Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/ et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/ est situé au 9 RTE DE LA GARE 13570 BARBENTANE
Elle a été crée le 10/07/1995 et elle est immatriculée sous le numéro 324843028 au greffe de TARASCON
SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/ est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
- la conception de projets architecturaux :
- conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l'urbanisme et l'architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d'architecture
Mais sont exclues les activités :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
- les activités d'ingénierie (cf71.12B)
- la décoration intérieure (cf74.10Z)
SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeSANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/ est du ressort du greffe de TARASCON dont les coordonnées postales sont 28 ALLÃE DU GÃNÃRAL JENNINGS DE KILMAINE 13150 TARASCON
Le greffe peut être appelé au 04 90 91 42 00 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-tarascon.fr.
Les greffiers sont : VEROT Alain .
TVASi SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR69324843028.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
- 02332 Entreprises d'architecture
Siége social et établissementsSANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/ à son siége social situé au 9 RTE DE LA GARE 13570 BARBENTANE.
Le numéro de téléphone est 04Â 90Â 95Â 53Â 79
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 21 juin 2009 : Jugement (Jugement d'ouverture)
- 24 juin 2010 : Jugement (Extrait de jugement)
- 04 novembre 2018 : Jugement (Extrait de jugement)
- 27 novembre 2020 : Jugement (Extrait de jugement)
- 13 mai 2022 : Jugement (Extrait de jugement)
DirigeantsLes dirigeants :
La société SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/ n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/ |
| Entrepreneurs individuels | 1 SANZ BERNARD |
| Identifiant de l'entreprise | 324843028 |
| Numéro interne du siège | 00048 |
| Adresse | 9 RTE DE LA GARE 13570 BARBENTANE |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | samedi 01 avril 2000 |
| Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 5 |
| Libellé de la nature de l'établissement | Profession libérale |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | jeudi 01 avril 1982 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif |
| Activité principale du siège | 7111Z : Activités d'architecture |
| Activité principale de l'entreprise | 7111Z : Activités d'architecture |
Activité au siege | |
| Secteur | services |
| Catégorie | Architecture |
| Activite | Activités d'architecture |
| Synonyme | agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste |
Cette section vous présente les différents événements de la société SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/.
Jugement d'ouverture d'un redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 28/10/2008 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du représentant des créanciers : Maître JULIEN (Pierre), 9, boulevard Victor-Hugo, 13151 Tarascon Cedex
Jugement arrêtant le plan de redressement judiciaire pour une durée de 10 ans, commissaire à l'exécution du plan : Maître Julien Pierre, 9 Boulevard Victor Hugo, Boîte Postale 26, 13151 Tarascon Cedex
Jugement modifiant le plan de redressement. Commissaire à l?exécution du plan : Me Pierre JULIEN, ZAC de Roubian, 10, rue des Laboureurs, BP 26, 13151 Tarascon. N° RG : 18/01136
Jugement modifiant le plan de redressement. Date de fin de plan : 1er janvier 2023. Commissaire à l?exécution du plan : Maître Pierre JULIEN, ZAC de Roubian, 10, rue des Laboureurs, B.P. 26, 13151 Tarascon. N° RG : 20/01246
Jugement d?achèvement du plan de redressement judiciaire. Date de fin du plan : 1er janvier 2022. Commissaire àl?exécution du plan : Maître Pierre JULIEN, ZAC de Roubian, 10 rue des Laboureurs, BP 26, 13151 Tarascon. Nð RG : 20/01246
Cette section vous présente les dirigeants de la société SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/.
BARBENTANE
0
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société SANZ*BERNARD LEOPOLD SERGE/ - Version en cache du 07/11/2022 00:37:29.