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Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société COMMUNE DU MORNE-VERT et ses dirigeants.

Immatriculation

La société COMMUNE DU MORNE-VERT est situé au BOURG 97226 MORNE VERT
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 219722337 au greffe de
COMMUNE DU MORNE-VERT n'est inscrit sur aucun registre.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Commune et commune nouvelle
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8411Z (Administration publique générale) et le code de l'activité de son établissement principal est 8411Z (Administration publique générale).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8411Z (Administration publique générale), les activités sont :

  • les activités exécutives et législatives aux niveaux central, régional et local
  • la gestion et la supervision des questions fiscales :
  • mise en œuvre des régimes fiscaux
  • perception des droits et taxes sur les biens et enquêtes sur les infractions à la législation fiscale
  • administration des douanes
  • l'exécution du budget et la gestion des fonds publics et de la dette publique :
  • collecte et perception de fonds et contrôle des dépenses
  • la gestion de la politique générale de recherche et développement (civile) et des fonds associés
  • la gestion et le fonctionnement des services généraux de planification économique et sociale ainsi que des services statistiques aux différents niveaux de l'administration publique

Mais sont exclues les activités :
  • les activités de la banque centrale (cf64.11Z)
  • la gestion des bâtiments dont l'État est propriétaire ou qu'il occupe (cf68.2 et 68.3)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes, avec les fonds qui y sont associés (cf84.12Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement destinées à améliorer la performance et la compétitivité économiques (cf84.13Z)
  • la gestion des politiques de recherche et développement relatives à la défense, avec les fonds qui y sont associés (cf84.22Z)
  • la gestion des archives des administrations (cf91.01Z)

COMMUNE DU MORNE-VERT à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 3 établissements et 100 à 199 salariés.

Greffe

COMMUNE DU MORNE-VERT est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.

TVA

Si COMMUNE DU MORNE-VERT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR31219722337.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à COMMUNE DU MORNE-VERT de part son activité de 8411Z (Administration publique générale) sont :

    Siége social et établissements

    COMMUNE DU MORNE-VERT à son siége social situé au BOURG 97226 MORNE VERT.
    Les établissements sont les suivants :

    • commune du morne vert ecole elementaire publique bourg 97226 le morne vert france
    • commune du morne vert creche municipale mne vert bourg 97226 le morne vert france
    • commune du morne vert cantine scolaire bourg 97226 le morne vert france

    Evénements

    Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

      Dirigeants

      Les dirigeants :

        La société COMMUNE DU MORNE-VERT n'a pas de mandataire social.

      Les mandats

      Les autres mandats des administrateurs :


        Aucun autre mandat.

      Fiche synthétique

      Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société COMMUNE DU MORNE-VERT.

      IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

      Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNE DU MORNE-VERT
      Identifiant de l'entreprise 219722337
      Numéro interne du siège 00017
      Adresse BOURG 97226 MORNE VERT

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

      Origine de la création de l'établissement Création (pour tout type de déclaration)
      Année et mois de création de l'établissement lundi 19 décembre 1983
      Tranche d'effectif salarié de l'établissement 50 à 99 salariés
      Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 50

      CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

      Nature juridique de l'entreprise Commune et commune nouvelle
      Tranche d'effectif de l'entreprise 100 à 199 salariés
      Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 100
      Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
      Année et mois de création de l'entreprise jeudi 10 février 1949
      Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée

      ACTIVITE

      Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise à établissements multiples dont les activités principales se répartissent dans plusieurs divisions de la NAF, aucune ne regroupant plus de 50% des effectifs
      Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
      Caractère productif de l'entreprise Non Productif
      Activité principale du siège 8411Z : Administration publique générale
      Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale

      Activité au siege

      Secteur services
      Catégorie Administration publique
      Activite Administration publique générale
      Synonyme administration publique, administration publique générale, service public, Président de la République, conseil d'état, préfecture, conseil général, mairie, trésor publique, administration fiscale, administration des douanes, ministère des finances, m
      Principal administration publique générale
      Voir la fiche Sirene de COMMUNE DU MORNE-VERT

      Evenements

      Cette section vous présente les différents événements de la société COMMUNE DU MORNE-VERT.

      Voir les événements bodacc de COMMUNE DU MORNE-VERT

      Dirigeants

      Cette section vous présente les dirigeants de la société COMMUNE DU MORNE-VERT.

      Reseaux

      Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de COMMUNE DU MORNE-VERT.


      Aucun Réseau.

      Etablissements

      Cette section vous présente les établissements actifs de COMMUNE DU MORNE-VERT.

