Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société BROSSE*JEAN-YVES/ et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société BROSSE*JEAN-YVES/ est situé au 29 LOT DES CONFINS DU CHATEAU 69700 CHASSAGNY
Elle a été crée le 08/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 338395684 au greffe de LYON
BROSSE*JEAN-YVES/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 6820A (Location de logements) et le code de l'activité de son établissement principal est 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques), les activités sont :
- les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
- la restauration d'uvres d'art telles que les peintures, etc.
Mais sont exclues les activités :
- la fabrication de statues autres que des uvres originales d'artistes (cf23.70Z)
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 6820A (Location de logements), les activités sont :
- La location s'entend ici de la mise à disposition d'un logement pour une longue durée, quelle qu'en soit la forme juridique (location à bail).
- la location d'appartements et de maisons, vides ou meublés destinés à l'habitation principale ou secondaire
- l'exploitation d'emplacements pour caravanes résidentielles
Mais sont exclues les activités :
- l'exploitation d'hôtels, d'hôtels à appartements, de maisons meublées, de camps, de parcs pour caravanes et d'autres lieux d'hébergement à usage non résidentiel ou destinés à des séjours de courte durée (cf55)
BROSSE*JEAN-YVES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeBROSSE*JEAN-YVES/ est du ressort du greffe de LYON dont les coordonnées postales sont 44 RUE DE BONNEL 69433 LYON CEDEX 03
Le greffe peut être appelé au 04 72 60 69 80 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-lyon.fr.
Les greffiers sont : BRAVARD Christian , SUPERCHI Serge
Le greffe est ouvert de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (le vendredi jusqu'a 16h) .
TVASi BROSSE*JEAN-YVES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR02338395684.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à BROSSE*JEAN-YVES/ de part son activité de 6820A (Location de logements) sont :
Les conventions collectives applicables à BROSSE*JEAN-YVES/ de part son activité de 9003A (Création artistique relevant des arts plastiques) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01043 Gardiens concierges employés d'immeubles
- 01527 Immobilier
- 02150 Sociétés anonymes et fondations d'H.L.M.
- 01588 Sociétés coopératives d'H.L.M.
- 05006 Statut des offices publics de l'habitat
Siége social et établissementsBROSSE*JEAN-YVES/ à son siége social situé au 29 LOT DES CONFINS DU CHATEAU 69700 CHASSAGNY.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société BROSSE*JEAN-YVES/ n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société BROSSE*JEAN-YVES/.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | BROSSE*JEAN-YVES/ |
| Entrepreneurs individuels | 1 BROSSE JEAN-YVES |
| Identifiant de l'entreprise | 338395684 |
| Numéro interne du siège | 00032 |
| Adresse | 29 LOT DES CONFINS DU CHATEAU 69700 CHASSAGNY |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | lundi 15 juin 2009 |
| Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 9 |
| Libellé de la nature de l'établissement | Autre entrepreneur individuel |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN |
| Année et mois de création de l'entreprise | vendredi 01 août 1986 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Non calculé |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 9003A : Création artistique relevant des arts plastiques |
| Activité principale de l'entreprise | 6820A : Location de logements |
Activité au siege | |
| Secteur | loisirs |
| Catégorie | Culture |
| Activite | Création artistique relevant des arts plastiques |
| Synonyme | sculpteurs, peintres, dessinateurs, caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, restaurateur de tableaux |
Activité de l'entreprise | |
| Secteur | immobilier |
| Catégorie | Immobilier |
| Activite | Location de logements |
| Synonyme | location d'appartements, location de maisons |
Cette section vous présente les différents événements de la société BROSSE*JEAN-YVES/.
Cette section vous présente les dirigeants de la société BROSSE*JEAN-YVES/.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de BROSSE*JEAN-YVES/.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de BROSSE*JEAN-YVES/.
CHASSAGNY
NN
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de BROSSE*JEAN-YVES/.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société BROSSE*JEAN-YVES/.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société BROSSE*JEAN-YVES/.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société BROSSE*JEAN-YVES/ - Version en cache du 28/08/2022 12:02:56.