Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT est situé au 1 AV DE VERDUN 71100 CHALON SUR SAONE
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 321702581 au greffe de
ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8542Z (Enseignement supérieur) et le code de l'activité de son établissement principal est 8542Z (Enseignement supérieur).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8542Z (Enseignement supérieur), les activités sont :
- les premier, deuxième et troisième cycles de l'enseignement supérieur.
- par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d'architecture, de j
ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR47321702581.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT de part son activité de 8542Z (Enseignement supérieur) sont :
Siége social et établissementsASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT à son siége social situé au 1 AV DE VERDUN 71100 CHALON SUR SAONE.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT |
| Sigle de l'entreprise | AECD |
| Numéro d'identification au répertoire national des associations | W712000885 |
| Identifiant de l'entreprise | 321702581 |
| Numéro interne du siège | 00026 |
| Adresse | 1 AV DE VERDUN 71100 CHALON SUR SAONE |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Autre (pour les déclarations non agricoles) |
| Année et mois de création de l'établissement | samedi 01 janvier 2005 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
| Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | mercredi 01 octobre 1980 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 8542Z : Enseignement supérieur |
| Activité principale de l'entreprise | 8542Z : Enseignement supérieur |
Activité au siege | |
| Secteur | services |
| Catégorie | Enseignement |
| Activite | Enseignement supérieur |
| Synonyme | classes préparatoires, université, faculté, grandes écoles, CPGE, STS, IUT, UT, formation paramédicale, formation sociale, écoles d'architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM |
| Principal | enseignement supérieur |
Cette section vous présente les différents événements de la société ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT.
Cette section vous présente les dirigeants de la société ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT.
CHALON SUR SAONE
0
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société ASSOC ENSEIGNEMENT CAPACITE EN DROIT.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.