      MORNE VERT

      50

      salarié(s)

      Siége social
      Enseigne
      COMMUNE DU MORNE-VERT
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      MORNE VERT

      6

      salarié(s)

      Enseigne
      ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      MORNE VERT

      20

      salarié(s)

      Enseigne
      CRECHE MUNICIPALE MNE VERT
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      MORNE VERT

      6

      salarié(s)

      Enseigne
      COMMUNE DU MORNE-VERT
      Nature
      Non renseigné
      Lieu
      Autre
      Surface
      Sans objet
      Durée
      Permanente
      Type
      Activité simple
      Production
      Non Productif

      BILAN

      Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de COMMUNE DU MORNE-VERT.

      Actif au bilan
      Année
      Actif immobilisé
      Immobilisation incorporelle
      Immobilisation corporelle
      Immobilisation financière
      Actif circulant net
      Stock
      Avance
      Créance
      Placement
      Total Actif


      Passif au bilan
      Capitaux propre
      Autres fonds
      Provision
      Dette
      Total Passif


      Compte de résultat
      Chiffre d'affaire
      Produit d'exploitation
      Charge d'exploitation
      Résultat d'exploitation
      Produit financier net
      Charge financière
      Résultat financier
      Résultat courrant
      Produit exceptionnel
      Charges exceptionnelles
      Résultat exceptionnel
      Résultat net

      Concurrence

      Cette section vous présente les principaux concurrents de la société COMMUNE DU MORNE-VERT.

      REPUBLIQUE FRANCAISE PRESIDENCE 500 à 999 salariés
      55 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE 75008 PARIS 8
      ASSEMBLEE NATIONALE 250 à 499 salariés
      126 RUE DE L'UNIVERSITE 75007 PARIS 7
      SENAT 2 000 à 4 999 salariés
      15 RUE DE VAUGIRARD 75006 PARIS 6
      CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL 250 à 499 salariés
      9 PL D IENA 75116 PARIS 16
      CONSEIL CONSTITUTIONNEL 50 à 99 salariés
      2 RUE DE MONTPENSIER 75001 PARIS 1
      MINISTERE DU TRAVAIL 500 à 999 salariés
      101 RUE DE GRENELLE 75007 PARIS 7
      COMMISSION ACCES DOCUMENT ADMINISTRATIF 20 à 49 salariés
      66 RUE DE BELLECHASSE 75007 PARIS 7
      COMMISSION REGULATION DE L'ENERGIE 1 ou 2 salariés
      15 RUE PASQUIER 75008 PARIS 8
      LE MEDIATEUR DE LA REPUBLIQUE 200 à 249 salariés
      7 RUE SAINT FLORENTIN 75008 PARIS 8
      COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES 100 à 199 salariés
      3 PL DE FONTENOY - UNESCO 75007 PARIS 7
      AUTORITE DE LA CONCURRENCE 100 à 199 salariés
      11 RUE DE L ECHELLE 75001 PARIS 1
      COMMISSION NAT CONSULTATIVE DROITS HOMME 6 à 9 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COMMISSION NATIONALE DU DEBAT PUBLIC 10 à 19 salariés
      244 BD SAINT GERMAIN 75007 PARIS 7
      AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS 0 salarié
      17 PL DE LA BOURSE 75002 PARIS 2
      COMMISSION CONSULT DU SECRET DEFENSE NAT 0 salarié
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      COUR DES COMPTES 500 à 999 salariés
      13 RUE CAMBON 75001 PARIS 1
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      16 RUE MONTESQUIEU 33000 BORDEAUX
