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Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMUNE DE CUERS et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COMMUNE DE CUERS est situé au PL GENERAL MAGNAN 83390 CUERS
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 218300499 au greffe de
COMMUNE DE CUERS n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelle
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :

  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

COMMUNE DE CUERS à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 9 établissements et 250 à 499 salariés.

Greffe

COMMUNE DE CUERS est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si COMMUNE DE CUERS est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR92218300499.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMMUNE DE CUERS de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :

    Siége social et établissements

    COMMUNE DE CUERS à son siége social situé au PL GENERAL MAGNAN 83390 CUERS.
    Les établissements sont les suivants :

    • commune de cuers ecole maternelle publique marcel pagno rue de la graponniere 83390 cuers france
    • commune de cuers ecol prim publique jean jaures 2 immeuble pessoneaux place magnan 83390 cuers france
    • commune de cuers ecol prim jean jaures numero 1 immeuble pessoneaux place magnan 83390 cuers france
    • commune de cuers ecole maternelle publique la ferrage avenue jean moulin 83390 cuers france
    • commune de cuers zac des defens immeuble pessoneaux place magnan 83390 cuers france
    • commune de cuers service eau immeuble pessoneaux place magnan 83390 cuers france
    • commune de cuers service assainissement immeuble pessoneaux place magnan 83390 cuers france
    • commune de cuers ecole elementaire publique bilingue chemin de la ruol 83390 cuers france
    • commune de cuers ecole primaire publique lei cigalos montee du felibrige 83390 puget ville france

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société COMMUNE DE CUERS n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DE CUERS.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DE CUERS
      Identifiant de l'entreprise 218300499
      Numéro interne du siège 00017
      Adresse PL GENERAL MAGNAN 83390 CUERS

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement mardi 01 mars 1983
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 200 à 249 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 200

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Commune et commune nouvelle
      Tranche d'effectif de l'entreprise 250 à 499 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 300
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise mardi 01 mars 1983
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, l'une de ces activités regroupant de 50 à 80% des effectifs
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale
      Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Administration publique
      Activite Administration publique générale
      Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m
      Principal administration publique générale
      Voir la fiche Sirene de COMMUNE DE CUERS

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DE CUERS.

      Voir les événements bodacc de COMMUNE DE CUERS

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société COMMUNE DE CUERS.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMMUNE DE CUERS.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DE CUERS.

      CUERS

      200

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      COMMUNE DE CUERS
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      CUERS

      6

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MARCEL PAGNOL
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      CUERS

      10

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOL PRIM PUBLIQUE JEAN JAURES 2
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      CUERS

      10

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOL PRIM JEAN JAURES NUMERO 1
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      CUERS

      10

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      CUERS

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      ZAC DES DEFENS
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      CUERS

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SERVICE EAU
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      CUERS

      NN

      salarié(s)

      Enseigne
      SERVICE ASSAINISSEMENT
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      CUERS

      3

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE BILINGUE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      PUGET VILLE

      10

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE LEI CIGALOS
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DE CUERS.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMMUNE DE CUERS.

      REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE 500 à 999 salariés
      55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
      ASSEMBLEE NATIONALE 250 à 499 salariés
      126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
      SENAT 2 000 à 4 999 salariés
      15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
      CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 250 à 499 salariés
      9 PL D IENA 75116 PARIS 16
      CONSEIL CONSTITUTIONNEL 50 à 99 salariés
      2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
      MINISTERE DU TRAVAIL 500 à 999 salariés
      101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      COMMISSION ACCES DOCUMENT ADMINISTRATIF 20 à 49 salariés
      66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
      COMMISSION REGULATION DE L'ENERGIE 1 ou 2 salariés
      15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
      LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE 200 à 249 salariés
      7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
      COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES 100 à 199 salariés
      3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
      AUTORITE DE LA CONCURRENCE 100 à 199 salariés
      11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
      COMMISSION NAT CONSULTATIVE DROITS HOMME 6 à 9 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC 10 à 19 salariés
      244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
      AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS 0 salarié
      17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
      COMMISSION CONSULT DU SECRET DEFENSE NAT 0 salarié
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COUR DES COMPTES 500 à 999 salariés
      13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      16 RUE MONTESQUIEU 33000 BORDEAUX
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      3 RUE DE LA REPUBLIQUE 13002 MARSEILLE 2
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      12 AV DU 20EME CORPS 54000 NANCY
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE THIBAUDEAU 86000 POITIERS
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE RAOUL PONCHON 35000 RENNES
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      PL D'ARMES 97232 LE LAMENTIN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE DU CONTRE AMIRAL JOSEPH BOUZET 98800 NOUMEA
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      BD POMARE 98713 PAPEETE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE DU PRIEZ 59800 LILLE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      106 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON 3EME
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      15 RUE SAINT OUEN 14000 CAEN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      32 RUE DE LA DALBADE 31000 TOULOUSE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      33 RUE DIDEROT 21000 DIJON
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      69 RUE ANATOLE FRANCE 63000 CLERMONT FERRAND
      COMMISSION DE LA SECURITE CONSOMMATEURS 6 à 9 salariés
      185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      COMITE NATIONAL D'EVALUATION DES ETS PUB 100 à 199 salariés
      43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
      COMM NAT COMPTES CAMPAGNE FINANCE POLITI 20 à 49 salariés
      34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
      AUTORITE REGUL COMM ELECTRO POSTES 100 à 199 salariés
      7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DU NUMERIQUE 1 ou 2 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      COMMISSION DES SONDAGES Unités non employeuses
      PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
      COMMISSION PARTICIPATIONS ET TRANSFERTS Unités non employeuses
      3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
      HAUTE AUTORITE DE SANTE 0 salarié
      5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
      COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE 3 à 5 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      HTE AUTORITE LUTTE CONTRE DISCRIMINATION 20 à 49 salariés
      11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      5 PL DES VINS DE FRANCE 75012 PARIS 12
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES 1 000 à 1 999 salariés
      139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      89 LOCKHART ROAD WANCHAI HONG KONG
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE AUPRES DU MINISTERE DE L EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES, CHARGE DES AFFAIRES EUROPEENNES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Unités non employeuses
      69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'INTERIEUR 500 à 999 salariés
      1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE DE CUERS.

