ImmatriculationLa société SYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES est situé au RUE VAL 45460 BRAY-SAINT-AIGNAN
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 254501448 au greffe de
SYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)) et le code de l'activité de son établissement principal est 8520Z (Enseignement primaire).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8520Z (Enseignement primaire), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend l'enseignement primaire : cours de matières scolaires et travaux associés donnant aux élèves un enseignement de base solide en lecture, écriture et mathématiques et une compréhension élémentaire d'autres matières telles que
Mais sont exclues les activités :
- l'enseignement pour adultes tel qu'il est défini dans le groupe 85.5
- les activités de garderies d'enfants (de jour), y compris les garderies périscolaires (cf88.91)
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)), les activités sont :
- l'administration publique des programmes visant à accroître le bien-être des personnes :
- santé
- éducation
- culture
- sport
- loisirs
- environnement
- logement
- services sociaux
- l'administration publique des politiques de recherche et développement destinées à améliorer le bien-être des personnes et des fonds qui y sont associés
- l'octroi de subventions publiques à des artistes
- l'administration des programmes d'approvisionnement en eau potable
- l'administration des opérations de collecte et d'élimination des déchets
- l'administration des programmes de protection de l'environnement
- l'administration des programmes de logement
Mais sont exclues les activités :
- les activités d'assainissement, de gestion des déchets et de dépollution (cf37, 38 et 39)
- les activités de sécurité sociale obligatoire (cf84.30)
- les activités d'enseignement (cfsection P)
- les activités de santé humaine (cf86)
- les musées et autres institutions culturelles (cf91)
- les activités des bibliothèques et archives des administrations (cf91.01Z)
- les activités sportives et les autres activités récréatives (cf93)
SYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 1 établissements et 10 à 19 salariés.
GreffeSYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi SYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR90254501448.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à SYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES de part son activité de 8412Z (Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.)) sont :
Les conventions collectives applicables à SYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES de part son activité de 8520Z (Enseignement primaire) sont :
Siége social et établissementsSYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES à son siége social situé au RUE VAL 45460 BRAY-SAINT-AIGNAN.
Les établissements sont les suivants :
- sivu regroup interet scolaire bray cantine scolaire bray en val 45460 bray st aignan france
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société SYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | SYND INTERCOM REGROUPEMENT INTERET SCOLAIRE BRAY EN VAL BOUZY LA FORET ST AIGNAN DES GUES |
Sigle de l'entreprise | SIRIS |
Identifiant de l'entreprise | 254501448 |
Numéro interne du siège | 00016 |
Adresse | RUE VAL 45460 BRAY-SAINT-AIGNAN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | mardi 01 mars 1983 |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 10 à 19 salariés |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 10 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Nature juridique de l'entreprise | Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 10 à 19 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 10 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | mardi 01 mars 1983 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 8520Z : Enseignement primaire |
Activité principale de l'entreprise | 8412Z : Adm. pub. tutelle santé form. cult. & social (aut que sécu. soc.) |
Activité au siege | |
Secteur | services |
Catégorie | Enseignement |
Activite | Enseignement primaire |
Synonyme | école primaire, école élémentaire |
Principal | école primaire |
Activité de l'entreprise |
Aucun Réseau.
BRAY-SAINT-AIGNAN
10
salarié(s)
BRAY-SAINT-AIGNAN
3
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.