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      3 RUE DE LA REPUBLIQUE 13002 MARSEILLE 2
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      12 AV DU 20EME CORPS 54000 NANCY
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE THIBAUDEAU 86000 POITIERS
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE RAOUL PONCHON 35000 RENNES
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      PL D'ARMES 97232 LE LAMENTIN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      1 RUE DU CONTRE AMIRAL JOSEPH BOUZET 98800 NOUMEA
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      BD POMARE 98713 PAPEETE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      2 RUE DU PRIEZ 59800 LILLE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      106 RUE PIERRE CORNEILLE 69003 LYON 3EME
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      15 RUE SAINT OUEN 14000 CAEN
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      32 RUE DE LA DALBADE 31000 TOULOUSE
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      33 RUE DIDEROT 21000 DIJON
      CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL 250 à 499 salariés
      69 RUE ANATOLE FRANCE 63000 CLERMONT FERRAND
      COMMISSION DE LA SECURITE CONSOMMATEURS 6 à 9 salariés
      185 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      COMITE NATIONAL D'EVALUATION DES ETS PUB 100 à 199 salariés
      43 RUE DE LA PROCESSION 75015 PARIS 15
      COMM NAT COMPTES CAMPAGNE FINANCE POLITI 20 à 49 salariés
      34 RUE DU LOUVRE 75001 PARIS 1
      AUTORITE REGUL COMM ELECTRO POSTES 100 à 199 salariés
      7 SQ MAX HYMANS 75015 PARIS 15
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DU NUMERIQUE 1 ou 2 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      COMMISSION DES SONDAGES Unités non employeuses
      PL DU PALAIS ROYAL 75001 PARIS 1
      COMMISSION PARTICIPATIONS ET TRANSFERTS Unités non employeuses
      3 BD DIDEROT 75012 PARIS 12
      HAUTE AUTORITE DE SANTE 0 salarié
      5 AV DU STADE DE FRANCE 93210 SAINT DENIS
      COMITE CONSULTATIF NATIONAL D'ETHIQUE POUR LES SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTE 3 à 5 salariés
      35 RUE ST DOMINIQUE 75007 PARIS 7
      HTE AUTORITE LUTTE CONTRE DISCRIMINATION 20 à 49 salariés
      11 RUE ST GEORGES 75009 PARIS 9
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      57 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      51 BD DE LATOUR MAUBOURG 75007 PARIS 7
      GOUVERNEMENT PREMIER MINISTRE 500 à 999 salariés
      5 PL DES VINS DE FRANCE 75012 PARIS 12
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES 1 000 à 1 999 salariés
      139 RUE DE BERCY 75012 PARIS 12
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 0 salarié
      89 LOCKHART ROAD WANCHAI HONG KONG
      SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU MINISTERE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      MINISTERE AUPRES DU MINISTERE DE L EUROPE ET DES AFFAIRES ETRANGERES, CHARGE DES AFFAIRES EUROPEENNES 20 à 49 salariés
      37 QUAI D ORSAY 75007 PARIS 7
      SECRETARIAT D'ETAT CHARGE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Unités non employeuses
      69 RUE DE VARENNE 75007 PARIS 7
      MINISTERE DE L'INTERIEUR 500 à 999 salariés
      1 PL BEAUVAU 75008 PARIS 8