      LOGEMENT CONTEMPORAIN 1 ou 2 salariés
      LOT ESPLANADE FLEURIE 83390 CUERS
      COMASUD 1 000 à 1 999 salariés
      LES BOUSQUETS 83390 CUERS
      BURLES*JEAN/ 0 salarié
      PAS REDON 83390 CUERS
      DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES VAR 1 000 à 1 999 salariés
      51 RUE DE LA COMPETITION 83390 CUERS
      COLLEGE DEPARTEMENTAL LA FERRAGE 50 à 99 salariés
      AV MAL DE LATTRE DE TASSIGNY 83390 CUERS
      COMMUNE DE CUERS 250 à 499 salariés
      PL GENERAL MAGNAN 83390 CUERS
      COMMUNE DE CUERS 250 à 499 salariés
      RUE GRAPONNIERE 83390 CUERS
      COMMUNE DE CUERS 250 à 499 salariés
      PL GENERAL MAGNAN 83390 CUERS
      COMMUNE DE CUERS 250 à 499 salariés
      PL GENERAL MAGNAN 83390 CUERS
      COMMUNE DE CUERS 250 à 499 salariés
      LA FERRAGE 83390 CUERS
      COMMUNE DE CUERS 250 à 499 salariés
      PL GENERAL MAGNAN 83390 CUERS
      COMMUNE DE CUERS 250 à 499 salariés
      PL GENERAL MAGNAN 83390 CUERS
      COMMUNE DE CUERS 250 à 499 salariés
      PL GENERAL MAGNAN 83390 CUERS
      COMMUNE DE CUERS 250 à 499 salariés
      CHE DE LA RUOL 83390 CUERS
      MAISON DE RETRAITE ST JACQUES DE CUERS 100 à 199 salariés
      AV POTHONIER 83390 CUERS
      MAISON DE RETRAITE ST JACQUES DE CUERS 100 à 199 salariés
      AV POTHONIER 83390 CUERS
      MAISON DE RETRAITE ST JACQUES DE CUERS 100 à 199 salariés
      150 RUE JACQUES-YVES COUSTEAU 83390 CUERS
      CTRE COM ACTION SOCIALE DE CUERS 20 à 49 salariés
      PL DE LA CONVENTION 83390 CUERS
      CAISSE DES ECOLES DE CUERS 1 ou 2 salariés
      PL DE LA CONVENTION 83390 CUERS
      ASA ARROSANT DE LA FOUX Unités non employeuses
      3 CHE DE BRIGNOLES A CUERS CD 43 83390 CUERS
      SAMMARTINO*RENE/ 0 salarié
      LES GIPIERES VIEILLES 83390 CUERS
      ADAPEI VAR MEDITERRANEE 500 à 999 salariés
      LA POUVERINE 83390 CUERS
      ADAPEI VAR MEDITERRANEE 500 à 999 salariés
      ST MARTIN 83390 CUERS
      ORGAN MECAN COMPT GERVAIS OMC 20 à 49 salariés
      1 RUE DE LA PERFORMANCE 83390 CUERS
      ETABLISSEMENTS BARNEZET 10 à 19 salariés
      41 RUE DE L EVOLUTION 83390 CUERS
      FUNECAP SUD EST 100 à 199 salariés
      RUE DU SOUVENIR FRANCAIS 83390 CUERS
      WURMSER*JEAN PIERRE/ 0 salarié
      551 CHE DES CLAIRETTES 83390 CUERS
      LEFOL*MARIE CHRISTIANE/ 0 salarié
      LES ANDUES 83390 CUERS
      GARCIA*PULCRANO/MARIE CARMEN/ 0 salarié
      LES PLANS DE LOUBE 83390 CUERS
      AYCARD*NADINE MICHEL/ 0 salarié
      4 AV MARECHAL FOCH 83390 CUERS
      PARENTE*GILBERT ANDRE/ Unités non employeuses
      LES BOUSQUETS 83390 CUERS
      OGEC SAINTE MARTHE NOTRE DAME 50 à 99 salariés
      13 PL GENERAL DE GAULLE 83390 CUERS
      MANSANO*JOSEPH/ Unités non employeuses
      9 PL GENERAL DE GAULLE 83390 CUERS
      VAR ASSISTANCE S.A. 200 à 249 salariés
      23 AV MARECHAL JOFFRE 83390 CUERS
      VAR ASSISTANCE S.A. 200 à 249 salariés
      AV GABRIEL PERI 83390 CUERS
      BELLONE*CORDINA/MONIQUE/ 0 salarié
      LES PLANS DE LOUBE 83390 CUERS
      LAUGIER*ALAIN GASTON ANDRE/ 0 salarié
      RTE DE VALCROS 83390 CUERS
      POGGIO*JEAN CLAUDE DENIS MARCE/ 1 ou 2 salariés
      LES PLANS DE LOUBE 83390 CUERS
      SOCAFRET 10 à 19 salariés
      LES BOUSQUETS 83390 CUERS
      DIANA*RAYMOND/ 0 salarié
      LE COLLET DE BLANC 83390 CUERS
      EYROLLES*PATRICE/ 0 salarié
      85 RUE DES DECOUVERTES 83390 CUERS
      SARETEC FRANCE 500 à 999 salariés
      8 BD GAMBETTA 83390 CUERS
      ETS RAMPAL 20 à 49 salariés
      RUE DE LA CREATION 83390 CUERS
      REY*ANDRE/ 0 salarié
      IMP JOSEPH ROUMANILLE 83390 CUERS
      DORLHAC-DRAGEON*DESVERNAY/MARCELLE/ Unités non employeuses
      ST MARTIN 83390 CUERS
      RENAULD*JEAN LOUIS/ Unités non employeuses
      13 PL DE LA CONVENTION 83390 CUERS
      ACTION COMMUNICATION 6 à 9 salariés
      RTE DE LA B.A.N 83390 CUERS
      SARL TRANSPORTS FANTINO 20 à 49 salariés
      CR DE LA BOUISSE 83390 CUERS
      ASS REGION ASSIST RESPIRATOIRE DOMICILE 100 à 199 salariés
      30 AV DES BOUSQUETS 83390 CUERS
      MALGA-GONZALEZ*ALBINO/ 1 ou 2 salariés
      275 CHE DE LA CLAUVADE 83390 CUERS

      MILLESIME
      HABITAT&PATRIMOINE
      EKWALLA EUGENE
      WAKIEU KAMDJE CYRILLE VALERY
      SCI VILLA MORA
      BENROUBA BOUCHTA