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Présentation générale

Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société MODUL'ARTE et ses dirigeants.

Immatriculation

La société MODUL'ARTE est situé au 10 RUE CHAUDRON 75010 PARIS 10
Elle a été crée le 18/11/1986 et elle est immatriculée sous le numéro 339251902 au greffe de PARIS
MODUL'ARTE est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés.

Forme juridique et activité

Il s'agit d'un société dont la forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7111Z (Activités d'architecture) et le code de l'activité de son établissement principal est 7111Z (Activités d'architecture).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.

Activité relative aux codes APE


Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7111Z (Activités d'architecture), les activités sont :

  • la conception de projets architecturaux :
  • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
  • l'urbanisme et l'architecture paysagère
  • les activités de conseil en matière d'architecture

Mais sont exclues les activités :
  • la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
  • les activités des consultants en informatique (cf62.02A, 62.09Z)
  • les activités d'ingénierie (cf71.12B)
  • la décoration intérieure (cf74.10Z)

MODUL'ARTE à réalisé en 2013 un chiffre d'affaire de 223 021,00 pour un résultat net de -41 527,00 euros , grace à 0 établissement et 1 ou 2 salariés.

Greffe

MODUL'ARTE est du ressort du greffe de PARIS dont les coordonnées postales sont 1 QU DE LA CORSE 75198 PARIS CEDEX 04
Le greffe peut être appelé au 08 91 01 75 75 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-paris.fr.
Les greffiers sont : REGNARD Sylvie , DENFER Olivier , BOBET Philippe , MPOUKI Dieudionné .

TVA

Si MODUL'ARTE est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR96339251902.

Conventions collectives

Les conventions collectives applicables à MODUL'ARTE de part son activité de 7111Z (Activités d'architecture) sont :

  • Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
  • 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
  • 02666 Conseils d'architecture d'urbanisme et d'environnement
  • 02332 Entreprises d'architecture

Siége social et établissements

MODUL'ARTE à son siége social situé au 10 RUE CHAUDRON 75010 PARIS 10.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.

Evénements

Les événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :

  • 03 décembre 2008 : Depot des comptes (Cloture du 2007-12-31)
  • 01 octobre 2009 : Depot des comptes (Cloture du 2008-12-31)
  • 27 septembre 2010 : Depot des comptes (Cloture du 2009-12-31)
  • 25 novembre 2011 : Depot des comptes (Cloture du 2010-12-31)
  • 12 novembre 2012 : Depot des comptes (Cloture du 2011-12-31)
  • 23 septembre 2013 : Depot des comptes (Cloture du 2012-12-31)
  • 07 octobre 2014 : Depot des comptes (Cloture du 2013-12-31)
  • 07 novembre 2015 : Depot des comptes (Cloture du 2014-12-31)
  • 07 décembre 2016 : Depot des comptes (Cloture du 2015-12-31)
  • 11 novembre 2017 : Depot des comptes (Cloture du 2016-12-31)
  • 24 février 2019 : Depot des comptes (Cloture du 2017-12-31)
  • 28 février 2020 : Modification (Dissolution de la société)

Dirigeants

Les dirigeants :

    La société MODUL'ARTE n'a pas de mandataire social.

Les mandats

Les autres mandats des administrateurs :


    Aucun autre mandat.

Fiche synthétique

Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société MODUL'ARTE.

IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Nom ou raison sociale de l'entreprise MODUL'ARTE
Identifiant de l'entreprise 339251902
Numéro interne du siège 00039
Adresse 10 RUE CHAUDRON 75010 PARIS 10

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE

Origine de la création de l'établissement Autre (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement vendredi 30 juin 1995
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près 1

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Tranche d'effectif de l'entreprise 1 ou 2 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 1
Catégorie d'entreprise Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise vendredi 10 octobre 1986
Tranche de chiffre d'affaires Non renseignée
Dernier CA connu (2013) 223 021,00
Résultat net -41 527,00

ACTIVITE

Indice de monoactivité de l'entreprise Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise Activité simple
Caractère productif de l'entreprise Productif
Activité principale du siège 7111Z : Activités d'architecture
Activité principale de l'entreprise 7111Z : Activités d'architecture

Activité au siege

Secteur services
Catégorie Architecture
Activite Activités d'architecture
Synonyme agence d'architecture, architecte, agences d'urbanisme, urbaniste, paysagiste
Voir la fiche Sirene de MODUL'ARTE

Evenements

Cette section vous présente les différents événements de la société MODUL'ARTE.