      ENVIRONNEMENT LOCAL

      Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société COMMUNE DU MORNE-VERT.

      COMMUNE DU MORNE-VERT 100 à 199 salariés
      BOURG 97226 MORNE VERT
      COMMUNE DU MORNE-VERT 100 à 199 salariés
      BOURG 97226 MORNE VERT
      COMMUNE DU MORNE-VERT 100 à 199 salariés
      BOURG 97226 MORNE VERT
      COMMUNE DU MORNE-VERT 100 à 199 salariés
      BOURG CANTINE SCOLAIRE 97226 MORNE VERT
      CTRE COM ACTION SOCIALE DU MORNE-VERT 0 salarié
      BOURG 97226 MORNE VERT
      CAISSE DES ECOLES DU MORNE-VERT 6 à 9 salariés
      BOURG 97226 MORNE VERT
      CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE MAURICE DESPINOY 1 000 à 1 999 salariés
      BOUT BARRIERE LACROIX 97226 MORNE VERT
      FERRATY*JOSIANE YVETTE/ 0 salarié
      BOURG 97226 MORNE VERT
      JACQUES*ANATOLE/M-LOUISE/ 0 salarié
      BOURG 97226 MORNE VERT
      JEAN*JOSEPH OCTAVIEN/ 0 salarié
      BOURG 97226 MORNE VERT
      DESMAZON*CHARLEY PAUL SUZANNE/ 0 salarié
      RIVIERE COCO 97226 MORNE VERT
      PEZO*FERNAND CYRILLE/ 0 salarié
      LD ANCIENNE HABITATION MARVEL 97226 MORNE VERT
      MARIGNAN*JENNY RAOUL/ 0 salarié
      QUARTIER URION 97226 MORNE VERT
      MARIGNAN*JENNY RAOUL/ 0 salarié
      QUAI URION 97226 MORNE VERT
      COMITE GESTION OEUVRES SOCIALES HOSPIT 20 à 49 salariés
      BEL EVENT 97226 MORNE VERT
      MORIN*LOUIS MARIE RAYMOND/ 1 ou 2 salariés
      HABITATION BOISBRIANT 97226 MORNE VERT
      SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES ILES 1 ou 2 salariés
      HTION DES ILES 97226 MORNE VERT
      MININ*SERGE JOSEPH/ 0 salarié
      MONT JOLY 97226 MORNE VERT
      MANGATAL*ANDRE VALENTIN/ 3 à 5 salariés
      97226 MORNE VERT
      LECURIEUX-LAFAYETTE*JEAN JACQUES/ 0 salarié
      97226 MORNE VERT
      LAURENT*JEAN MICHEL MARIE SERV/ 0 salarié
      QUARTIER BEL EVENT 97226 MORNE VERT
      VERONIQUE*YVES SYLVAIN/ 0 salarié
      REST NLLE ETAPE PLT GRODIN 97226 MORNE VERT
      TREBEAU*ANDRE/ 0 salarié
      QUA BOUT BARRIERE 97226 MORNE VERT
      MARIE CARA SOC AGRI FONDS MOUL 0 salarié
      LD FONDS MOULIN 97226 MORNE VERT
      CAN SA 100 à 199 salariés
      QUA LACROIX 97226 MORNE VERT
      LECURIEUX-LAFAYETTE*ANDRE BLAISE/ 1 ou 2 salariés
      BEL EVENT 97226 MORNE VERT
      LA ROUGERY*ASSELIN/ROSE-M/ 0 salarié
      QUAI LACROIX 97226 MORNE VERT
      THEODORE*ALEX/ 0 salarié
      BOUT BARRIERE 97226 MORNE VERT
      JEAN*SERGE/ 0 salarié
      SAINT MAURICE 97226 MORNE VERT
      CHARLES*CHRISTIAN MARC DENIS/ 0 salarié
      LA CROIX 97226 MORNE VERT
      DELLEVI*PATRICK JEAN/ 0 salarié
      QUAI CHATEAU 97226 MORNE VERT
      FIDUCIAIRE EXPERT COMPTA ANTILLES GUYANE 0 salarié
      QUA BEL EVENT 97226 MORNE VERT
      CESTOR*FRANTZ LERIN/ 3 à 5 salariés
      QUA UNION 97226 MORNE VERT
      SCI DERRIERE MORNE SAINTE ANNE 0 salarié
      BEL EVENT 97226 MORNE VERT
      LOISIR VISITE SERVICE 0 salarié
      JOLIMONT 97226 MORNE VERT
      MARIGNAN*LOUIS-GEORGES PARFAIT/ 0 salarié
      QUA URION 97226 MORNE VERT
      IMBART*LOUISET/JACQUELINE FRANCOISE/ 0 salarié
      RUE DU BOUT BARRIERE 97226 MORNE VERT
      OFFICE MUNICIPAL SPORTS LOISIRS CULTURE 1 ou 2 salariés
      BOURG 97226 MORNE VERT
      DOM SERVICES 6 à 9 salariés
      QUARTIER BEL EVENT 97226 MORNE VERT
      TRAV APPLI INDUST ELECT BATIM 3 à 5 salariés
      BEL EVENT 97226 MORNE VERT
      BORUCKI*FREDERIC JEAN-CLAUDE/ 0 salarié
      QUA BEL EVENT 97226 MORNE VERT
      LA POSTE 10 000 salariés et plus
      5046 RUE DU BOUT BARRIERE 97226 MORNE VERT
      RAMASSAMY*JEAN-FELIX ELISE/ 0 salarié
      LA CROIX 97226 MORNE VERT
      SCI LA VIGIE 0 salarié
      HABITATION LA VIGIE 97226 MORNE VERT
      SCA CUMA DU MORNE VERT 0 salarié
      MORNE MADAME 97226 MORNE VERT
      PARUTA*MAURICE FRANCOIS/ 0 salarié
      QUARTIER BEL EVENT 97226 MORNE VERT
      FED DES TAXIS COLLECTIFS LA MARTINIQUE 0 salarié
      MAISON DE JEUNES 97226 MORNE VERT
      LOUISET*FABRICE MATHURIN/ 0 salarié
      LA CROIX LOT VAL D'OR 97226 MORNE VERT
      ASSO GROUP DEFEN SANIT CHEPT NORD CARAIB Unités non employeuses
      MAIRIE DU MORNE VERT 97226 MORNE VERT
      SALIBER*YVES ADELINE/ 0 salarié
      QUA LA CITERNE 97226 MORNE VERT

      MISTERKAD EXPRESS
      BOURRET MICHAEL
      GUEFFET ANNE JEANNE MICHELE
      CARTIER DIAZ MYRIAM
      SCI J C K
      SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C2 DEVELOPPEMENT