Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société DUBERNARD*PIERRE MAURICE/ et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société DUBERNARD*PIERRE MAURICE/ est situé au 13 QUAI DE SERBIE 69006 LYON 6EME
Elle a été crée le et elle est immatriculée sous le numéro 339578718 au greffe de
DUBERNARD*PIERRE MAURICE/ n'est inscrit sur aucun registre.
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright) et le code de l'activité de son établissement principal est 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright), les activités sont :
- Cette sous-classe comprend les activités consistant àautoriser des tiers àutiliser des produits liés àla propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc
- la location-bail de produits liés àla propriété intellectuelle (àl'exclusion des œuvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels)
- la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de :
- entités brevetées
- marques déposées ou marques de service
- marques
- prospection minière et évaluation
- accords de franchise
Mais sont exclues les activités :
- l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59)
- la production, reproduction et distribution d'œuvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59)
- la location-bail de biens immobiliers (cf68.2)
- la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)
DUBERNARD*PIERRE MAURICE/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeDUBERNARD*PIERRE MAURICE/ est du ressort du greffe de dont les coordonnées postales sont
Le greffe peut être appelé au et son site internet peut être consulté à l'adresse .
Les greffiers sont :.
TVASi DUBERNARD*PIERRE MAURICE/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR68339578718.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à DUBERNARD*PIERRE MAURICE/ de part son activité de 7740Z (Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright) sont :
- 01880 Ameublement - négoce de l'ameublement
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 01486 Bureaux d'études techniques SYNTEC
- 02596 Coiffure
- 01483 Commerce de détail habillement textiles
- 02216 Commerce détail et gros àprédominance alimentaire
- 00500 Commerces de gros bonneterie lingerie chaussures
- 00303 Couture Région parisienne
- 01527 Immobilier
- 00176 Industrie pharmaceutique
- 00247 Industries de l'habillement
- 00650 Métallurgie cadres
- 01431 Optique-lunetterie de détail
- 02098 Prestataires de services secteur tertiaire
- 01512 Promotion construction
- 00086 Publicité
- 01501 Restauration rapide
- 00675 Succursales de vente au détail d'habillement
Siége social et établissementsDUBERNARD*PIERRE MAURICE/ à son siége social situé au 13 QUAI DE SERBIE 69006 LYON 6EME.
Le numéro de téléphone est 04 78 37 97 55
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société DUBERNARD*PIERRE MAURICE/ n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société DUBERNARD*PIERRE MAURICE/.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | DUBERNARD*PIERRE MAURICE/ |
| Entrepreneurs individuels | 1 DUBERNARD PIERRE |
| Identifiant de l'entreprise | 339578718 |
| Numéro interne du siège | 00035 |
| Adresse | 13 QUAI DE SERBIE 69006 LYON 6EME |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | vendredi 01 août 2014 |
| Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 2 |
| Libellé de la nature de l'établissement | Commerçant |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | mercredi 01 octobre 1986 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Productif |
| Activité principale du siège | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright |
| Activité principale de l'entreprise | 7740Z : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises àcopyright |
Activité au siege | |
| Secteur | tourisme |
| Catégorie | Location |
| Activite | Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, àl'exception des oeuvres soumises àcopyright |
| Synonyme | Location-bail de propriété intellectuelle |
Cette section vous présente les différents événements de la société DUBERNARD*PIERRE MAURICE/.
Cette section vous présente les dirigeants de la société DUBERNARD*PIERRE MAURICE/.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de DUBERNARD*PIERRE MAURICE/.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de DUBERNARD*PIERRE MAURICE/.
LYON 6EME
NN
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de DUBERNARD*PIERRE MAURICE/.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société DUBERNARD*PIERRE MAURICE/.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société DUBERNARD*PIERRE MAURICE/.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société - Version réactualisée ce jour.