Depot des comptes 03 décembre 2008
Cloture du 2007-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 01 octobre 2009
Cloture du 2008-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 27 septembre 2010
Cloture du 2009-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 25 novembre 2011
Cloture du 2010-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 12 novembre 2012
Cloture du 2011-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 23 septembre 2013
Cloture du 2012-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 07 octobre 2014
Cloture du 2013-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 07 novembre 2015
Cloture du 2014-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 07 décembre 2016
Cloture du 2015-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 11 novembre 2017
Cloture du 2016-12-31
Comptes annuels et rapports
Depot des comptes 24 février 2019
Cloture du 2017-12-31
Comptes annuels et rapports
Modification 28 février 2020
Dissolution de la société
modification du Liquidateur Perez, Marc
Voir les événements bodacc de MODUL'ARTE

Dirigeants

Cette section vous présente les dirigeants de la société MODUL'ARTE.

Reseaux

Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de MODUL'ARTE.


Aucun Réseau.

Etablissements

Cette section vous présente les établissements actifs de MODUL'ARTE.

PARIS 10

1

salarié(s)

Siége social
Enseigne
MODUL'ARTE
Nature
Non renseigné
Lieu
Autre
Surface
Sans objet
Durée
Permanente
Type
Activité simple
Production
Productif

BILAN

Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de MODUL'ARTE.

Actif au bilan
Année 2013
Actif immobilisé 6 942
Immobilisation incorporelle 0
Immobilisation corporelle 6 942
Immobilisation financière 0
Actif circulant net 364 003
Stock 0
Avance 0
Créance 23 342
Placement 340 661
Total Actif 370 947


Passif au bilan
Capitaux propre 273 900
Autres fonds 0
Provision 0
Dette 97 044
Total Passif 370 946


Compte de résultat
Chiffre d'affaire 223 021
Produit d'exploitation 175 436
Charge d'exploitation 218 416
Résultat d'exploitation -42 980
Produit financier net 1 452
Charge financière 0
Résultat financier 1 452
Résultat courrant -41 528
Produit exceptionnel 0
Charges exceptionnelles 0
Résultat exceptionnel 0
Résultat net -41 527

Concurrence

Cette section vous présente les principaux concurrents de la société MODUL'ARTE.

