ImmatriculationLa société FOSSE*JACQUES MICHEL/ est situé au 56 RUE VIEILLE DU TEMPLE 75003 PARIS 3
Elle a été crée le 07/1982 et elle est immatriculée sous le numéro 329832083 au greffe de PARIS
FOSSE*JACQUES MICHEL/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :
- la conception de projets architecturaux :
- conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l'urbanisme et l'architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d'architecture
Mais sont exclues les activités :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
- les activités d'ingénierie (cf71.12B)
- la décoration intérieure (cf74.10Z)
FOSSE*JACQUES MICHEL/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 1 établissements et 1 ou 2 salariés.
GreffeFOSSE*JACQUES MICHEL/ est du ressort du greffe de PARIS dont les coordonnées postales sont 1 QU DE LA CORSE 75198 PARIS CEDEX 04
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 75 75 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-paris.fr.
Les greffiers sont : REGNARD Sylvie , DENFER Olivier , BOBET Philippe , MPOUKI Dieudionné .
TVASi FOSSE*JACQUES MICHEL/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR37329832083.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à FOSSE*JACQUES MICHEL/ de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
- 02332 Entreprises d'architecture
Siége social et établissementsFOSSE*JACQUES MICHEL/ à son siége social situé au 56 RUE VIEILLE DU TEMPLE 75003 PARIS 3.
Le numéro de téléphone est 01Â 48Â 04Â 96Â 60
Les établissements sont les suivants :
- monsieur jacques fosse atelier architecture isocel jm fosse tourneboisset 11 rue du centre 27780 garennes sur eure france
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société FOSSE*JACQUES MICHEL/ n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | FOSSE*JACQUES MICHEL/ |
Entrepreneurs individuels | 1 FOSSE JACQUES |
Identifiant de l'entreprise | 329832083 |
Numéro interne du siège | 00029 |
Adresse | 56 RUE VIEILLE DU TEMPLE 75003 PARIS 3 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
Année et mois de création de l'établissement | jeudi 01 janvier 1987 |
Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 5 |
Libellé de la nature de l'établissement | Profession libérale |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 1 ou 2 salariés |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 1 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 1 ou 2 salariés |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 1 |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | jeudi 01 juillet 1982 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 7111Z : Activités d'architecture |
Activité principale de l'entreprise | 7111Z : Activités d'architecture |
Activité au siege | |
Secteur | services |
Catégorie | Architecture |
Activite | Activités d'architecture |
Synonyme | agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste |
Aucun Réseau.
PARIS 3
1
salarié(s)
GARENNES SUR EURE
0
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
Avance | |
Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société FOSSE*JACQUES MICHEL/ - Version en cache du 23/10/2022 23:24:53.