 salariés
      PL DE L ECOLE 06420 VALDEBLORE
      SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE 20 à 49 salariés
      LA BOLLINE 06420 VALDEBLORE
      SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE 20 à 49 salariés
      PL DE L HOTEL DE VILLE 06420 CLANS
      SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA TINEE 20 à 49 salariés
      PL DE MONUMENT 06420 LA TOUR
      COMMUNE DE BAIROLS 3 à 5 salariés
      PL HOTEL DE VILLE 06420 BAIROLS
      COMMUNE DE CLANS 10 à 19 salariés
      06420 CLANS
      COMMUNE DE CLANS 10 à 19 salariés
      06420 CLANS
      COMMUNE DE CLANS 10 à 19 salariés
      06420 CLANS
      COMMUNE DE CLANS 10 à 19 salariés
      06420 CLANS
      COMMUNE D ILONSE 6 à 9 salariés
      06420 ILONSE
      COMMUNE D ILONSE 6 à 9 salariés
      06420 ILONSE
      COMMUNE D ISOLA 50 à 99 salariés
      PL JEAN GAISSA 06420 ISOLA
      COMMUNE D ISOLA 50 à 99 salariés
      QUARTIER LE VERGER 06420 ISOLA
      COMMUNE D ISOLA 50 à 99 salariés
      ISOLA 2000 06420 ISOLA
      COMMUNE D ISOLA 50 à 99 salariés
      PL JEAN GAISSA 06420 ISOLA
      COMMUNE DE MARIE 3 à 5 salariés
      06420 MARIE
      COMMUNE DE RIMPLAS 3 à 5 salariés
      06420 RIMPLAS
      COMMUNE ROUBION 10 à 19 salariés
      06420 ROUBION
      COMMUNE ROUBION 10 à 19 salariés
      MAIRIE 06420 ROUBION
      COMMUNE ROUBION 10 à 19 salariés
      06420 ROUBION
      COMMUNE DE ROURE 6 à 9 salariés
      06420 ROURE
      COMMUNE DE ROURE 6 à 9 salariés
      06420 ROURE
      COMMUNE DE SAINT SAUVEUR SUR TINEE 0 salarié
      PL DE LA MAIRIE 06420 SAINT SAUVEUR SUR TINEE
      COMMUNE DE SAINT SAUVEUR SUR TINEE 0 salarié
      LES PLANS 06420 SAINT SAUVEUR SUR TINEE
      COMMUNE DE LA TOUR 10 à 19 salariés
      LA GRAND PLACE 06420 LA TOUR
      COMMUNE DE TOURNEFORT 6 à 9 salariés
      63 RTE MASSOINS 06420 TOURNEFORT
      COMMUNE DE TOURNEFORT 6 à 9 salariés
      06420 TOURNEFORT
      COMMUNE DE VALDEBLORE 10 à 19 salariés
      LA BOLLINE 06420 VALDEBLORE
      COMMUNE DE VALDEBLORE 10 à 19 salariés
      LA BOLLINE 06420 VALDEBLORE
      DEPARTEMENT DES ALPES MARITIMES 2 000 à 4 999 salariés
      06420 VALDEBLORE
      SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE BEUIL ROUBION 0 salarié
      HAMEAU DE TOURNERIE 06420 ROUBION
      SMIX POUR AMENAGEMENT ET EXPLOIT STATION 0 salarié
      MAIRIE 06420 ISOLA
      SYNDICAT MIXTE STATION ROUBION LES BUISS 1 ou 2 salariés
      06420 ROUBION
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE CLANS 0 salarié
      HOTEL DE VILLE 06420 CLANS
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE BAIROLS 0 salarié
      06420 BAIROLS
      CTRE COM ACTION SOCIALE D'ILONSE 0 salarié
      06420 ILONSE
      CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE 0 salarié
      PL JEAN GAISSA 06420 ISOLA
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE RIMPLAS 0 salarié
      06420 RIMPLAS
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE ROUBION 0 salarié
      06420 ROUBION
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE ROURE 0 salarié
      06420 ROURE

      PHOENIX MARINE CLEMENCE EMELINE
      ASSOCIATION PERMIS DE JOUER
      NAM JEAN-LOUIS
      SCI LA MONTAGNE
      KASAS JACQUELINE
      DESOIL ROGER