LACHAUD*DOMINIQUE MAURICE/ 0 salarié
21 QUAI SAINT PAUL 44420 LA TURBALLE
LACHAUD*DOMINIQUE MAURICE/ 0 salarié
48 RUE DU VIEUX MOULIN 44420 PIRIAC SUR MER
PARALLELES OCEAN INDIEN 0 salarié
54 LOT DES HAUTS VALLONS 97600 MAMOUDZOU
JVO INGENIERIE URBAINE 1 ou 2 salariés
2 LOT POINTE BLANCHE LES TROCAS 97600 KOUNGOU
ARCHITECTURE INGENIERIE CONSEIL 0 salarié
21 RUE DU COMMERCE 97600 MAMOUDZOU
EPSILON ERIC CHAVOIX ARCHITECTE 0 salarié
ZI KAWENI 97600 MAMOUDZOU
PAYSAGE CONCEPT 0 salarié
LOT ZOUBERT 97600 MAMOUDZOU
CONCEPT ARCHITECTURE 3 à 5 salariés
RTE NATIONALE 97600 MAMOUDZOU
CRISTOFARI*JEAN MICHEL/ 0 salarié
RTE D'ALATA 20090 AJACCIO
ARCHITECTURE ET TECHNIQUE DE L'OCEAN INDIEN 1 ou 2 salariés
25 RUE DU STADE 97600 MAMOUDZOU
SARL ATELIER D'ARCHITECTURE JF BENOIT 6 à 9 salariés
22 RUE PAUL HELBRONNER 38100 GRENOBLE
SPRINGER ARCHITECTURE Unités non employeuses
104 LOT LES TROIS VALLEES 97600 MAMOUDZOU
PIERRE INVEST 0 salarié
ZI KAWENI IMMEUBLE MEGA 97600 MAMOUDZOU
ARCAD 0 salarié
16 CENTRE AMATOULA 97600 MAMOUDZOU
TAND - M ARCHITECTES 1 ou 2 salariés
12 RUE DES CENT VILLAS 97600 MAMOUDZOU
BUREAU D'ETUDES GENERALES LA PHOCEENNE 0 salarié
8 RUE DES FABRES 13001 MARSEILLE 1
ARCHITECTURE D'OUTRE MER 10 à 19 salariés
1 LOT LE BAOBAB 97600 MAMOUDZOU
CONCEPT 1 ou 2 salariés
130 RTE NATIONALE 97600 MAMOUDZOU
ATELIER MAHORAIS D'ARCHITECTURE 10 à 19 salariés
ZI NEL 97600 MAMOUDZOU
ATELIER MAHORAIS D'ARCHITECTURE 0 salarié
RUE DE LA ROCHE GLISSE 97419 LA POSSESSION
GROUPEMENT PROFESSIONNEL D'ARCHITECTURE 3 à 5 salariés
14 RUE MAHABOU 97600 MAMOUDZOU
ATELIER D'ARCHITECTURE DU LAGON 1 ou 2 salariés
IMMEUBLE SIM 97600 MAMOUDZOU
L'ATELIER GRAND PARIS ET PROJETS ARCHITECTURAUX ET URBAINS 10 à 19 salariés
20 RUE GODOT DE MAUROY 75009 PARIS 9
SI CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS... 0 salarié
15 QUAI JEAN MOULIN 29150 CHATEAULIN
SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DIRECTEUR DE L'AIRE METROPOLITAINE BORDELAISE-SYSDAU 6 à 9 salariés
QUAI ARMAND LALANDE 33300 BORDEAUX
SYNDICAT MIXTE DU PALAIS DE LA BERBIE 3 à 5 salariés
35 LICES GEORGES POMPIDOU 81000 ALBI
GARCIA*MICHEL/ 1 ou 2 salariés
118 RUE DE PARIS 76600 LE HAVRE
CHARBONNEAU TISSEAU 1 ou 2 salariés
9 RUE BRETONNAISE 49300 CHOLET
HIRSELBERGER*ALAIN/ 0 salarié
4 ALL DES NOISETIERS 77150 LESIGNY
REVIRON*JEAN CLAUDE/ 0 salarié
10 RUE CARDINALE 13100 AIX EN PROVENCE
AMEIL*LOUIS/ 0 salarié
91 RUE JEAN JAURES 63700 SAINT ELOY LES MINES
AMEIL*LOUIS/ 0 salarié
3 PL SULLY 63400 CHAMALIERES
CAPCARRERE*GEORGES/ 0 salarié
5 IMP DES ROSSIGNOLS 34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE
BOYER*MICHEL ANTOINE/ 0 salarié
9 RUE DE VERDUN 70100 ARC LES GRAY
POUBLAN*DOMINIQUE/ 0 salarié
27 AV DES PYRENEES 32800 EAUZE
DEJEAN*MICHEL ROGER/ 0 salarié
16 PL DES CYTISES 31240 SAINT-JEAN
MICHAUD*BERNARD/ 0 salarié
58 AV RENE CAILLE 17250 PONT L'ABBE D'ARNOULT
LEVEILLE-NIZEROLLE*PATRICE FRANCOIS/ 0 salarié
75 RUE GEORGES LARDENNOIS 75019 PARIS 19
LEVEILLE-NIZEROLLE*PATRICE FRANCOIS/ 0 salarié
36 RUE CROIX DES PETITS CHAMPS 75001 PARIS 1
LEVEILLE-NIZEROLLE*PATRICE FRANCOIS/ 0 salarié
CHATEAU ROUX 72110 COURCIVAL
SARL BUREAU D'ETUDES GORRONNAIS 1 ou 2 salariés
PL DE LA MAIRIE 53120 GORRON
MOUSSU*ROBERT RAYMOND/ 0 salarié
2 RUE DE LA PORTE DROUAISE 28000 CHARTRES
LE GALLAIS*JEAN YVES/ 0 salarié
2 RUE DE LA HAUTE GUAIS 35800 DINARD
PANNEQUIN*GUY/ 1 ou 2 salariés
1 RUE DE LIGNY 62270 NUNCQ HAUTECOTE
DHERIN*CLAUDE/ 0 salarié
35 RUE DU PONT JEROME 74800 LA ROCHE SUR FORON
BARDON COLBOC PHILIPPON 0 salarié
155 RUE SAINT MARTIN 75003 PARIS 3
CAB CHEVENOT ET ROUVIERE 1 ou 2 salariés
56 RUE TRAVERSIERE 75012 PARIS 12
SILVY*DOMINIQUE/ 0 salarié
20160 VICO
COMPAGNIE GENERALE LILLE 0 salarié
32 RUE ERNEST RENAN 93400 SAINT OUEN
DELLSPERGER*FRANCOIS/ 0 salarié
19 AV PRINCE DE GALLES 06400 CANNES

ENVIRONNEMENT LOCAL

Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société MODUL'ARTE.

CHRISTOL BFI 0 salarié
14 RUE DE L AQUEDUC 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 37 RUE DES PETITS CARREAUX 1 ou 2 salariés
37 RUE D HAUTEVILLE 75010 PARIS 10
INDIVISION GENEST JOSEPH ET SAMUEL 1 ou 2 salariés
2 RUE YVES TOUDIC 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DU 83 RUE D ABOUKIR 75002 PA 0 salarié
37 RUE D HAUTEVILLE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 16 R GRENETA 75002 PARIS RE 0 salarié
37 RUE D HAUTEVILLE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DU 12 RUE COMMINES 75003 PA 1 ou 2 salariés
14 AV RICHERAND 75010 PARIS 10
SCI 12 QUAI D ORLEANS 1 ou 2 salariés
110 RUE DU FBG POISSONNIERE 75010 PARIS 10
S.C. I. 7-9 RUE AUBRIOT 75004 PARIS RE 1 ou 2 salariés
53 BD DE STRASBOURG 75010 PARIS 10
SYNDICAT DE COPROPRIETE R BOULANGER 0 salarié
66 RUE RENE BOULANGER 75010 PARIS 10
SYND COPR DU 41 RUE DU COLISEE 75008 PA 1 ou 2 salariés
127 RUE LA FAYETTE 75010 PARIS 10
SA EXPL ET GESTION FINANCIERE ET COMMERC 0 salarié
7 CITE DE PARADIS 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 22 RUE DROUOT PARIS REP PAR 0 salarié
6 RUE DU FBG POISSONNIERE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 17 RUE DE BRUXELLES PARIS 9 0 salarié
132 RUE DU FBG POISSONNIERE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 28 RUE LA BRUYERE 75009 PA 1 ou 2 salariés
6 RUE DU FBG POISSONNIERE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 11 RUE ROUGEMONT P.9 REP PAR 0 salarié
6 RUE DU FBG POISSONNIERE 75010 PARIS 10
S.C. IMMOBILIERE GRIVOT 1 ou 2 salariés
55 QUAI DE VALMY 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DU 19 RUE JACQUES LOUVEL TESS 1 ou 2 salariés
19 RUE JACQUES LOUVEL TESSIER 75010 PARIS 10
COPR 46 RUE D ENGHIEN 0 salarié
46 RUE D ENGHIEN 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 15 RUE JACQUES LOUVELTESSIER 1 ou 2 salariés
15 RUE JACQUES LOUVEL TESSIER 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DU 16 RUE DE L ECHIQUIE 1 ou 2 salariés
16 RUE DE L ECHIQUIER 75010 PARIS 10
PLUMEAU RAYMO 1 ou 2 salariés
38 RUE D ENGHIEN 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DE LA CITE PARADIS 75010 PA 1 ou 2 salariés
7 CITE DE PARADIS 75010 PARIS 10
SABY FRANCOIS AU DROC 1 ou 2 salariés
37 RUE D ALSACE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 69 RUE DE MAUBEUGE 75010 PA 1 ou 2 salariés
69 RUE DE MAUBEUGE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 44 46 BD DE MAGENTA 75010 PA 1 ou 2 salariés
44 BD DE MAGENTA 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 15 RUE BOUCHARDON 75010 PA 1 ou 2 salariés
15 RUE BOUCHARDON 75010 PARIS 10
S.C. DE L'IMMEUBLE 16 RUE DE LANCRY 0 salarié
16 RUE DE LANCRY 75010 PARIS 10
M. PERONNEAUD LEON MME PERONNEAUD 1 ou 2 salariés
129 RUE DU FAUBOURG SAINT MARTIN 75010 PARIS 10
M. PERONNEAUD LEON MME PERONNEAUD 1 ou 2 salariés
8 RUE DE SAINT QUENTIN 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 25 RUE DE L AQUEDUC 75010 PA 1 ou 2 salariés
25 RUE DE L AQUEDUC 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DU 54 RUE DE L ACQUEDUC PARIS 1 ou 2 salariés
54 RUE DE L AQUEDUC 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 16 RUE D ABBEVILLE PARIS 10 1 ou 2 salariés
16 RUE D ABBEVILLE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DU 11 RUE DES PETITES ECURIES 1 ou 2 salariés
11 RUE DES PETITES ECURIES 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 48 RUE ALBERT THOMAS 75010 PA 1 ou 2 salariés
48 RUE ALBERT THOMAS 75010 PARIS 10
COPR 153 R DU FG ST DENIS 75010 PARIS 1 ou 2 salariés
153 RUE DU FBG SAINT DENIS 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DU 203 RUE LA FAYETTE 75010 P 1 ou 2 salariés
203 RUE LA FAYETTE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 3 PAS. BRADY 0 salarié
3 PAS BRADY 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DU 2 RUE SIBOUR 75010 PARIS R 1 ou 2 salariés
53 BD DE STRASBOURG 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 13 RUE DE L AQUEDUC 75010 PA 1 ou 2 salariés
13 RUE DE L AQUEDUC 75010 PARIS 10
COPR. 17 RUE DU FG DU TEMPLE 1 ou 2 salariés
17 RUE DU FBG DU TEMPLE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DU 6 CITE WAUXHALL 75010 PA 1 ou 2 salariés
6 CITE DU WAUXHALL 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 4 PASS. BRADY 1 ou 2 salariés
4 PAS BRADY 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DU 126 RUE LA FAYETTE PARIS 1 1 ou 2 salariés
126 RUE LA FAYETTE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 138 BD DE MAGENTA 75010 PA 1 ou 2 salariés
138 BD DE MAGENTA 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 2 RUE YVES TOUDIC 75010 PA 1 ou 2 salariés
2 RUE YVES TOUDIC 75010 PARIS 10
SYNDICAT DE COPROPRIETE SAINT DENIS 0 salarié
57 RUE DU FBG SAINT DENIS 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 106 RUE LA FAYETTE 75010 PARIS 1 ou 2 salariés
106 RUE LA FAYETTE 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 38 RUE YVES TOUDIC 75010 PA 0 salarié
38 RUE YVES TOUDIC 75010 PARIS 10
SYND.COPR. 32 R DES VINAIGRIERS 75010 P 1 ou 2 salariés
53 BD DE STRASBOURG 75010 PARIS 10
SYND.COPR. DU 2 RUE DE MARSEILLE 75010 P 1 ou 2 salariés
40 RUE DE CHABROL 75010 PARIS 10

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